Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=67024&path=f3%2F67024 980 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=38644&path=de%2F38644 835 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=65519&path=a7%2F65519 764 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=66039&path=6b%2F66039 666 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=80622&path=f1%2F80622 547 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=63633&path=49%2F63633 536 co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=34203&path=3e%2F34203 369 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=73030&path=7f%2F73030 798 Co
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=78990&path=b8%2F78990 817 co
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=88830&path=28%2F88830 931 PV
Conseil Municipal - cms 072 conseil municipal du 09 12 2019
Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 072 conseil municipal du 09 12 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 9 décembre 2019 à 20h00
Présents :, AVENIER Sophie, GIROND Odile, GARNIER Christian, GERMAIN Denis, GILIBERT Françoise, GILOZ Jean-Claude, HEBERT Richard, JOLLAND Marie-Chantal JULLIN Carine, JUNIQUE Mathieu, LANOY Julien LEMAIRE Anne-Marie, LONGIS Maryline, MARIN Béatrice, PHILIBERT Michel, VEYRAND Pierre, CLAUDE Florent, BLANC Jean-Pierre
Excusés / Absents : MAYET René, CROS Jean-Pierre, RAGOT Celine,
Secrétaire de séance : GIROND Odile,
1/ Signature du registre des délibérations de la séance du 4 novembre 2019
2/ Programme de voirie 2020
Mr HEBERT, Conseiller membre de la commission voirie présente le programme du triennal pour la voirie 2020. Ces travaux vont concerner Chemin de Figuetière, Chemin des Charbonnières, Chemin de St Martin, Montée de la Maladière, Route de Frison et Chemin de Montmartel. Il informe que tous les revêtements seront faits en enrobé.
Le conseil est informé que la consultation des entreprises va être lancée pour le mois de janvier 2020. Accord à l’unanimité
3/ Travaux sur les bâtiments communaux : consultation pour les travaux complémentaires sur la Porterie
Mme le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de lancer un nouveau marché pour les travaux complémentaires sur les lucarnes et la toiture au-dessus de la Porterie. Ces travaux seront subventionnés à hauteur de 40% par la DRAC et 15% par la Région.
Mme le Maire informe le conseil que la consultation doit être lancée.
Accord à l’unanimité
4/ Travaux façade de l’église : consultation des entreprises
Mme le Maire informe le conseil que le Département a lancé la consultation des entreprises pour la restauration de la façade occidentale de l’église. La date limite de réception des offres est fixée au 20/12/2019.
5/ Projet Espace de Vie Sociale (EVS)
Mme le Maire rappelle le projet de diagnostic de territoire et informe le conseil municipal qu’au terme de ce diagnostic est apparue l’utilité de rédiger un projet social. Une demande de subvention a été acceptée par la CAF pour une aide de 9 500 € sur 2019 et 9 950 € sur 2020.
Mme le Maire informe également le conseil municipal du projet de constitution d’une association en vue de la création de cet EVS. Les communes de St-Antoine l’Abbaye, Montagne et St-Bonnet de Chavagne sont concernées. Dans le cadre de cette association les communes seront représentées comme membres de droit et au conseil d’administration il y aura un siège pour chaque commune. Mme le Maire informe qu’il convient de nommer un représentant titulaire et son suppléant : Vote à l’unanimité Mme MARIN Béatrice, Titulaire et Mme LONGIS Maryline, Suppléante.
Mme le Maire propose de discuter sur la mise à disposition du futur local pour accueillir l’association et propose de se prononcer sur le local qui va être libéré par l’Office du Tourisme après les travaux de rénovation des bâtiments communaux. Des fonds d’Etat pourraient être débloqués pour effectuer des travaux qui seront nécessaires.
Les membres du conseil municipal sont d’accord à l’unanimité avec une abstention pour attribuer le futur siège social dans ces locaux-là.
Les membres du conseil municipal valident également à l’unanimité la consultation pour avis et proposition de projet d’au moins deux architectes. Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 9 décembre 2019 à 20h00
6/ Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2019
Mme le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% avant l’adoption du budget principal Accepté à l’unanimité
7/ Auberge de Dionay :
Mme le Maire rappelle que le fonds de commerce de la Calèche a été vendu à un nouveau locataire qui souhaite entreprendre de nombreux travaux à la fois au sein du restaurant et des chambres du gîte. De ce fait Mme le Maire rappelle que le loyer est actuellement de 1195 € et propose d’allonger la gratuité de loyers de 3 mois à 6 mois dans la mesure où le locataire s’engage à faire des travaux d’investissement pour les murs.
Accepté à l’unanimité
8/ Point sur le personnel :
Embauche en stage au 1er janvier 2020 d’un agent technique à 35h actuellement en CDD depuis 7 mois
Titularisation d’un agent technique à 35h après 1 an de stage
Régime Indemnitaire : procédure en cours de traitement pour validation au sein du CDG38
9/ Divers
Demande de remboursement des photocopies par la commune de Bessins pour l’impression de son bulletin communal annuel avec le matériel de la commune de St-Antoine l’Abbaye
Accepté à l’unanimité
Décision modification Commune
Le conseil municipal accepte les ajustements à l’intérieur des sections du budget Commune pour la section investissement (règlement des factures pour les gros travaux)
Infos : le bulletin communal est actuellement en impression et devrait être distribué avant les vacances solaires. Un questionnaire sera inséré dans le bulletin communal pour recenser les besoins pour une mutuelle communale.
ONF : Proposition de l’ONF pour des travaux de maintenance et sylvicoles sur certaines parcelles.
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite.
Dates à retenir : - Vœux du Maire le 10 janvier 2020
- Mondée du CCAS le 11 janvier 2020
Prochain conseil municipal le 27 janvier 2020