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Déliberation - SKM C550i23122216062 tampon
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C550i23122216062 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le République Française
Département de Maine et Loire ID : 049-214900359-20231221-CM21122023 6-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 21 décembre 2023
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-trois, le 21 décembre à dix-neuf heures, le Conseil
Présents 20 Municipal légalement convoqué le vendredi 15 décembre 2023, par lettre à
domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture,
Votants 29 Hans la salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
Véronique MAILLET, Maire, 0 Absent(s) représenté(s)
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU
Conseillers municipaux: Erich BUTTEER, Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Jean-Luc KIRSTEN, Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Ousmane CISSAKHO, Jean-Baptiste LECLERCQ,
Étaient excusés: Denis LEIBER, Marie-France NORMAND, Didier GUILLAUMIN, Nathalie
RIVOALLAN, Nicolas BUKOVEC, Jean-François TULOUP, Marie CHAROZE, Jérémy CARRE, Emilie BERNARD,
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
L Noms des Mandants Noms des Mandataires
Denis LEIBER Alain GUINOISEAU
Marie-France NORMAND Michèle DEVILLERS
Didier GUILLAUMIN Virginie COCHERY
Nathalie RIVOALLAN Christine MOREAU
Nicolas BUKOVEC Dominique BERTRAN
Jean-François TULOUP Véronique MAILLET
Marie CHAROZE Sébastien MONTECOT
Jérémy CARRE Patrice NUNEZ
Emilie BERNARD Ousmane CISSAKHO _|
Sophie NASSIF (à partir de la délibération 5) Erich BUTTLER _
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Dominique BERTRAN
L'intégralité des débats est accessible par l’écoute de l’enregistrement réalisé à chaque séance du Conseil Municipal Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le
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ID : 049-214900359-20231221-CM21122023 6-DE
6 - VIE ASSOCIATIVE - Subventions aux associations - Année 2024
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Madame le Maire,
Expose :
Comme chaque année, le Conseil Municipal propose de verser des subventions aux
associations compte tenu de l’intérêt des actions présentées par la vie associative. Pour
l’année 2024, il a été décidé de verser les subventions de la façon suivante :
Subventions dans le domaine culturel
> Les subventions sont reconduites cette année, en s’adaptant aux besoins de chaque association.
Subventions dans le domaine sportif
> Le mode de calcul mis en place en 2005 et notamment les critères au nombre de licenciés Bouchemainois et hors Bouchemainois, les frais d’arbitrage et de déplacement ont été appliqués.
Subventions dans le domaine social
> Les subventions sont reconduites cette année pour les associations de la Commune. > Les associations extérieures à la Commune ne recevront pas de subvention, excepté le Planning Familial et un nouveau partenaire Solidarité Femmes.
> Une subvention exceptionnelle sera versée à l’association des Conciliateurs de Justice, qui assure régulièrement des permanences sur la Commune, et qui a traité 13 dossiers cette année.
Subventions dans le domaine scolaire
> Des subventions seront versées aux écoles publiques pour l’animation conformément à la délibération des crédits scolaires,
> L’Apel Notre Dame bénéficiera d’une subvention pour les études surveillées.
Subventions par convention
> Le Comité de Jumelage se voit attribuer une subvention de 1800 € au titre du fonctionnement, conformément à sa demande.
Par ailleurs, une subvention de fonctionnement sera reconduite pour l’Amicale du
Personnel Communal (APPC).
16 Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023 n
Publié le S L
ID : 049-214900359-20231221-CM21122023 6-DE
Je vous propose :
= de verser ces subventions aux associations selon le tableau annexé,
= de préciser que les crédits figurent au compte 657488 du budget de la commune.
Annexe :
tableau des subventions
VOTE
En exercice 29 Pour 25
Présents 19 Contre 0
Pouvoirs 10 Abstentions 0
N’ont pas pris part au vote 4
(Déports : Christine MOREAU, Jean-Luc
KIRSTEN, Sébastien MONTECOT, Erich
BUTTLER)
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Madame le Maire.
Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Dominique BERTRAN
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