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Arrêté - Préfecture - Oise - 20111114 RAA sommaire
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Industrie,
Recueil
des
actes
administratifs
n°11
du
14
novembre
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
i8
JANVIER
2011
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
L'ECHELON
BRONZE
DE
LA
MEDAIELE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
-
PROMOTION
DU
1%
JANVIER
2011
>
ARRETE
DU
24
OCTOBRE
2011
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
“SOCIÈTE
DE
SERVICES
DE
SECURITE
ET
DE
SURVEILLANCE"
à
BEAUVAIS
A
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
>
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
201£
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
LA
MEDAILLE
D'HONNEUR
DES
SAPEURS
POMPIERS
2011
SECRETARIAT
GENERAL
SERVICE
DE
COORDINATION
DE
L'ACTION
DÉPARTEMENTALE
>
ARRETES
DU
13
OCTOBRE
2011
ACCORDANT
UNE
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
à
-Mme
LACHARME
Elise
“Aux
arts
etc”
à
FEIGNEUX
-Mme
HALLOT
Françoise
"Simone
et
compagnie"
à
BREUIL
LE
SEC
>
ARRETE
DU
13
OCTOBRE
2011
ACCORDANT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
à
M.
HOPCHET
Tanguy
"Shows
on
the
road"
à
LACROIX
SAINT
OUEN
>
ARRETES
DU
13
OCTOBRE
2011
PORTANT
LE
RENOUVELLEMENT
D'UNE
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTTRÉPRENEUR
DE
SPECTACLES
à :
-M.
BEJOT
Etienne
"Tourtan
À Barzaz
-M.
LECIGNE
Bruno
"Compagnie
© Fantôm
-Mme
LAURIOL
Florence
"Théâtre
de
paille” à
LA
TAULE à
VILLERS
SAINT
PAUL
BEAUVAIS
>
ARRETES
DU
13
OCTOBRE
2011
PORTANT
LE
RENOUVELLEMENT
DE
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
à
:
-Mme
GINER
Marie-Pierre
"Les
cailloux
sensibles"
à
BEICOURT
-M.
TARLAY
Nicoias
à
la
Mairie
de
THOUROTTE
-M.
ROUCHAUD
Eric
CACCV
à
COMPIEGNE
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRÈTE
DU
7
NOVEMBRE
2011
AUTORISANT
VOIES
NAVIGABLES
DE
France
(V.N.F)
ET
L'INSTITUT
DE
RECHERCHES
ARCHEOLOGIQUES
PREVENTIVES
(I.N.R.AP)})
A
OCCUPER
TEMPORAIREMENT
DES
PROPRIETES
PRIVEES,
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
D'ATTICHY
EN
VUE
DE
PROCEDER
AUX
OPERATIONS
D'ARCHEOLOGIE
PREVENTIVE
SUR
DES
PARCELLES
CONSTITUANT
L'EMPRISE
DES
ZONES
D'ETUDES
NECESSAIRES
AU
REMPLACEMENT
DU
BARRAGE
"COULOISY"
N°
de
page 11 13 15 17 19 21 23
Recueil
des
actes
administratifs
n°11
du
14 novembre
2011
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
>
ARRETES
DU
13
OCTOBRE
2011
DEFINISSANT
LES
ZONES
DANS
:iE
CADRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LES
COMMUNES
SUIVANTES
-
RIVECOURT
-
DARGIES - ENENCOURT-LEAGE - ESCHES - FOSSEUSE - MAIGNELAY-MONTIGNY
IIT
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
DU
1“
OCTOBRE
2011
N°
DPRS
2011-027
RELATIF
AU
PROGRAMME
PLURIANNUEL
REGIONAL
DE
GESTION
DU
RISQUE
DE
PICARDIE
ANNEES
2010-2013
>
ARRETE
N°
DPRS
201-022
DU
10
OCTOBRE
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
DPRS
2011-14
RELATIF
À
LA
COMOPSITION
DE
L'UNITE
DE
COORDINATION
REGIONALE
DU
CONTRÔLE
EXTERNE
POUR
LA
PICARDIE,
CELLULE
TECHNIQUE
OPERATIONNELLE
PLACEE
AUPRES
DE
LA
COMMISSION
DE
CONTRÔLE
DE
LA
TARIFICATION
A
L'ACTIVITE
>
ARRETE
N°
DPRS
2011-028
DU
18
OCTOBRE
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
DPRS
2011-013
RÉLATIF
À
LA
COMPSITION
ET
AU
FONCTIONNEMENT
DE
LA
COMMISSION
DE
CONTRÔLE
DE
LA
TARIFICATION
A
L'ACTIVITE
>
ARRETE
DESMS
N°
2011-83
DU
20
OCTOBRE
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
DESMS
N°
2010-51
FIXANT
LA
COMPOSITION
NOMINATUVE
DU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
>
ARRETE
DU
25
OCTOBRE
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
D'AUTORISATION
D'ACTEVITE
DE
SOINS
EN
PICARDIE
DROS
N°
H
11-0588
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CREIL
>
ARRETE
DU
25
OCTOBRE
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
D'AUTORISATION
D'ACTIVITE
DE
SOINS
EN
PICARDIE
DROS
N°
H
11-0589
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
25
OCTOBRE
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
D'AUTORISATION
D'ACTIVITE
DE
SOINS
EN
PICARDIE
DROS
N°
H
11-0590
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
DIRECTION
REGIONALE
DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET
DE
L'EMPLOI
>
ARRETE
DU
19
OCTOBRE
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: LA
SARL
"AIDE
A
DOMICILE
DU
BEAUVAISIS"
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
19
OCTOBRE
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: LA
SARL
"A
CHACUN
SON
SERVICE"
à
PONT
STE
MAXENCE
>
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2011
PORTANT
SUR
LES
CONDITIONS
D'EMPLOI
DES
CREDITS
2011
DE
L'AIDE
PERSONNALISÉE
DE
RETOUR
À
L'EMPLOI
(APRE)
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
>
RESFAU
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
-
PROCES
VERBAL
DU
17
OCTOBRE
2011
DE
CONFERENCE
ENTRE
SERVICES
-
APPROBATION
DU
TRACE
ET
AUTORISATION
D'EXECUTION
DES
TRAVAUX
:
- COMMUNE
DE
NOGENT
SUR
OISE
(Réf
: DE
—
2001-60-046)
= COMMUNE
DE
MILEY
SUR
THERAIN
{Réf
: DE
-
2011-60-047}
- COMMUNE
DE
HAUTE
EPINE
(Réf
: DE
-
2001-60-048)
- COMMUNE
DE
NEUILLY
EN
THELLE
(Réf
: DE
-
2001-60-049)
- COMMUNE
DE
BEAUVAIS
(Réf
: DE
-
2001-60-052)
25 27 29 31 33 35 37 84 86 89 90 91 92 94 97 100 102104 106 108 Recueil des
actes
administratifs
n°11
du
14
novembre
2011
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
DU
11
OCTOBRE
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'INFORMATION
ET
DE
SURVEILLANCE
DE
LA
PLATE
FORME
DE
BIO
SECHAGE
ET
COMPOSTAGE
DE
LA
SOCIETE
TERRALYS
à
BURY
>
ARRETE
DU
20
OCTOBRE
2011
PORTANT
AUTORISATION
DES
TRAVAUX
DE
L'AMENAGEMENT
DE
LA
DEVIATION
DE
TROISSEREUX
RD
901
SUR
LES
COMMUNES
DE
TROISSEREUX,
BEAUVAIS,
MILLY
SUR
THERAIN et TILLE
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
>
ARRETE
DU
20
OCTOBRE
2011
PORTANT
AUTORISATION
DES
TRAVAUX
DE
L'AMENAGEMENT
DE
LA
DEVIATION
DE
MOUY
SUR
LES
COMMUNES
DE
MOUY
et
BALAGNY
SUR
THERAIN
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.244-3
OU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
>
ARRETE
DU
21
OCTOBRE
2011
PORTANT
AUTORISATION
DE
L'AMENAGEMENT
D£
LA
PLATE-
FORME
MULTIMODALE
DE
LA
ZAC
PARIS-OISE
SUR
LA
COMMUNE
DE
LONGUEIL-SAINTE-MARIE
AU
TITRE
DES
ARTICLES
L.214-1
à
L.214-6
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
24
OCTOBRE
2011
N'AUTORISANT
PAS
M.
Xavier
TABARY
à
LA
NEUVILLE
ST
PIERRE
A
EXPLOITER
46
ha
76
a
59
DE
TERRES
SITUEES
à
REUIL
SUR
BRECHE
et
LAFRAYE
EN
COMPLEMENT
DES
107
ha
DE
TERRES
QU'IL
MET
ACTUELLEMENT
EN
VALEUR
>
ARRETE
DU
8
NOVEMBRE
2011
ORDONNANT
LE
DEPOT
EN
MAIRIE
DU
PLAN
DE
REMEMBREMENT
DES
COMMUNES
DE
VILLERS
ST
BARTHELEMY
et
RAINVILLERS
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
>
DÉCISION
DU
1°
SEPTEMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
SPECIALES
DE
SIGNATURE
POUR
LE
POLE
GESTION
PUBLIQUE
>
DELEGATIONS
GENERALES
DU
1°
SEPTEMBRE
2011
POUR
LE
POLE
GESTION
FISCALE
AVIS
ET
INFORMATIONS
CENTRE
HOSPITALIER
INTERDEPARTEMENTAL
DE
CLERMONT
>
AVIS
DE
CONCOURS
SUR
TITRES
POUR
LE
RECRUTEMENT
DFE
DEUX
OUVRIERS
PROFESSIONNELS
QUALIFIES
(
1
POSTE
au
CH
de
PONT
STE
MAXENCE
: spécialité
Cuisine
et
1
POSTE
au
CHI
de
CLERMONT :
spécialité
Lingerie)
ADDITIF
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETES
FIXANT
LES TARIFS
JOURNALIERS
DE PRESTATIONS
APPLICABLES
AUX
ETS SUIVANTS
- ASSOCIATION
"CROIX
ROUGE
FRANCAISE
POUR
LE CENTRE
DE
MEDECINE
PHYSIQUE
"BOIS
LARRIS"
à LAMORLAYE
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 201-319)
-
FONDATION
ROTHSCHILD
POUR
LE
CENTRE
DE
READAPTATION
"A.
De
ROTHSCHILD"
à
CHANTILLY
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 2011-320)
- CENTRE
HOSPITALIER
DE BEAUVAIS
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 2011-321)
- CENTRE
DE REÉDUCATION
FONCTIONNELLE
DU
BELLOY
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 2011-322)
- CENTRE
DE
REEDUCATION
FONCTIONNELLE
Léopold
BELLAN
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 2011-323}
- CENTRE
DE
RÉÉDUCATION
FONCTIONNELLE
ST LAZARE
DE
BEAUVAIS
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 2011-324) - CENTRE
DE
READAPTATION
CARDIAQUE
Léopold
BELLAN
D'OLLENCOURT
(ARRETE
DROS-
HOSPI
N° 2011-325)
- POUPONNIERE
ARC
EN CEIL DE BEAUVAIS
(ARRETE
DROS-HOSPI
N° 2011-326)
- HOPITAL
Jean-Baptiste
CARON
DE
CREVECOEUR
LE GRAND
(ARRETE
DROS-HOSPI
N°
2011-
327)
110 113 120 127 148 150 152 158 162 163 165 167 170 172 174 176 178 180