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Compte-Rendu - CRS 20211110
Déliberation - OJ 20150626
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 09 13
Déliberation - ODJ07092018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ07092018)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Sport,
®
Ville
de
SAUMUR
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
7
SEPTEMBRE
2018
à
19
h
00
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e})s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
ORDRE
DU
JOUR
O
Approbation
des
procès
verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
et
22
juin
2018
1
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
—
Modification
de
la
composition
2
Institution
d'une
taxe
annuelle
sur
les
friches
commerciales
3
Convention
de
répartition
du
produit
des
forfaits
de
post-stationnement
avec
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
4
Château-Musée
—
Dépôt
d'œuvres
de
l'État
- Transfert
de
propriété
5
Château-Musée
—
Deux
dons
d'œuvres
pour
le
musée
principal
6
Dénomination
du
Centre
Jacques
Percereau
7
Travaux
place
de
la
Bilange
—
Transfert
temporaire
du
marché
de
plein
air
vers
la
place
de
la
République
8
Création
d'un
parcours
sportif
de
proximité
-
Sollicitation
du
fonds
de
concours
spécifique
de
la Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
9
Expérimentation
d'une
démarche
éco-responsable
sur
les
équipements
sportifs
communaux
—
Convention
Ville
de
Saumur
—
Saumur
Agglopropreté
—
AS
Bayard
football
10
Contrats
d'apprentissage
—
Année
scolaire
2018
—
2019
11
Lotissement
communal
" Les
Pierre
Maries
" à
Saint-Lambert
des
Levées
—
Cession
du
lot
n°4
au
profit
de
Monsieur
Francis
MARTIN
et
Madame
Emmanuelle
ANDRE
12
Secteur
du
Chemin
Vert
à
Saumur
—
Rue
du
Docteur
Schweitzer
et
959
avenue
François
Mitterrand
—
Acquisition
de
locaux
commerciaux
13
Manège
Bossut
à
Saumur
—
Place
Charles
de
Foucault
—
Cession
au
profit
de
la
SARL
Holding
FRC
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54030
49408
Saumur
cedex
2
Q
You
Tél.
02
41
83
30
00
www. ville-saumur.fr
f
w 14 15 16 17 18 19 20 21 22
Locaux
rue
Corneille
et
Chapelle
Saint-Jean
à
Saumur
—
Bail
emphytéotique
au
profit
de
la société
LC
Rue
de
la
Rompure
à Saint-Lambert
des
Levées
—
Cessions
de
terrains
Fondation
du
Patrimoine
—
Lancement
d'une
campagne
de
souscription
Exercice
2018
—
Attributions
de
subventions
Emprunts
structurés
à
risque
—
Fonds
de
soutien
aux
collectivités
locales
—
Convention
avec
l'Etat
- Avenant
Marché
public
pour
une
prestation
pour
l'évaluation
des
risques
psychosociaux
—
Groupement
de
commandes
entre
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Loire
Développement,
la
Ville
et
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Saumur
—
Avenant
à
la
convention
Aménagement
du
site
Clairefond
—
Croix
verte
—
Effacement
des
réseaux
—
conventions
de
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
temporaire
au
profit
du
Syndicat
Intercommunal
d'Energies
de
Maine
et
Loire
(SIEML)
-
Avenant
pour
travaux
supplémentaires
à
la
convention
liée
aux
rues
de
l'ancienne
gare
et
des
Îles
Grands
projets
d'aménagements
—
Bilan
- Information
Eurocamp
-—
Bilan
—
Information
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
17
novembre
2017,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séan&es
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
ëgue de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).