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Déliberation - OJ 20190208
Déliberation - OJ 20210512
Procès Verbal - OJ 20210414
Déliberation - OJ 20170707
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20170707)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Industrie,
® Ville
de
SAUMU
R
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
SAUMUR
DU
VENDREDI
7
JUILLET
2017
À
18
HEURES
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e}s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant :
10 11 12 13 14 15
ORDRE
DU
JOUR
Motion
de
soutien
à
la candidature
de
la Ville
de
Paris
à l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d'été
de
2024
Société
Publique
Locale
"Saumur
Val
de
Loire
Tourisme"
—
Changement
d'exercice
de
la fonction
de
direction
générale
École
Municipale
des
Sports
- Règlement
Rue
du
Gros
Caillou
à
Saint-Lambert
des
Levées
—
Effondrement
d'un
mur
de
soutènement
—
Protocole
transactionnel
avec
la
SAUR
Exercice
2017
—
Attribution
de
subventions
Exercice
2017
—
Décision
Modificative
Projet
de
rénovation
urbaine
- Convention
pluriannuelle
de
participation
financière
de
la
ville
de
Saumur
aux
opérations
de
construction
de
Saumur
Habitat
- Avenant
N°
5
Extension
du
cimetière
de
Saint-Hilaire-Saint-Florent
— Terrains
appartenant
à
Monsieur
et
Madame
DESCUBES
-— Protocole
transactionnel
Boulevard
de
la Marne
à Saumur
- Bail
commercial
au
profit
de
Madame
Marie-Agnès
SOULET
DE
BRUGIERE
- Avenant
N°
1
Contrat
de
Ville
-
Deuxième
programmation
2017
- Approbation
Dérogation
aux
travaux
réglementés
en
vue
d'accueillir
des
jeunes
mineurs
d'âgés
d'au
moins
15
ans
et de
moins
de
18
ans
en
formation
Contrats
d'apprentissage
2017-2018
Modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
Personnel
Municipal
-
Emplois
saisonniers
2017
Mise
en
place
de
l'indemnité
kilométrique
vélo
(©)
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
www.
ville-saumur.fr 16
Modification
de
l'indice
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la Fonction
Publique
Territoriale
—
Incidence
sur
la
référence
prise
pour
le
mode
de
calcul
des
indemnités
des
élus
17
Installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
—
SAS
Pacoba
Energies
Services
—
Demande
d'autorisation
d'exploiter
un
centre
de
stockage
d'huiles
usagées
—
ZAC
de
la Ronde
à
Neuillé
— Avis
du
Conseil
Municipal
18
Saumur
Agglopropreté
—
Rapport
du
mandataire
—
Exercice
2016
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le 4
avril
2014,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Saumur,
le
vendredi
30
juin
2017
Le
Maire
de
la Ville
de
Saumur
ichel
MARCHAND
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).