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Déliberation - OJ 20150626
Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20150626)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Justice et droit,
S; Ville de
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 26 JUIN 2015 à 18 h 15
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, salle des délibérations, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, sous ce pli, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 mai 2015
Compte de gestion — Année 2014 — Approbation
Compte administratif — Année 2014 — Approbation
Compte administratif —- Année 2014 — Décision d'affectation des résultats
Exercice 2015 — Décisions modificatives
Exercice 2015 — Attribution de subventions
Château — Modalités de gestion
Stationnement — Cartes de stationnement — Instauration et modalités
Restauration collective — Projet de cuisine centrale publique — Etude de faisabilité et de programmation et mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage — Demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire au titre du Fonds Régional d'Etudes Stratégiques (FRES)
Restauration collective — Adhésion de la Ville à l'association AGORES (Association Nationale des Directeurs de la Restauration Collective) — Approbation des statuts
Association France Bénévolat Maine-et-Loire — Adhésion de la Ville
Mutuelle communale — Engagement de partenariat
Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 — Volet territorial
Réforme Territoriale — Etablissements de coopération intercommunale à fiscalité propre — Avant projet de schéma départemental — Avis du Conseil Municipal
Nouveau Contrat Régional 2013-2016 — Avenant d'ajustement
Communauté d'Agglomération "Saumur Loire Développement" —- Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Représentation de la Ville - Modification
Q Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54006 Tél. 02 41 83 30 00
49408 Saumur cedex Fax 02 41 83 31 99 www.ville-saumur.fr 16
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COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 4 avril 2014, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saumur, le jeudi 18 juin 2015
3,0 Michel MARCHAND
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).