Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120724 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120724 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130627 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130725 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20111114 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20141015 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20111114 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120214 sommaire RAA
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121218 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130801 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120116 sommaire RAA
Document publié le Lundi 16 janvier 2012
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20120116 sommaire RAA)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Santé,
il des actes administratifs n°1 du 16 janvier 2012
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETES
DU
15
DECEMBRE
2011
PORTANT
AUTORISATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
AUX
ADRESSES
SUIVANTES
:
- périmètre
délimité
géographiquement
:
Rue
du
Maréchai
KOENIG,
Rue
du
Puy
dui
Roy,
Rue
de
Paris,
Rue
du
Maréchal
Weygand,
Rue
des
Martyrs
de
la
Liberté,
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
à
COMPIEGNE
-
Périmètre
déli
géographiquement
:
Rue
Jean-Jacques
Bernard,
Rue
des
Martyrs
de
la
Liberté,
Parking
Mémorial
à
COMPIEGNE
-Périmètre
délimité
géographiquement
:
Rue
des
Martyrs,
Rue
Corbeaulieu,
Rue
des
Martellas,
Rue
du
Maréchal
Leclerc,
Rue
André
MELLENNE,
Rue
de
la
République,
Avenue
Alexandre
Trezel
à
VENETTE -
Relais
France
Aéroport
de
BEAUVAIS
-AGE
CILOVA,
9
rue
Clément
Ader
à
COMPIEGNE
-SARL
POULET,
22
avenue
Carnot
à
COMPIEGNE
-SAS
VICAREM,
3
rue
Ferdinand
de
Lesseps
à
COMPIEGNE
- Maggasin
Sephora,
2-4
rue
Napoléon
à COMPIEGNE
- STOP-IT,
3
avenue
Henri
Adnot
à
COMPIEGNE
- SARL
EMIBAS,
30
rue
d'Amiens
à
COMPIEGNE
-SARL
ABG,
39
rue
Vivenei
à
COMPIEGNE
-KYRIAD,
Avenue
de
l'Europe
à
COMPIEGNE
-SARL
VATHEK,
51
rue
de
la
Républaiue
à
CREIL
- Centre
Hospitalier
,bld
Laennec
à
CREIL
-
Ets
DARBIER
REVAUX,
14
avenue
Antoine
Chanut
à
CREIL
-
LEADER
PRICE,
112
avenue
de
l'Europe
à
NOGENT
SUR
OISE
-LE
BAR
MUSICAL,
27
rue
Albert
Thomas
à
VILLERS
SAINT
PAUL
-BAR
TABAC
LE
CELTIC,
29
rue
Jean
Jaurès
à
CREIL
-SARL
MDP
BEAUVAIS,
8
rue
Saint
Pierre
à
BEAUVAIS
- DIRECTION
DE
L'ENSEIGNE
DE
LA
POSTE
DE
PICARDIE
:
*
31
rue
Gambetta
à
CREIL
*
1
rue
de
Valois
à
CREIL
+
42
rue
de
P:
à
COMPIEGNE
*
3
rue
de
Calais
à
NOAILLES
*
66
place
de
Magny
à
GUISCARD
*
6
rue
de
la
Poste
à
BETZ
*
1
rue
Gambetta
à
BEAUVAIS
#
65
RN
à
LACROIX
SAINT
OUEN
*
Place
Maurice
Segonds
à
BAILLEUL
SUR
THERAIN
-Institut
Politechnique
LASALLE
,19
riue
Pierre
Waguet
à
BEAUVAIS
- SOCIETE
GENERALE
:
*
65
rue
de
la
République
à
CREIL
*
21
avenue
Jules
Uhry
à
CREIL
*
Centre
Commercial
des
trois
Rois
à
NOGENT
SUR
OISE
+
178
avenue
Charles
de
Gaulle
à
LAMOREAYE
*
2
rue
Corbier
Thiebaut
à
GOUVIEUX
- APPEL,
20
rue
de
la
Place
à
VILLERS
SAINT
SEPULCRE
-
La
Patate
Gourmande,
232
rue
Claire
Lacombe
à
SANT
MAXIMIN
-PHILAG,
Chemin
des
paturages
à
ORRY
LA
VILLE
-Serin
Informatique,
15
rue
Puits
Bray
à
LAMORLAYE
-SARL
Comptoir
PICARDECHOIS,
6567
rue
Nationale
à
CREPY
EN
VALOIS
- SNC
MSM,
place
de
la
Gare
à
CHANTILLY
- SARL
DELOFFRE,
8
route
de
Gisors
à
CHAMBORS
- CARS
LACROIX
SAS,
53-55
Chaussée
Jules
César
à
BEAUCHAMP
-SADEF
ZAC
de
Merlemont
à
ALLONNE
=Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Brêche
et
de
la
Noye
à VENDEUIL
CAPLY
N°
de
page 1i 13 35 17 19 21 23 25 27 29 31 33 35 37 39 41 43 45 47 49 S1 53 55 57 59 61 63 67 69 71 73 75 77 79 81 83 85 87
Recueil des actes administratifs n°] du 16 janvier 2012
-Périmètre
délimité
géographiquement
:Place
le Chatelier,
Rue
Lavoisir,
Rue
Henri
Moissan,
Rue
Ampère,
Rue Léon
Gambetta
-périmètre
délimité
géographiquement
:Complexe
sportif
rue
Bethleen,
parking,
tennis,
tribune,
stade
et
carrière
bulle
- Mairie
de
MONNEVILLE,
4 place
Jean
Jaurès
- Périmètre
délimité
géographiquement
sur
la commune
de
MAYSEL
:24
rue
du
Petit
Marais,
35
Grande
Rue
et
place
de
la
Mairie
-Commune
de
CHAMANT
-Mairie
de
BARBERY
-BNP
PARIBAS,
29
place
Betrand
Labarre
à NOYON
>
ARRETES
DU
15
DECEMBRE
2011
PORTANT
MODIFICATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
AUX
ADRESSES
SUIVANTES
:
- SA
SODIMARCO,
987
avenue
R.
Poincaré
à
MARGNY
LES
COMPIEGNE
- CARREFOUR,
6
avenue
de
l'Europe
à VENETTE
- SOCIETE
GENERALE
:
*
3
rue
Victor
Hugo
à
LIANCOURT
+
Piace
de
la
République
à
THOUROTTE
*
10
Place
Cantrel
à
MOUY
*
19
rue
de
la
République
à
VERBERIE
*
91
rue
des
Martyrs
à
MERU
*
72
rue
de
la
république
à
SENLIS
*
5
Place
Jeanne
Hachette
à
BEAUVAIS
*
5
Place
de
l'Hopital
à
COMPIEGNE
*
2
rue
Magenta
à
COMPIEGNE
+
1
avenue
des
Martyrs
de
la
Liberté
à
COMPIEGNE
*
16
rue
Victor
Hugo
à
MARGNY
LES
COMPIEGNE
*
12
Place
Auguste
Génie
à
MONTATAIRE
*
Centre
Commercial
du
Lièvre
à
LE
PLESSIS
BELLEVILLE
*
656
route
de
Paris
à
LA
CHAPELLE
EN
SERVAL
*
12
Place
Charles
de
Gauile
à
ESTREES
SAINT
DENIS
*
26
rue
de
l'Hotel
de
Ville
à
CHAUMONT
EN
VEXIN
*
17
rue
de
Soissons
à
CUISE
LA
MOTTE
*
2
rue
dAurélien
CRONNIER
à
CHAMBLY
- Ville
de
NOYON,
38
Bld
Charmolue
à
NOYON
>
ARRETE
DU
15
DECEMBRE
2011
PORTANT
RENOUVELLEMENT
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
:
- COMMUNE
DE
LE
MEUX
- PICARD
LES
SURGELES
#Rue
du
Puy
Bray,
avenue
de
la
Libération
à
LAMORLAYE
*39
avenue
du
Général
de
Gaulle
à
SENUIS
>
ARRETE
DU
3
JANVIER
2012
AUTORISANT
LE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ENTREPRISE
PRIVEE
“AGENCE
DE
PREVENTION,
SECURITE,
INCENDIE,
GARDIENNAGE
—
APSIG
à
BREUIL
LE
SEC
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
MOYENS
ET
DE
L'ADMINISTRATION
GENERALE
>
ARRETE
DU
9
JANVIER
2012
METTANT
FIN
AUX
FONCTIONS
D'UN
REGISSEUR
SUPPLEANT
À
LA
REGIE
D'AVANCES
DE
LA
PREFECTURE
DE
L'OISE
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
D'AUTORISATION
DE
PENETRATION
EN
PROPRIETES
PRIVES
DU
5
JANVIER
2012
-
RN
31
-
AMENAGEMENT
DE
LA
SECTION
DE
LA
RN
31
ENTRE
GOURNAY-EN-BRAY
et
BEAUVAIS
11
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
N°
2011-217
PORTANT
COMPOSITION
DU
COMITE
DEPARTEMENTAL
DE
L'AIDE
MEDICALE
URGENTE,
DE
LA
PERMANENCE
DES
SOINS
ET
DES
TRANSPORTS
SANITAIRES
(CODAMUPS-TS)
DE
L'OISE
89 91 93 95 97 99 101 103105 107 109 111 113 115117 119 121 123125 127 129 131133 135 137 139 141 143 145 147 149 151 152 154 156 Recueil
des
actes
administratifs
n°1
du
16 janvier
2012
>
ARRETE
N°
2011-116
DESMS
FIXANT
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
GROUPE
HOSPITALIER
PUBLIC
DU
SUD
DE
L'OISE
>
ARRETE
N°
2011-35
DPRS
PORTANT
RENOUVELLEMENT
D'UN
AGREMENT
REGIONAL
D'UNE
ASSOCIATION
REPRESENTANT
LES
USAGERS
DANS
LES
INSTANCES
HOSPITALIERES
OU
DE
SANTÉ
PUBLIQUE
>
ARRETE
N°
2012-4
DESMS
FIXANT
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
DIRECTION
REGIONALE
DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET
DE
L'EMPLOI
>
ARRETE
DU
27
DECEMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
QUALITE
DE
RESPONSABLE
DES
BUDGETS
OPERATIONNELS
DE
PROGRAMME
(RBOP)
ET
DE
RESPONSABLE
D'UNITE
OPERATIONNELLE
{RUO)
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DÉPENSES
IMPUTEES
SUR
LE
BUDGET
DE
L'ETAT
>
RECEPISSE
DE
DECLARATION
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:
M.
Benoît
LEFEVRE
“Jardin
Services"
à
VIEUX
CHATEAU
DIRECTION
REGIONALE
ET
INTERDEPARTEMENTALE
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
L'ENERGIE
D'ILE-DE-FRANCE
>
ARRÉTE
DU
28 DECEMBRE
2011
PORTANT
COMPLEMENT A
L'AUTORISATION
AU TITRE
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
RELATIF
AU
CLASSEMENT
DE
LA
SECURITE
DES
OUVRAGES
HYDRAULIQUES
ET
AU
REGLEMENT
D'EAU
DU
BARRAGE
DE
CREIL
SUR
LA
RIVIERE
OISE
ET
DE
SES
OUVRAGES
ASSOCIES
GERES
PAR
VOIES
NAVIGABLES
DE
FRANCE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'AMENAGEMENT,
DE
L'URBANISME
ET
DE
L'ENERGIE
>
ARRETE
DU
28
DECEMBRE
2011
PORTANT
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
N°
1
DU
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
INONDATIONS
DE
LA
VALLEE
DE
L'OISE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRE
.
SERVICE
DES
TRANSPORTS ,
DE
LA
SECURITE
ET
DES
CRISES
>
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2011
REGLEMENTANT
LA
VITESSE
SUR
LA
RN
330
ENTRE
LES
PR1+850
et
2+530
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
LAGNY-LE-SEC,
SECTION
EN
APPROCHE
D'AGGLOMERATION
INCLUANT
LE
CARREFOUR
RN
330/VCO3/RD
9e
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
6
JANVIER
2012
AUTORISANT
L'EARL
du
PATIS
FROMENTEL
à
ST
QUENTIN
DES
PRES
A
EXPLOITER
11
ha
22
a
70
DE
TERRES
SITUEES
à
ST
PIERRE
ES
CHAMPS
>
ARRETE
DU
9
JANVIER
2012
AUTORISANT
L'EARL
WAFFELAERT-CNUDDE
à
BRUNVILLERS
LA
MOTTE
À
EXPLOITER
13
ha
98
à
83
DE
TERRES
>
ARRETE
DU
9
JANVIER
2012
AUTORISANT
L'EARL
VAN
DAËLE
à
FRANSURES
A
EXPLOITER
15
ha
28
a
31
DE
TERRES
>
ARRETE
DU
9
JANVIER
2012
AUTORISANT
L'EARE
COPPENOLLE-COZETTE
à
PONT
de
METZ
À
EXPLOITER
11
ha
77
a
70
DE
TERRES
SITUEES
à
GOUY
LES
GROSEILLERS
>
ARRETE
DU
9
JANVIER
2012
N'AUTORISANT
PAS
M.
Daniel
OBREME
à
RIBECOURT
DRESLINCOURT
A
EXPLOITER
7
ha
29
a
01
DE
TERRES
SITUEES
à
RIBECOURT
DRESLINCOURT
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
>
ARRETE
DU
20
DECEMBRE
2011
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
DES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
SUIVANTES
:"Etoile
sportive
ORMOY-DUVY",
"BETHISY
Grimp”
et
"Roller
hockey
60"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
158 159 160 161 165 167 176 180 182 184 187 190 193 195