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Conseil Municipal - cms 764 conseil municipal du 06 05 2019
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 764 conseil municipal du 06 05 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 6 mai 2019 à 20h00
Présents : JOLLAND Marie-Chantal, GARNIER Christian, GERMAIN Denis, LANOY Julien, LONGIS Marilyne, MARIN Béatrice, BLANC Jean-Pierre, GILIBERT Françoise, GILOZ Jean- Claude PHILIBERT Michel AVENIER Sophie, FALCONNET Fabienne, VEYRAND Pierre, Anne- Marie LEMAIRE, JUNIQUE Mathieu, CLAUDE Florent
Excusés /Absents : GIROND Odile pouvoir donné à BLANC Jean-Pierre, HEBERT Richard, RAGOT Céline, MAYET René, CROS Jean-Pierre, JULLIN Carine
Secrétaire de séance : LANOY Julien
1/ Signature du registre des délibérations de la séance du 8 avril 2019.
2/ Avenants travaux bâtiments communaux et demande de subventions
Une demande de subvention à la DRAC a été déposée pour les travaux de la Tranche Conditionnelle 2 concernant le projet de restauration du bâtiment des étrangers et les travaux complémentaires de la Tranche Ferme et de la Tranche Conditionnelle 1.
Des demandes de subventions complémentaires pourront être faites près du département et éventuellement l’Etat (DETR).
3/ Subventions aux associations antonines
Mme le Maire rappelle qu’une enveloppe de 18 000 € a été votée au budget communal 2019 pour le versement des subventions aux associations. Elle énonce la répartition proposée pour un montant total de 18.500 €.
Accepté à l’unanimité
4/ Aménagement Grande Rue (mission maîtrise d’œuvre)
Dans le prolongement des travaux d’aménagement de la rue de la Ménagerie et du chemin des Buttes en cours de réalisation, un projet d’aménagement de la Grande Rue pourrait être réalisé en 2020 si la commune obtient un accord de subvention de la région dans le cadre des Plus Beaux Villages de France.
La commune a consulté le bureau d’études ALP’ETUDES pour une mission de maître d’œuvre. Ce bureau d’étude a réalisé une esquisse qui a permis de déposer le dossier de subvention. Le conseil municipal donne son accord pour accepter le marché de maîtrise d’œuvre pour ce projet.
5/ Permanences du bureau de vote des élections européennes le 26/05/2019
Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures. Le conseil municipal établit la liste des permanences des élus pour la tenue du bureau de vote
6/ Procédure de constat d’abandon et de reprise des concessions du cimetière de Saint-Antoine l’Abbaye
La reprise des concessions funéraires pour état d’abandon des concessions du cimetière de Saint- Antoine-l’Abbaye a fait l’objet d’une procédure en 2014 et 2015.
A ce jour le délai de trois ans à observer étant échu, le conseil municipal doit se prononcer sur le principe de la reprise des concessions. Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 6 mai 2019 à 20h00
Le conseil municipal donne un avis favorable à la reprise des concessions qui ont fait l’objet des formalités préalables.
7 / Remboursement frais élus lors de l’Assemblée Générale des Plus Beaux Villages de France
Le conseil municipal accepte que les élus qui ont participé à l’Assemblée Générale des Plus Beaux Villages de France du 29 au 31 mars 2019 à La Roche-Guyon (Val d'Oise) soient remboursés des frais engagés sur production de factures.
8/ Décision modification budget restaurant scolaire
9/ Divers
- L’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d’exploiter une installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent a été pris en date du 19 avril 2019.
Cet arrêté est mis à disposition du public désireux de le consulter à la mairie de Saint- Antoine-l’Abbaye.
- Travaux en cours Rue de la Ménagerie : signalétique mise en place (déviation des poids lourds Route de Champeux), durée des travaux : 2 mois et demi.
Prochain conseil municipal le 17 juin 2019 Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 6 mai 2019 à 20h00