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Procès Verbal - url 200 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Mariens. Lien du pdf (Procès Verbal - url 200)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, P a g e 1 | 3

COMMUNE DE SAINT-MARIENS

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars

2026

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à dix-neuf heures,

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-MARIENS, dûment convoqué, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal de SAINT-MARIENS, sous la présidence de Madame CHATAIGNER Nicole, la plus âgée de l’assemblée.

Nombre de membres en exercice : 19 – Nombre de membres présents : 18 – Votants : 19

DATE DE CONVOCATION : 16/03/2026

PRESENTS : Mme RATEL, M. BIANCUZZI, Mme GUIBERT Alexandra, M. RAFFENAUD, M. CHATAIGNER, Mme GARRIDO, M. PIERRON, Mme CHAVES, M. VIELET, Mme LACOMBE, M. FORGIT, Mme GUIBERT Béatrice, M. BERTAUD, Mme SAUVESTRE, M. TARIF, Mme CLUZEAU, M. ISRAEL, Mme LAFON

POUVOIR : Mme DOUTRE donne pouvoir à Mme GUIBERT Alexandra

ABSENT EXCUSE : Mme DOUTRE

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme GUIBERT Béatrice

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M. BOURREAU, le Maire sortant, invite les Conseillers Municipaux à se rassembler afin de commencer la réunion du Conseil Municipal. Pour respecter le bon déroulement de la réunion, il demande aux membres du nouveau Conseil élu, qui est le doyen, car il explique que c’est lui ou elle qui présidera cette réunion.

M. BERTAUD est désigné, toutefois, M. ISRAEL indique qu’il faut choisir parmi les membres de l’assemblée, et pas seulement les membres du Conseil Municipal.

M. TARIF, précise qu’il ne faut pas oublier les dames présentes. C’est avec ces instructions, que Mme CHATAIGNER Nicole, est identifiée comme la doyenne présente et désignée présidente de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026.

DELIBERATION N° 2026-04 – ELECTION DU MAIRE

DE LA COMMUNE DE SAINT-MARIENS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L2122-7 ; Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Madame la présidente rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Après un appel à candidatures, il est procédé au vote.

Madame RATEL Gwenaelle et Monsieur TARIF Eric sont candidats à la fonction de Maire de la commune de SAINT-MARIENS.

Le dépouillement des opérations de vote a donné les résultats suivants :P a g e 2 | 3

Premier tour de scrutin

- Nombre de bulletins : 19

- A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 - Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 18

- Majorité absolue : 10

- Ont obtenu :

 Madame RATEL Gwenaelle : 14 voix (quatorze voix)

 Monsieur TARIF Eric : 4 voix (quatre voix)

Madame RATEL Gwenaelle ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire.

Le Conseil Municipal,

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise quatorze suffrages exprimés pour Madame RATEL Gwenaelle, quatre suffrages exprimés pour Monsieur TARIF Eric.

➢ PROCLAME Madame RATEL Gwenaelle, Maire de la commune de SAINT- MARIENS et la déclare installée ;

➢ AUTORISE Madame le Maire à accomplir tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération

-------------------------

DELIBERATION N° 2026-05 – ELECTION DES ADJOINTS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ; Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel ;

Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être inférieur à un et la liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe ; Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative ;

En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Après un appel à candidatures, une seule liste de candidats est déposée :

➢ Liste « Agir pour SAINT MARIENS »

Monsieur BIANCUZZI Florian, 1ère adjoint

Madame GUIBERT Alexandra, 2ème adjointe

Monsieur RAFFENAUD Romain, 3ème adjoint

Madame DOUTRE Lora, 4ème adjointe

Il est procédé au vote.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :P a g e 3 | 3

Premier tour de scrutin

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19

- A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

- Majorité absolue : 8

A obtenu :

Liste « Agir pour SAINT MARIENS » : 15 voix (quinze voix)

Monsieur BIANCUZZI Florian, 1ère adjoint

Madame GUIBERT Alexandra, 2ème adjointe

Monsieur RAFFENAUD Romain, 3ème adjoint

Madame DOUTRE Lora, 4ème adjointe

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, la liste « Agir pour SAINT MARIENS » ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés en qualité d’Adjoints au Maire et immédiatement installés dans l’ordre du tableau :

Monsieur BIANCUZZI Florian, 1ère adjoint

Madame GUIBERT Alexandra, 2ème adjointe

Monsieur RAFFENAUD Romain, 3ème adjoint

Madame DOUTRE Lora, 4ème adjointe

Les élus ont déclaré accepter ces fonctions.

Mme le Maire lit au Conseil Municipal la Charte de l’Elu Local.

DECISIONS DU MAIRE :

Aucune décision du Maire

La séance est levée à 19 h 30.

La secrétaire de séance, La Présidente Béatrice GUIBERT Nicole CHATAIGNER