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Déliberation - Liste Delib du 01 JUILLET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 01 JUILLET)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
AINTSSS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
1°'
JUILLET
2024
Convocation
du
: 24/06/2024
Nombre
de
conseillers
:
-
En
exercice
: 18
- _
Présents
: 16
-
Votants
:16
-
Absents:2
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
lundi
1°
juillet
2024
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
des
aînés,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 16
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BODOT
Damien,
FORESTIé
Edouard
Absents
excusés
: 2
LACAM
Sébastien
donne
pouvoir
à
LORMIERES
Philippe,
BELDA
Laure
donne
pouvoir
à
LOMBRAIL
Sébastien Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
24
mai
2024
est
adopté
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
2024-06-01:
BUDGET
COMMUNE
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
AVEC
LES
RESTES
A
REALISER
REPRIS
AU
BUDGET
COMMUNE
2024
Votée
à
l’unanimité.
2024-06-02
: REHABILITATION
ET EXTENSION
DE
LA
MAIRIE
: AVENANTS
AUX
MARCHES
DE TRAVAUX
Votée
à
l’unanimité. 2024-06-03
: CONSTRUCTION
D'UNE
CHAUFFERIE
BOIS
POUR
LES
BATIMENTS
COMMUNAUX
DE
LA
COMMUNE
: AVENANTS
AUX
MARCHES
DE
TRAVAUX
Votée
à l’unanimité.
2024-06-04
: TRANSFERT
DE
L’EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
«
MISE
EN
PLACE
ET
ORGANISATION
D'UN
SERVICE
COMPRENANT
LA
CREATION,
L’ENTRETIEN
ET
L’EXPLOITATION
DES
INFRASTRUCTURES
DE
RECHARGE
POUR
VEHICULES
ELECTRIQUES
ET
HYBRIDES
RECHARGEABLES
(IRVE)
» AU
SDE
ET
INSTALLATION
D’UNE
BORNE
DE
RECHARGE
: ABANDON
DU
PROJET
Votée
à l’unanimité.
2024-06-05
: Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
les
syndicats
départementaux
d'énergies
de
l'Ariège,
de
l'Aveyron,
du
Cantal,
de
la Corrèze,
du
Gard,
de
la Haute-Loire,
des
Hautes-
Pyrénées,
du
Lot,
de
la
Lozère,
des
Pyrénées-Orientales,
du
Tarn,
et
du
Tarn-et-Garonne
pour
l’achat
et la valorisation
d'énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
Votée
à
l'unanimité.
2024-06-06:
DELIBERATION
PORTANT
REMPLACEMENT
DU
SUPPLEANT
AU
REFERENT
DEONTOLOGUE
DES
ELUS
LOCAUX
Votée
à l'unanimité.
2024-06-07
: APPROBATION
DU
CONTRAT
BOURG-CENTRE
OCCITANIE
2EME
GENERATION
2022-
2028
Votée
à l'unanimité.
2024-06-07
: TARIFS
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTREE
2024-2025
Votée
à l’unanimité.
La
séance
a été
levée
à 19h45.
Affichée
le 02 juillet
2024.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
LORMIERES
Philippe.
B
TARES ECS
ppe,
_Bern
à