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Procès Verbal - pv SOM cm N 5 DU 03 10 2009
Document publié le Samedi 3 octobre 2009 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv SOM cm N 5 DU 03 10 2009)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
PROCES VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2009
N° 05
VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 OCTOBRE 2009 Service : Conseil Municipal - Réglementation m 732 CONSEIL MUNICIPAL. N/Réf. _: PV SOMCMN° 05 REGLEMENTATION Date d'affichage : g 9 OCT. 2088 ETAIENT PRESENTS : M. FOURNIER Jean-Paul, Maire M. PROUST, M. LACHAUD), Mme BARBUSSE, Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme MARTIN, M. TIBERINO, Miie PONGE, M. PEROTTI, Mme TOURNIER BARNIER, M. VALADE, Mme BOURGADE, M. FILIPPI, Mme FOURQUET, M. RAYMOND, Mme DE GIRARDI, Mme SANS, M. TAULELLE, Mme JEHANNO, M. BURGOA, M. DOUAIS, Adjoints. M. FEYBESSE, M. COLOMBANI, M. BAZIN, M. CHANCELADE, Mme BOISSIERE, M. SOULAS. Mme JUANICO, M. PERIER, Mme LASSERRE, M. DAHRA, Mme GARDEUR-BANCEL, Mme DUMONT ESCOJIDO, M. PROCIDA, Mme ENRIQUEZ-BOUZANQUET, M. PLANTIER, M. CLARY, M. CASAURANG, Mme PEZET - ROMIEUX, Mme BERNIE-BOISSARD, Mme FAYET, M. BASTID, M. FABRE- PUJOL, Mme EL BAZ, Mme GIACOMETTI, M. CARRIERE, Conseillers Municipaux. ABSENTS, EXCUSES : | Mme FOURQUET, Adjointe pouvoir à M. LACHAUD jusqu'à la Q N° 49, M. GOURDEL Adjoint pouvoir à M. PROUST, M. TAULELLE Adjoint pouvoir à M. TIBERINO à partir de la Q N° 49, Mme GRAS, Conseillère Municipale pouvoir à M. FEYBESSE, Mme INCORVAIA, Conseillère Municipale pouvoir à M. PLANTIER, M. MINGAUD, Conseiller Municipal pouvoir à Mme MARTIN, M. COLOMBANI, Conseiller Municipal pouvoir à Mme LASSERRE à partir de la Q N° 47, Mme CREPIN, Conseillère Municipale pouvoir à Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme DELBOS, Conseillère Municipale pouvoir à M. FILIPPI, Mme GARDEUR-BANCEL, Conseillère Municipale pouvoir à Mme BARBUSSE jusqu'à la Q N° 94, Mme DA COSTA, Conseillère Municipale pouvoir à M. PERIER, Mme ENRIQUEZ-BOUZANQUET, Conseillère Municipale pouvoir à M. RAYMOND à partir de la Q N° 22, M. CAMPAGNE, Conseiller Municipal pouvoir à M. CASAURANG, Mme CAEMET-ROATTA, Conseillère Municipale pouvoir à M. FABRE PUJOL. | SECRETAIRE DE SEANCE : M. PLANTIER Julien ASSISTAIENT À LA SEANCE : M. MADALLE, Directeur de Cabinet du Maire M. CHIEZE, Chef de Cabinet du Maire Mme GERVAIS, M. ROGER, M. GILBERT, Cabinet du Maire M. CAILLOIS, Directeur Général des Services M. BASCOP, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Mme DERULELIEUX, M. WESTPHAL, Directeurs Généraux Adjoints . Mme LE GAVRIAN, Directrice de la Communication Mme CALVINI attachée de presse VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 03 OCTOBRE 2009 Service : Conseil Municipal - Réglementation 4 : 7329 NIRéf. : PV SOMCMN" 05 CONSEIL MUM~CIPAL R"c;~EME~~TATIOI"X Date d'affichage : 41 9 OLT. 2009 ETAIENT PRESENTS : M. FOURNIER Jean-Paul, Maire M. PROUST, M. LACHAUD, Mme BARBUSSE, Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme MARTIN, M. TIBERINO, Mlle PONGE, M. PEROTTI, Mme TOURNIER BARNIER, M. VALADE, Mme BOURGADE, M. FILIPPI, Mme FOURQUET, M. RAYMOND, Mme DE GIRARDI, Mme SANS, M. TAULELLE, Mme JEHANNO, M. BURGOA, M. DOUAIS, Adjoints. M. FEYBESSE, M. COLOMBANI, M. BAZIN, M. CHANCELADE, Mme BOISSIERE, M. SOULAS, Mme JUANICO, M. PERIER, Mme LASSERRE, M. DAHRA, Mme GARDEUR-BANCEL, Mme DUMONT ESCOJIDO, M. PROCIDA, Mme ENRIQUEZ-BOUZANQUET, M. PLANTIER, M. CLARY, M. CASAURANG, Mme PEZET - ROMIEUX, Mme BERNIE-BOISSARD, Mme FAYET, M. BASTID, M. FABRE-PUJOL, Mme EL BAZ, Mme GIACOMETTI, M. CARRIERE, Conseillers Municipaux. ABSENTS. EXCUSES : Mme FOURQUET, Adjointe pouvoir à M. LACHAUD jusqu'à la Q No 49, M. GOURDEL Adjoint pouvoir à M. PROUST, M. TAULELLE Adjoint pouvoir à M. TlBERlNO à partir de la Q No 49, Mme GRAS, Conseillère Municipale pouvoir à M. FEYBESSE, Mme INCORVAIA, Conseillère Municipale pouvoir à M. PLANTIER, M. MINGAUD, Conseiller Municipal pouvoir à Mme MARTIN, M. COLOMBANI, Conseiller Municipal pouvoir à Mme LASSERRE à partir de la Q No 47, Mme CREPIN, Conseillère Municipale pouvoir à Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS, Mme DELBOS, Conseillère Municipale pouvoir à M. FILIPPI, Mme GARDEUR-BANCEL, Conseillère Municipale pouvoir à Mme BARBUSSE jusqu'à la Q No 94, Mme DA COSTA, Conseillère Municipale pouvoir à M. PERIER, Mme ENRIQUEZ-BOUZANQUET, Conseillère Municipale pouvoir à M. RAYMOND à partir de la Q No 22, M. CAMPAGNE, Conseiller Municipal pouvoir à M. CASAURANG, Mme CALMET-ROATTA, Conseillère Municipale pouvoir à M. FABRE PUJOL. SECRETAIRE DE SEANCE : M. PLANTIER Julien ASSISTAIENT A LA SEANCE : M. MADALLE, Directeur de Cabinet du Maire M. CHIEZE, Chef de Cabinet du Maire Mme GERVAIS, M. ROGER, M. GILBERT, Cabinet du Maire M. CAILLOIS, Directeur Général des Services M. BASCOP, Mme RENAULT, Mme RATAJCZAK, Mme DERULLIEUX, M. WESTPHAL, Directeurs Généraux Adjoints Mme LE GAVRIAN, Directrice de la Communication Mme CALVINI, attachée de presse PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 OCTOBRE 2009
Le samedi 03 octobre 2009 à 8 heures, s'est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 25 septembre 2009, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
N° TITRE DE LA QUESTION
Approbation du Procès Verbal Sommaire du Conseil Municipal du 04 juillet 2009. ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — CONTRE : Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A ELA MAJORITE
AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES
1. Décision modificative N°1 — Année 2009 — Budget Principal Ville.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
CONTRE : Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l’union »
ADOPTE A LA MAJORITE
2. Budget Ville — Produits communaux irrécouvrables.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ADOPTE A L’UNANIMITE
3. Garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 000 000 € contracté par la Société d'Aménagement des Territoires (S.A.T.) auprès du Crédit Coopératif, pour le financement de l'aménagement de la ZAC du Mas de Vignoles.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A L’'UNANIMITE
4. Garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 000 000 € contracté par la Société d'Aménagement des Territoires (S.AT.) auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Languedoc, pour le financement de l'aménagement de la ZAC de la Gare centrale. RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A L’UNANIMITE
5, Garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 000 000 € contracté par la Société d'Aménagement des Territoires (S.A.T.) auprès de la Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon,
pour le financement de l'aménagement de la ZAC de la Gare centrale.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste — M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A L’UNANIMITE
VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 OCTOBRE 2009
Le samedi 03 octobre 2009 à 8 heures, s'est réuni en l'Hôtel de Ville, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 25 septembre 2009, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
TITRE DE LA QUESTION
Approbation du Procès Verbal Sommaire du Conseil Municipal du 04 juillet 2009. ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » - Groupe communiste - CONTRE : Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A LA MAJORITE
AFFAIRES CONCERNANT LES FINANCES
1. Décision modificative Nol -Année 2009 - Budget Principal Ville.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
CONTRE : Groupe « parti socialiste et radical » - Groupe communiste - Groupe « Socialiste pour I'union »
ADOPTE A LA MAJORITE
2. Budget Ville - Produits communaux irrécouvrables.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
3. Garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 000 000 € contracté par la Société d'Aménagement des Territoires (S.A.T.) auprès du Crédit Coopératif, pour le financement de I'aménagement de la ZAC du Mas de Vignoles.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » -Groupe communiste - M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
4. Garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 000 000 E contracté par la Société d'Aménagement des Territoires (S.A.T.) auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Languedoc, pour le financement de I'aménagement de la ZAC de la Gare centrale. RAPPORTEUR : M. LACHAUD
.
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » - Groupe communiste - M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
5. Garantie de la Ville à hauteur de 80% pour un emprunt de 3 000 000 € contracté par la Sociét6 d'Aménagement des Territoires (S.A.T.) auprès de la Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon, pour le financement de I'aménagement de la ZAC de la Gare centrale. RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » - Groupe communiste - M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
10.
11.
12.
43.
14.
15.
Aménagement de la ZAC du Rond Point Nord — Avance de 2 000 000 € à l'opération de concession. Approbation de la convention financière.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » — Groupe communiste CONTRE : Groupe « Socialiste pour Funion »
M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A LA MAJORITE
Contrat d'ouverture d'une ligne de trésorerie de 7 000 000 Euros avec DEXIA CLF BANQUE. RAPPORTEUR : M. LACHAUD |
ABSTENTIONS : Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'union » ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution d’une subvention à la Jeune Chambre Economique de Nîmes (J.C.E.) et sa région dans le cadre de l'organisation de la convention nationale des J.C.E. en 2010 à Nîmes. RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION
Attribution de subventions aux associations et établissements scolaires dans le cadre du projet éducatif local 2009/2010.
RAPPORTEUR : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subvention au collectif 30 — année 2009.
RAPPORTEUR : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LA SECURITE et LES QUARTIERS
Attribution de subventions à des associations nimoises.
RAPPORTEUR : M. DOUAIS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations « Club omnisport Soleil Levant » et « Paseo » dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C. U.C.S.).
RAPPORTEUR : M. BURGOA
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants. RAPPORTEUR : Mme BOISSIERE :
ADOPTE A L’UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTIVITES
Demande de subvention de fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Nîmes pour l'exercice 2010.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ABSTENTION : Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Expositions et actions culturelles des musées de la Ville - Demandes de subventions. RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Approbation de la convention financière.
RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe « parti socialiste et radical » -Groupe communiste CONTRE : Groupe Socialiste pour l'union »
M. BAZIN président de la SAT ne participe pas au vote
ADOPTE A LA MAJORITE
Contrat d'ouverture d'une ligne de trésorerie de 7 000 000 Euros avec DEXlA CLF BANQUE RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ABSTENTIONS : Groupe communiste - Groupe « Socialiste pour l'union » ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution d'une subvention à la Jeune Chambre Economique de Nîmes (J.C.E.) et sa régio dans le cadre de l'organisation de la convention nationale des J.C.E. en 2010 à Nîmes. RAPPORTEUR : M. LACHAUD
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'EDUCATION
Attribution de subventions aux associations et établissements scolaires dans le cadre du proje éducatif local 20091201 0.
RAPPORTEUR : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subvention au collectif 30 -année 2009.
RAPPORTEUR : Mme ENRIQUEZ BOUZANQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LA SECURITE et LES QUARTIERS
Attribution de subventions à des associations nîmoises.
RAPPORTEUR : M. DOUAIS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations « Club omnisport Soleil Levant » et « Paseo » dan: le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.).
RAPPORTEUR. M. BURGOA
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants.
RAPPORTEUR : Mme BOlSSlERE
ADOPTE A L'UNANIMITE
WRES CONCERNANT LA CULTURE ET LES FESTlVlTES
Demande de subvention de fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Département; de Nîmes pour l'exercice 201 0.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ABSTENTION : Groupe « Socialiste pour l'union »
ADOPTE A L'UNANIMITE
Expositions et actions culturelles des musées de la Ville - Demandes de subventions. RAPPORTEUR : M. VALADE
=PTE A L'UNANIMITE
16.
17.
18.
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20.
21.
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25.
26.
Restauration d'obiets muséographiques de la Ville - Demandes de subventions. RAPPORTEUR : M. VALADE
| ADOPTE A L’'UNANIMITE
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DR. À. C.) pour la restauration de registres de recensement militaire.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Numérisation de collections de la presse régionale et locale ancienne de la Bibliothèque municipale — Convention entre l'Association « Languedoc-Roussillon Livre et Lecture » et la Ville de Nîmes. |
RAPPORTEUR : M. VALADE
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Organisation d'un cycle de 8 rencontres autour du dessin de presse en lien avec l'exposition « Permis de croquer » organisée par la Bibliothèque municipale — Convention entre la Ville de Nîmes et la Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN).
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L’UNANIMITE
Fabrication et mise en vente de cartes postales à l'occasion de l'exposition « Permis de croquer » organisée par la Bibliothèque municipale — Convention entre les différents partenaires dont la Ville de Nîmes.
RAPPORTEUR : M. VALADE |
ADOPTE A L’UÜUNANIMITE
Convention type fixant les conditions pratiques et les modalités de règlement des intervenants à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Nîmes.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L’UNANIMITE
Ecole Supérieure des Beaux Arts — Transformation statutaire — Préfiguration —- Demande de subventions.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Demande de participation financière pour l'action culturelle Ville d'Art et d'Histoire. RAPPORTEUR : M. VALADE
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2009. RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention de partenariat avec AXA — Soutien financier au profit de la Ville de Nîmes pour l'évènement « Sonorisation et Projection d'images pour la mise en valeur architecturale du site
des Arènes de Nîmes ».
RAPPORTEUR : M. SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE SPORT ET LA JEUNESSE
Attribution de subventions aux associations sportives nimoises au titre de l'année 2009. RAPPORTEUR : Mme LASSERRE
ADOPTE A L’'UNANIMITE
VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C. pour la restauration de registres de recensement militaire.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Numérisation de collections de la presse régionale et locale ancienne de la Bibliothèque municipale - Convention entre I'Association « Languedoc-Roussillon Livre et Lecture » et Iz Ville de Nîmes.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Organisation d'un cycle de 8 rencontres autour du dessin de presse en lien avec I'expositior « Permis de croquer » organisée par la Bibliothèque municipale - Convention entre la Ville de Nîmes et la [Vlutuelle Générale de I'Education Nationale (MGEN).
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fabrication et mise en vente de cartes postales à l'occasion de l'exposition Permis de croquer » organisée par la Bibliothèque municipale - Convention entre les différent5 partenaires dont la Ville de Nîmes.
RAPPORTEUR : M. VALADE ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention type fixant les conditions pratiques et les modalités de règlement des intervenants à I'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Nîmes.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNAMIMITE
Ecoie Supérieure des Beaux Arts - Transformation statutaire - Préfiguration - Demande de subventions.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Demande de uarticiwation financière wour l'action culturelle Ville d'Art et d'Histoire RAPPORTEUR : M: VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations culturelles pour l'année 2009 RAPPORTEUR : Mme DUMONT ESCOJIDO
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention de partenariat avec AXA - Soutien financier au profit de la Ville de Nîmes pour l'évènement « Sonorisation et Projection d'images pour la mise en valeur architecturale du site des Arènes de Nîmes ».
RAPPORTEUR - -- - - : M. SOULAS
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE SPORT ET LA JEUNESSE
Attribution de subventions aux associations sportives nîmoises au titre de l'année 2009. RAPPORTEUR : Mme LASSERRE
ADOPTE A L'UNANIMITE
27.
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30.
31.
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33.
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35.
Création d’un tarif spécifique de droit d'entrée au parc Aquatropic pour la période du 1° septembre 2009 au 31 août 2010.
RAPPORTEUR : M. PLANTIER
ADOPTE A L’UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'ACTION SOCIALE
Présentation du rapport annuel d’information de la gestion déléguée de la crèche multi accueil Suzanne Crémieux — Année 2008.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Signature de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre le Conseil Général du Gard et la Ville de Nîmes pour la période allant du 01/01/2008 au 31/03/2009 et des annexes se reportant à celle-ci pour le CSCS Valdegour.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'AMENAGEMENT URBAIN
Rénovation urbaine quartier Valdegour — Avenant N°5 au marché de maïtrise d'œuvre — Avenant de transfert Société PLANECO remplacée par Monsieur Jean-Pierre POISSONNIER. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Réforme et vente de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L’UNANIMITE
Aménagement de l’espace public Parvis des Arènes, Esplanade Charles de Gaulle, Avenue Feuchères (AEF) — Déclaration de projet 3°" tranche (Feuchères).
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement Arènes - Esplanade - Feuchères (AEF) — Travaux de restructuration et de mise en sécurité du parc de stationnement « Arènes — Esplanade Charles de Gaulle » - Avenant N°1
au marché de travaux.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONS : Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour l'Union » ADOPTE A L’UNANIMITE
Aménagement des allées Jean Jaurès — Avenant N°2 au marché de maitrise d'œuvre.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L’UNANIMITE
Reconstruction de l’école maternelle les Platanettes. Relogement provisoire sur le site du stade Kaufmann — Avenant N°1 au marché du lot 1.
RAPPORTEUR : Vme MARTIN
ADOPTE A L’UNANIMITE
PLANTIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'ACTION SOCIALE
Présentation du rapport annuel d'information de la gestion déléguée de la crèche multi acci Suzanne Crémieux - Année 2008.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Signature de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre le Conseil Général du Gard la Ville de Nîmes pour la période allant du 01/0112009 au 31/03/2009 et des annexes reportant à celle-ci pour le CSCS Valdegour.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE --
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'AMENAGEMENT URBAIN
Rénovation urbaine quartier Valdegour - Avenant NO5 au marché de maîtrise d'œuvre Avenant de transfert Société PLANECO remplacée par Monsieur Jean-Pierre POISSONNIER RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Réforme et vente de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement de l'espace public Parvis des Arènes, Esplanade Charles de Gaulle, Aven Feuchères (AEF) - Déclaration de projet 3"e tranche (Feuchéres).
RAPPORTEUR : lbime MARTIN
ABSTEIUTION-Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement Arènes - Esplanade - Feuchères (AEF) - Travaux de restructuration et de mi en sécurité du parc de stationnement « Arénes - Esplanade Charles de Gaulle » - Avenant h au marché de travaux.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTIONiGroupe communiste - Groupe « Socialiste pour l'union » ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement des allées Jean Jaurès - Avenant N02 au marché de maîtrise d'œuvre RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ABSTENTION : Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Reconstruction de l'école maternelle les Platanettes. Relogement provisoire sur le site du Sta tiaufmann -Avenant Nol au marché du lot 1.
RAPPORTEUR - - - - : kWme MARTIN
ADOPTE A L'UJNANIMITE
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40.
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46.
Mission d'assistance pour la réalisation de travaux dans les restaurants scolaires —- Avenant N°1 au marché passé avec le Groupement INGECOR / ECMO / AGTEC / PIALOT - ESCANDE. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
. Mise en sécurité des écoles plein air Carmel et élémentaire Marie SOBOUL — Autorisation de signer les marchés de travaux.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN |
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Maintenance curative et préventive des réseaux d'eaux usées et pluviales du domaine privé de la commune — Protocole transactionnel.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en sécurité du rez de chaussée des Halles de Nîmes — Demandes de subventions. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en conformité du stade des Costières — Autorisation de signer l'avenant N°1 aux marchés de travaux concernant les lots N°1, 2, 4 et 5.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L’UNANIMITE
Mise en sécurité des sorties hautes des gradins des Arènes — Avenant N°1 au marché d'ELYM MEDITERRANEE.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L’UNANIMITE
Avenant N°2 au marché N°06R/078/01 de vérifications périodiques et maintenance des bâtiments municipaux — Lot N°1: vérifications réglementaires et obligatoires des équipements techniques.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Diagnostics accessibilité dans les Etablissements Recevant du Public (ERP) — Protocole transactionnel.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Diagnostics immobiliers du patrimoine bâti municipal — Autorisation de signer les marchés. : RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L’UNANIMITE
Marché : création, déplacement, remplacement, signalisation ou protection d’hydrant (poteau ou bouche incendie) — Avenant N°1.
RAPPORTEUR : M. PROCIDA
ADOPTE A L'UNANIMITE
Restauration des façades Est, Ouest et Nord de la Maison Carrée — Autorisation de signer l'avenant N°1 au marché de travaux concernant les avances sur travaux.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANEMITE
N'
au marché passé avec le Groupement INGECOR / ECMO / AGTEC 1 PIALOT - ESCANDE. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en sécurité des écoles plein air Carmel et élémentaire Marie SOBOUL - Autorisation c signer les marchés de travaux.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Maintenance curative et préventive des réseaux d'eaux usées et pluviales du domaine privé d la commune - Protocole transactionnel.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en sécurité du rez de chaussée des Halles de Nîmes - Demandes de subventions RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en conformité du stade des Costières -Autorisation de signer l'avenant Nol aux marche de travaux concernant les lots Nol, 2,4 et 5.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mise en sécurité des sorties hautes des gradins des Arènes -Avenant Nol au marché d'ELYI MEDITERRANEE.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN --
ADOPTE A L'UNANIMITE
Avenant NO2 au marché No06R1078101 de vérifications périodiques et maintenance de bâtiments muriicipaux - Lot Nol : vérifications réglementaires et obligatoires des équipement techniques.
RAPPORTEU2 : IVime MIARTIN
ADOPTE A L'WNANYIWITE
Diagnostics accessibilité dans les Etablissements Recevant du Public (ERP) - Protocol transactionnel.
RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Diagnostics immobiliers du patrimoine bâti municipal - Autorisation de signer les marchés. RAPPORTEUR : Mme MARTIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
Marché : création, déplacement, remplacement, signalisation ou protection d'hydrant (poteau O bouche incendie) -Avenant Nol.
RAPPORTEUR M. PROCIDA
ADOPTE A L'UNANIMITE
Restauration des façades Est, Ouest et INord de Ia Maison Carrée -Autorisation de signer l'avenant Nol au marché de travaux concernant les avances sur travaux. RAPPORTEUR : Id. VALADE ----- - --- ...
ADOPTE A L'UNANIMITE
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AFFAIRES CONCERNANT L'URBANISME
ZAC de la Citadelle — Aliénation des parcelles cadastrées section CM N°530, 128, 533, 535 et 532 {p) Lieudit La Citadelle.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L’UNANIMITE
Voie de liaison entre la rue du stand et la rue Salomon Reinach - Acquisition de la parcelle HD N°98(p).
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE À L'UNANIMITE
Approbation de la gène modification du Plan Local d'Urbanisme (P. L.U.). RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe «parti socialiste et radical» — Groupe communiste — Groupe « Socialiste pour FPunion »
ADOPTE A LA MAJORITE
Suppression de la ZAC du Parc Scientifique et d'Activités de l'Environnement (PSAE).
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Cession au profit de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole de la parcelle cadastrée section LI N°80{p} — Construction de la S.M.A.C. (Salle de Musiques Actuelles Communautaire). RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
ZAC du Puits de Roulle - Bilan de l'exposition / Concertation préalable et de la réunion publique — Approbation du nouveau dossier de création modificatif.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
ZAC du Puits de Roulle - Demande d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et parcellaire.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement du secteur des Arènes — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 20608 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC du Mas de Vignoles — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC Esplanade Sud — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST ei M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
N0530, 128, 533, 535 6
532 (p) Lieudit La Citadelle.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Voie de liaison entre la rue du stand et la rue Salomon Reinach -Acquisition de la parcelle Hi No98(p).
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Approbation de la 6"' modification du Plan Local d'urbanisme (P.L.U.). RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe ((parti socialiste et radical » - Groupe communiste - Groupi Socialiste pour l'union »
ADOPTE A LA MAJORITE
Suppression de la ZAC du Parc Scientifique et d'Activités de l'Environnement (PSAE) RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Cession au orofit de la Communauté d'Aaalomération Nîmes Métropole de la parcelle cadastré~ section LI N'~o(~) - Construction de la STM.A.C. (Salle de ~usi~ues ~ctuelles Communautaire) RAPPORTEUR -- : IV. PEWOTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
ZAC du Puits de Roulle - Bilan de l'exposition 1 Concertation préalable et de la réunion publiqul - Aaarobation du nouveau dossier de création modificatif.
RA~~ORTEUR : IVI. PERO'TTI -
NOPTE A L'UNANIMITE
ZAC du Puits de Roulle - Demande d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes préalable a Ii Déclaration d'utilité Publiaue (DUP) et oarcellaire. , .
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Aménagement du secteur des Arènes -Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivitc (CRAC) au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC du Mas de Vignoles -Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) ai 3'1 decambre 2003
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC Esplanade Sud - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 3, décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST ei M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote -TE A LA MAJORITE
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ZAC du Mas des Abeilles — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC du domaine d'Escattes — Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC du Mas des Abeilles — Approbation d'une convention de participation entre la Ville, la Société d'Aménagement des Territoires (SAT) et l'Eglise évangélique de Pentecôte - Annulation des délibérations 2008.04.46 et 2009.03.26.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ABSTENTION: Groupe communiste
M. BAZIN président de la SAT en 2008 ne participent pas au vote
ADOPTE A L’'UNANIMITE
ZAC KHOMETRE DELTA H — Approbation de l'avenant N°2 à la concession d'aménagement. RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
M BAZIN président de la SAT en 2008 re participent pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
Déclassement et aliénation d'une portion de domaine public située Place Maréchal Gailliéni et d'une partie de la parcelle communale cadastrée section KP 484 située rue Charles Perrault. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ABSTENTION: Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Dénomination de voies — Modifications de tenants et aboutissants. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE À L'UNANIMITE
Rénovation urbaine quartier Chemin Bas d'Avignon — Acquisition de la parcelle cadastrée séction CZ N°124,.
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Acquisition en vue de leur classement dans le domaine public des rues Fayard et Jean GIRAUDOUX et déclassement de la rue Louis RAOUL, de l'impasse Galilée et d'une partie de la rue LOUIS PROUST.
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE À L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Cadereau Le Valladas — Acquisition des parcelles HS N° 99 et| 97.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme CAD.ER.E.A.U. — Cadereau Le Valladas — Acquisition des parcelles HS N°84 et 86.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE
ADOPTE À L'UNANIMITE
al
31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : M. PEROTTI
CONTRE : Groupe communiste
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC du domaine d'Escattes - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC au 31 décembre 2008.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
CONTRE : Groupe communiste --
M. PROUST et M. BAZIN présidents de la SAT en 2008 ne participent pas au vote ADOPTE A LA MAJORITE
ZAC du Mas des Abeilles - Approbation d'une convention de participation entre la Ville, 1; Sociklé d'Aménagement des Territoires (SAT) et I'Eglise évangélique de Pentecôte - Annulation des délibérations 2008.04.46 et 2009.03.26.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ABSTENTION: Groupe communiste
NI. BAZlN président de la SAT en 2008 ne participent pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
ZAC KILOMETRE DELTA II -Approbation de l'avenant NO2 à la concession d'aménagement. RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ASSIENTION: ,Groupe communiste
M. BAZIN président de la SAT en 2000 ne participent pas au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
Déclassement et aliénation d'une portion de domaine public située Place Maréchal Galliéni e d'une partie de la parcelle communale cadastrée section KP 484 située rue Charles Perrault. RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARINIER
A-JENTION: Groupe communiste
ADOPTE A L'UNANIMITE
Dénomination de voies - Modifications de tenants et aboutissants.
R,4?POK'TEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rénovation urbaine quartier Chemin Bas d'Avignon - Acquisition de la parcelle cadastréf sectiuri CZ N"124.
RAPPORTEUR - -. - : Nlme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Acquisition en vue de leur classement dans le domaine public des rues '~a~ard et Jear GIRAUDOUX et déclassement de la rue Louis RAOUL. de I'imoasse Galilée et d'une partie df la rue 1-OUYS PROUST
KAPPORTEUin: iWme TOURNIER BARNIER
&DAPTE A L'UNANIbMIIrE
F'rograrnme C.A.D.E.R.E.A.U - Cadereau Le Valladas - Acquisition des parcelles HS No 99 e 97.
ITsAPlf3RTEIJR : Mme BARBUSSE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Pr.ogr.arnme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau Le Valladas - Acquisition des parcelles HS NO84 e 86.
RAPPORTEUR : Mme BARBUSSE - -. -. -. -
n!rc)vrE A LIINANIMITE
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AFFAIRES CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Adhésion à ECOBATP LR (Centre de Ressources sur ia Qualité Environnementale du Cadre bâti en Languedoc Roussillon).
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapport annuel 2008 de DALKIA — Concessionnaire chauffage urbain des quartiers ouest de Nîmes.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
incitation aux économies d'énergie : Thermographie aérienne — Autorisation de signer le marché.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A L’UNANIMITE
Installation classée pour la protection de l'environnement : demande d'autorisation de la « SA Savonnerie de Nîmes ». |
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS |
ADOPTE A L'UNANIMITE
Mas d'Escattes — Signature d’une convention de partenariat avec l'Association « Le Menhir de Courbessac ».
ADOPTE A L'UNANIMITE
Domaine d'Escattes - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association ACCION. RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Conventions avec ACEE et ASERPUR / CCBPS pour l'organisation des chantiers d'insertion, de formation et d'animation auprès du public au lieudit « Serre de Font Aubarne ». RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention avec la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole / Chambre d'Agriculture du Gard / Costières de Nîmes / LEGPTA Rodilhan / Association « Abeilles et Biodiversité » relative à la participation de la Ville de Nîmes aux actions de mise en place de cultures paysagères sur le territoire communal.
RAPPORTEUR : Mme AELIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Construction des ouvrages d'épuration des eaux usées de la commune de Garons — Demande d'autorisation.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
. ADOPTE A L’UNANIMITE
Plan de Dépiacements Entreprise de la Ville de Nîmes et de la Communauté d'Agglomération Mmes Métropoie : Plan d'actions 2°" phase.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
ADOPTE A L'ÜUNANIMITE
Plan de Déplacements Entreprise de la Ville de Nîmes et de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole : intégration dans le processus du CCAS.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Cadr
bâti en Languedoc Roussillon).
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapport annuel 2008 de DALKIA - Concessionnaire chauffage urbain des quartiers ouest d Nîmes.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Incitation aux économies d'énergie : Thermographie aérienne - Autorisation de signer I niarché.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Installation classée pour la protection de l'environnement : demande d'autorisation de la « S, Savonnerie de Nîrnes ».
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS -
AjoPrE A L'UNANIMITE
Mas d'Escattes - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association « Le Menhir d Couroessac ».
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE -
Domaine d'Escattes - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association ACCION. RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS
ADOPTE A LLUUNANIMITE
Conventions avec ACEE et ASERPUR 1 CCBPS pour l'organisation des chantiers d'inseriion, di formntion et d'animation auprès du public au lieudit « Serre de Font Aubarne ». RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANNICOPOULOS - -. - -. .- . - - --- - ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention avec la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole 1 Chambre d'Agriculture d~ Gard 1 Costières de Nîmes 1 LEGPTA Rodilhan 1 Association « Abeilles et Biodiversité » relativl à la participation de la Ville de Nîmes aux actions de mise en place de cultures paysagères SL le territoire communal.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YAN?JICO?OULOS
A-DOPTE A L'UNANIMITE
Corisiruction des ouvrages d'épurgtion des eaux usées de la commune de Garons - Demandi d'autoiisatiuri.
RAPPORTEUR : Mme ALLIEZ YANi\llCOPOULOS
ADOPTE A L'UNANIMITE
Plan de Déplacements Entreorise de la Ville de Nîmes et de la Communauté d'Agglomératioi Nînies ~létrb~ole Plan d'actions zme phase.
RAPPORTEUR : Nlme DE GlRARDl - -- -
&&OPTE A L'UNANIMITE
Plan de Deplacements Entreprise de la Ville de Nîmes et de la Communauté d'Agglomératioi hlîrnes I\@étroriole : intéaration dans le Processus du CCAS.
RAPPOKTEUR -- - : ~meb~ GIRARD1 '
ADOFFE A L'UNANIMITE
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Présentation du rapport annuel d’information sur la gestion déléguée du parc de stationnement des Arènes.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée du parc de stationnement souterrain GARE-FEUCHERES.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée du parc de stationnement souterrain Boulevard Jean Jaurès et du stationnement payant sur voirie secteur Jean Jaurès. RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation des rapports annuels d'information sur la gestion déléguée des parcs de stationnement souterrains Porte Auguste — Maison Carrée — Jardin de la Fontaine. RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
LE CONSEIE MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d’information sur la gestion déléguée des parcs de stationnement « Les Halles » et « La Couvoie ».
RAPPORTEUR : Mme DE GiRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée du stationnement payant sur voirie.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDI
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Délégation de Service Public pour la gestion du parc de stationnement « la Coupole » - Avenant N°4.
RAPPORTEUR : Mme DE GIRARD:
ADOPTE A L'UNANIMITE
Avenants aux marchés relatifs aux prestations d'entretien d'espaces verts et propreté — Modification de l'indice de révision des prix E.B.1.Q.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention avec le Réseau Ferré de France (R.F.F.) pour Poccupation de parcelles situées rue Albert SOBOUL.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI ADOPTE A L'UNANIMITE
Acquisition de fournitures destinées à l'entretien des espaces verts — Lot N°5 — Substrats —
Avenant N°2 — Marché 06R0O026/05.
RAPPORTEUR : M. FiLiPPl
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E AU. - Cadereau d'Uzès — Mission d'assistance à maïtrise d'ouvrage pour l'obtention des autorisations administratives avant travaux d'aménagements hydrauliques. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Axe 5 action 2.3 - Cadereau d’Alès — Avenant N°1 au marché de maitrise d'œuvre Ville de Nîmes / BRLI-SOGREAR N° 08 000 408. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
stationnemen
des Arènes.
RAPPORTEUR : Mme DE GlRARDl
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée du parc de stationnemen souterrain GARE-FEUCHERES.
RAPPORTEUR : Mme DE GlRARDl
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée du parc de stationnemen souterrain Boulevard Jean Jaurès et du stationnement payant sur voirie secteur Jean Jaurès. KAPPORTELJR : Mme DE GlRARDl
LE CONSEIL MU-e!IP_BL PREND ACTE DE CE RAPPORT .-
Présentation des rapports annuels d'information sur la gestion déléguée des parcs dt stationnement souterrains Porte Auuuste - Maison Carrée - Jardin de la Fontaine. RAPPORTEUR : Mme DE GIRARDÏ --
LE CONSEIL MU&ICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée des parcs dt stalionrierrien.t « Les Halles » et « La Coupole ».
RAPPOR'TEUK : Wlme DE GIRARD1 - -. -
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT . - -
Présentation du rapport annuel d'information sur la gestion déléguée du stationnement payan sur volrte
RAPPORTEUR Mme DE GlRARDl -- - ---- --- -
!$ CONSEIL MUWùPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT
Délégation de Service Public pour la gestion du parc de stationnement « la Coupole » -Avenant N"4.
RAPPl>Kr'EUR : Rllme DE GlKARDi - . -. - .- - - - . - - .
ADSPJE A L'UNANIMiTJ
Avenants aux marchés relatifs aux prestations d'entretien d'eslsaces verts et prolsreté - Modification de l'indice de révision des prix E.B.I.Q.
RAPPORTEUR : M. FlLlPPl - -- -- -. -- - - - -. - .
&NETE A L'UNANIMITE
Convention avec le Réseau Ferré de France (R.F.F.) pour l'occupation de parcelles situées rue Albert SOBOUL.
RAPPORTEUR : M. FlLlPPl - . - .- . - . -. - - .. - .
I@-O-FTE A LLUNANiMlTE
Acquisition de fournitures destinées à l'entretien des espaces verts - Lot NO5 - Substrats - Avenant N"2 - Marché 06R0026105.
RAPPORTEUR : IVI. FlLlPPl - - - - - - -. - -
&DO-PTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U. - Cadereau d'Uzès - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'obtention des autorisations administratives avant travaux d'aménagements hydrauliques. MPPORIEUK : M. FlLlPPl .- -. - -
&D-O-P?E A L'UNANIMm
Proaramme C.A.D.E.R.E.A.U -Axe 5 action 2.3 - Cadereau d'Alès -Avenant Nol au marché de ka~trise d'œuvre Ville de Nîmes 1 BRLi-SOGREAH N" 08 000 408 RAPPORTEUR : 1M. FILIPPI .- - - - - . -
ADOPTE A L'UNANIMITE
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Programme C.AD.E.R.E.A.U — Création du bassin de rétention de l'Alouette - 3 Piliers - Attribution et autorisation.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI |
ADOPTE A L’UNANIMITE
Programme C.ABD.E.R.E.AU — Création du bassin du Saut du Lièvre — Attribution et autorisation de signature du marché de travaux.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Opération Liberté - Jaurès - Teissier — Dévoiement anticipé des réseaux EU et AEP — Attribution et autorisation de signature du marché de travaux. RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Travaux d'aménagement hydraulique du Cadereau d'Alès et modification des réseaux d'eaux usées et d’eau potable rue Gaston Teissier Amont - Attribution et autorisation de signature du marché de travaux.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U — Opération Liberté - Jaurès - Teissier — Tronçon rue Teissier aval — Attribution et autorisation de signature du marché de travaux.
RAPPORTEUR : M. FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger aux Conseils d'écoles des établissements scolaires publics préélémentaires, élémentaires et primaires — Modification de la
délibération du 27 juin 2008. |
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
Candidature : Monsieur Richard TIBERINO
Résultat du vote
Nombre de votants 55
Bulletins blancs ou nuls 09
Nombre de suffrages exprimés 46
M. TIBERINO 44 voix ELU
Mme TOURNIER BARNIER 02 voix
Mme EL BAZ 03 voix
Prise en charge des frais de mission et de formation des élus.
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
Autorisation à signer ure convention de groupement de commandes entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour l'achat de prestations de missions de représentation en justice et d'assistance juridique.
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Bail entre la Ville de Nîmes et Madame SERRE concernant l'immeuble 6Ter rue Raymond MARC - Protocole transactionnel
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
il
C.A.D.E.R.E.A.U - Création du bassin de rétention de l'Alouette - 3 Piliers - Attribution et autorisation.
RAPPORTEUR : M. FlLlPPl
ADOPTE A L'UNANIMITE
Proaramme C.A.D.E.R.E.A.U - Création du bassin du Saut du Lièvre - Attribution el autorisation de signature du marché de travaux.
RAPPORTEUR : M. FlLlPPl
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U - Opération Liberté - Jaurès - Teissier - Dévoiement anticipé de3 réseaux EU et AEP -Attribution et autorisation de signature du marché de travaux. RAPPORTEUR : M. FlLlPPl
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme (2.A.D.E.R.E.A.U - Travaux d'aménagement hydraulique du Cadereau d'Alès el modification des réseaux d'eaux usées et d'eau potable rue Gaston Teissier Amont -Attribution et autorisation de signature du marché de travaux.
RAPPORTEUR : M.-FILIPPI
ADOPTE A L'UNANIMITE
Programme C.A.D.E.R.E.A.U - Opération Liberté - Jaurès - Teissier - Tronçon rue Teissier aval -Attribution et autorisation de signature du marché de travaux. -
RAPPORTEUR : M. FlLlPPl
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT L'ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger aux Conseils d'écoles des établissements scolaires publics préélémentaires, élémentaires et primaires - Modification de la délibération du 27 juin 2008.
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
Candidature : Monsieur Richard TlBERlNO
Prise en charge des frais de mission et de formation des élus.
Résultat du vote
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER ADOPTE A L'UNANIMITE
Nombre de votants
Bulletins blancs ou nuls
Nombre de suffrages exprimés
M. TlBERlNO
Mme TOURNIER BARNIER
Mme EL BAZ
Autorisation à signer une convention de groupement de commandes entre la Ville de Nîmes e- la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour l'achat de prestations de missions de représentation en justice et d'assistance juridique.
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
55
09
46
41 voix ELU
02 voix
03 voix
Bail entre la Ville de Nîmes et Madame SERRE concernant l'immeuble 6Ter rue Raymonc MARC - Protocole transactionnel
RAPPORTEUR : Mme TOURNIER BARNIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
99.
100.
101.
102.
103.
104.
105.
106.
407.
108.
109.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
Exonération du paiement des droits d'occupation du domaine public. RAPPORTEUR : Mme SANS
ADOPTE A L’UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL
Astreinte hydrométéorologique.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Avenant N°1 à la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Théâtre de Nîmes pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
| ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association USAM Nîmes Gard pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Basket Club PERRIER Nîmes Omnisport pour la mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LES N.T.I.C.
Fourniture de micro-ordinateurs pour les écoles de la Ville de Nîmes -— Appel d'offres ouvert. RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L’UNANIMITE
Fourniture d'accès à Internet de réseaux privés virtuels et de services associés. Appel d'offres ouvert.
RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Déclassement de matériels informatiques et téléphoniques hors d'usage. RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L’UNANIMITE
Autorisation à signer une convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Aggiomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes pour la refonte de l'architecture technique des systèmes d'informations (Projet EcoTiC).
RAPPORTEUR : Mme FOURQUET |
Refus de vote : Mme PEZET ROMIEUX
ADOPTE A L’UNANMITE
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour la maintenance des modules « DEVIS » et « SUIVI D'EXECUTION TECHNIQUE ET FINANCIER » du Logiciel MARCO de gestion des marchés publics.
RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L'UNANMITE
Arènes — Restauration des élévations extérieures mission suivi archéologique travée N°49 — Demande de subventions.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE 12
aiem ment des droits d'occu~ation du domaine Dublic,
RAPPORTEUR': Mme SANS
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL
Astreinte hydrométéorologique.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Avenant Nol à la convention entre la Ville de Nîmes et l'Association Théâtre de Nîmes pour mise à dis~osition de fonctionnaires territoriaux.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention entre la Ville de Nîmes et I'Association USAM Nîmes Gard pour la mise disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Convention entre la Ville de Nîmes et I'Association Basket Club PERRIER Nîmes Omnisp pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville.
RAPPORTEUR : M. CHANCELADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
AFFAIRES CONCERNANT LES N.T.I.C.
Fourniture de micro-ordinateurs pour les écoles de la Ville de Nîmes - Appel d'offres ouvert. RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fourniture d'accès à lnternet de réseaux privés virtuels et de services associés. Appel d'of ouvert.
RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Déclassement de matériels informatiques et téléphoniques hors d'usage. RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Autorisation à signer une convention de groupement de commandes entre la Communai d'Agglomération Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes pour la refonte de I'architectt technique des systèmes d'informations (Projet EcoTIC).
RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
Refus de vote : Mme PEZET ROMIEUX
ADOPTE A L'UNANIMITE
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nîmes et la Communai d'Agglomération Nîmes Métropole pour la maintenance des modules « DEVIS » et « SU D'EXECUTION TECHNIQUE ET FINANCIER » du Logiciel MARCO de gestion des marci- publics.
RAPPORTEUR : Mme FOURQUET
ADOPTE A L'UNANIMITE
Arènes - Restauration des élévations extérieures mission suivi archéologique travée N"4C Demande de subventions.
RAPPORTEUR : M. VALADE
ADOPTE A L'UNANIMITE
Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N°07 du mois! d'octobre 2009.
LA SÉANCE EST LEVEE A 12 HEURES
DR Miigions
NO07 du mois
d'octobre 2009.
LA SEANCE EST LEVEE A 12 HEURES DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
SERVICE CONSEIL MUNICIPAL REGLEMENTATION
LISTE DES DECISIONS
PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
N° DATES OBJET
258 | 10.06.2009 Représentation du spectacle « La Poule » à la Médiathèque Marc Bernard - Convention entre la Ville et la Compagnie DURAMA N'TAMA.
| 259 | 11.06.2009 |Représentation du Concert-Conférence «Les Clés du Jazz» à la salle de conférences de Carré d'Art — Convention entre la Ville et l'Association « Drôle d'idée ».
260 | 15.06.2009 Festival « Nuits des Jardins » — Convention de mise à disposition des Jardins de la Fontaine pour le concert de Julien CLERC. |
261 | 15.06.2009 Fête de la Musique — Prestations techniques sons et Lumières, installations de scènes en location, autorisation à signer le marché.
262 | 15.06.2009 Projet d'aménagement Mas de Teste Citadelle — Avenant modifiant le montant du marché initial notifié le 26 avril 2007, autorisation à signer le marché.
263 | 15.06.2009 | Aménagement de la Place du Chapitre et de ses abords — Lot Electricité, autorisation à signer le marché.
264 | 16.06.2009 Mise à disposition et la projection de quatre films dans le cadre du projet « passeurs d'images » courant juin et juillet 2009, autorisation à signer le marché.
265 | 17.06.2009 [Convention de mise à disposition temporaire de locaux de l'Hôtel BOUDON sis 4 rue de Bernis établie entre la Ville de Nîmes et l'Association pour le Théâtre popuiaire ATP. -
266 | 17.06.2009 |Convention de mise à disposition de local 2 place Roger Bastide, établie entre la Ville de Nîmes et le Centre d'information sur tes droits des Femmes et des Familles.
267 | 17.06.2009 Extension provisoire de l'école élémentaire de Courbessac par installation de structures modulaires à usage de salles de classe, autorisation à signer le marché.
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Nîmes, 22 septembre 2009
REGLEMENTATION
LISTE DES DEClSlONS
PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ences de Carré d'Art - Convention entre la Ville et l'Association « Drôle
266
267
17.06.2009
17.06.2009
Convention de mise à disposition de local 2 place Roger Bastide, établie entre la Ville de Nîmes et le Centre d'Information sur les droits des Femmes et des Familles.
Extension provisoire de l'école élémentaire de Courbessac par installation de structures modulaires à usage de salles de classe, autorisation à signer le marché.
268 17.06.2009 Organisation d'un show aquatique pour lès 12, 13, 14 et 15 août 2009 dans les jardins de la Fontaine.
269 |17.06.2009 Fête de la Musique 2009 — Conventions avec les ‘associations et la société participantes.
270 | 17.06.2009 |Mise en sécurité du fronton de ia chapelle Saint Eugénie et mise en sécurité d'une poutre de l'église Saint Charles, autorisation à signer le marché.
271 | 23.06.2009 |Convention de mise à disposition temporaire de locaux à l'Hôtel BOUDON sis 4 rue de Bernis entre la Ville de Nîmes et l'Association « La Coletilla ».
272 | 23.06.2009 |Convention précaire de mise à disposition de locaux sis dans le Centre d'entreprises «Le Minotaure » 443 avenue Jean PROUVE établie entre la Ville de Nîmes et la SARL « FOODING et Cie ».
273 | 25.06.2009 |Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis 8 rue de l'Horloge à l'Association « Way of House » le samedi 4 juillet 2009.
274 | 25.06.2009 |Signature d'une convention pour la mise à disposition d'œuvres pour l'exposition Guy de Maiherbe du 10 juillet au 20 septembre 2009 à l'Ecole Supérieure des Beaux Arts de Nîmes.
275 | 25.06.2009 |Convention précaire de mise à disposition de locaux sis dans le Centre d'Entreprises «Le Minotaure » 443 avenue Jean PROUVE établie entre la Ville de Nîmes et la SARL S.N.T.O.
276 | 25.06.2009 [Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain parcelle cadastrée section HE N°859 — DIA N°2009/0400.
277 | 26.06.2009 Maintenance de matériels informatiques de type serveurs, autorisation à signer le marché. ‘
278 | 26.06.2009 Prestation d'organisation de séjours destinés aux adolescents les périodes de vacances scolaires, autorisation à signer le marché.
279 | 26.06.2009 |Traitement phytosanitaire des palmiers, autorisation à signer le marché.
280 | 29.06.2009 Prestation d'hôtesse d'accueil pour le « Point Info Grands Travaux, autorisation à signer le marché.
281_| 29.06.2009 |Contrat de cession pour les concerts des 21 et 22 août 2009 au Cloître des Jésuites.
282 | 29.06.2009 [Prévention routière à l'occasion de la Féria des Vendanges 2009: Contrat de partenariat entre la Viile de Nîmes et l'Association « Espace Santé Repos ».
283 | 29.06.2009 [Installation d'un kit son, d’un kit d'éclairage dans le cadre des spectacles durant Les : Nuits des Jardins 2009 -— Jardins de la Fontaine, autorisation de signer le marché.
284 | 29.06.2009 |Prestations d'organisation de mini-séjours durant l'été 2009 assurés par le CSCS Jean Paulhan, autorisation de signer le marché.
285 | 29.06.2009 [Prestations d'organisation de séjours été mis en place par le CSCS André MALRAUX durant la période d’été 2009, autorisation de signer le marché.
286 | 29.06.2009 {Acquisition de tissu ignifugé, autorisation de signer le marché. 21/09/2009 15:09
287 | 29.06.2009 Réfection peinture et traitement sol cage d'escalier ascenseur de l'Hôtel de Ville, autorisation de signer le marché.
288 | 29.06.2009 Animation de la soirée de remerciements du Maire — Contrats de prestations de services avec les prestataires.
289 | 29.06.2009 Renouvellement de la solution de sécurité internet (pare-feu, prévention d'intrusion et réseaux privés virtuels SSL), autorisation de signer le marché.
290 | 29.06.2009 |Appel de la FSU contre ordonnance du juge des référés du 21 mai 2008
291 | 29.06.2009 |Appei de la Ville de Nîmes contre ordonnance du juge des référés du 8 octobre 2008.
292 | 01.07.2009 |Festival de Nîmes été 2009 — Définition du cahier des clauses particulières faisant partie intégrante à la convention entre la Ville de Nîmes et FM Productions.
293 | 01.07.2009 Convention de mise à disposition des Arènes de Nîmes à la Radio France Bleu : Gard-Lozère pour la soirée France Bleu.
294 | 02.07.2009 |Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire de locaux dans l'immeuble Le Minotaure entre la Ville et la SARL ACERFS FORMATION.
295 | 03.07.2009 [Attribution logement de fonction instituteurs.
296 | 06.07.2009 [Orchestre de variétés du 13 juillet 2009.
297 | 06.07.2009 [Legs de la Bibliothèque de Travail de Jean-Marc ROGER et don d’une œuvre d'artiste par l'artothèque de Nîmes à la Bibliothèque municipale de Nîmes.
298 | 06.07.2009 |Affaire : Association ASPIQ contre la Ville de Nîmes.
299 | 06.07.2009 Affaire : Société La Méridionale des Bois et Matériaux contre Le Préfet du Gard.
300 | 06.07.2009 /ZAC du Saut du Lièvre — Saisine du juge de l’expropriation pour fixation du prix.
301 _| 06.07.2009 |Affaire : Madame VARINI contre la Ville de Nîmes.
302 | 06.07.2009 {Affaire : la SCI Technopole contre la Ville de Nîmes.
303 | 06.07.2009 {Affaire : Epoux Tixador contre la Ville de Nîmes.
304 | 06.07.2009 |Acquisition de barrières de ville, autorisation à signer le marché.
305 | 06.07.2009 Mise en place d'animations « cinéma » auprès des enfants des écoles primaires publiques et privées pour la saison scolaire 2009-2010.
306 } 06.07.2009 Fourniture d’un réfrigérateur de laboratoire pour le Pôle Promotion Santé, autorisation à signer le marché.
307 | 06.07.2009 |Astreinte bâtiments, autorisation à signer le marché.
308 | 06.07.2009 Fourniture de pneumatiques, autorisation à signer le marché.
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309 | 07.07.2009 |Achat d'instruments et accessoires de musique, autorisation à signer le marché.
310 | 07.07.2009 |« Festival nuits des jardins ». Convention de mise à disposition des Jardins de la Fontaine pour le concert soirée électro du 4 juillet 2009.
311 | 08.07.2009 |Convention de mise à disposition de 14 pièces de bronze et éléments associés.
342 | 09.07.2009 |Divers travaux de menuiseries, autorisation à signer le marché.
313 | 09.07.2008 |Réfection de faux plafond dans divers bâtiments municipaux, autorisation à signer le! marché.
314 | 09.07.2009 DUP CADEREAU VALLADAS — Tronçon « Grand Serre » — Appel de M. JONQUET Henri, de Mme JONQUET Hélène, de Mme RINALDO Maria veuve TREMOULET et de M. TRÉMOULET Joël.
[315 | 16.07.2009 Signature d’une convention pluriannuelle entre la Ville de Nîmes et la maison de l'emploi de Nîmes Métropole pour la mise en place d'une « cyber base emploi » au sein du centre social culturel et sportif Jean Paulhan.
316 | 16.07.2009 |Convention de mise à disposition des Arènes de Nîmes pour le spectacle de Nicolas Canteloup le 06 août 2009.
317 | 16.07.2009 Convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et l'association « sportive Nîmes lutte » — Année 2009.
318 | 16.07.2009 (Signature d'une convention de prestations de services avec le centre OSCA pour l'organisation d’un séjour hébergement, activités et pension complète du 03 au 09 août 2009 sur la commune de Canourgue.
319 | 17.07.2009 Signature d’une convention de prestations de services avec l'association ADSSA pour l’organisation d’un séjour hébergement, activités et pension complète du 23 au 26 juiltet 2009 dans la Haute Durance.
320 | 17.07.2009 |Création et réalisation de dessins d'illustration d'un document sur les arènes. Convention de cession des droits d'auteurs entre la Ville et Eddie PONS.
321 | 17.07.2009 Fourniture de divers matériels audio-visuels pour le Conservatoire de Musique, autorisation à signer le marché.
322 | 17.07.2009 [Mairie annexe du Chemin Bas d'Avignon — remise en état suite sinistre, autorisation à signer le marché.
323 | 17.07.2009 |Contrat de prestation de service avec l'association SKI NAUTIQUE MONTPELLIER AGGLOMERATION pour la mise en place d'une initiation au ski nautique pendant les stages sportifs d'été 2009.
324 | 20.07.2009 |Contrat de prestation de service avec l'association SKI NAUTIQUE MONTPELLIER AGGLOMERATION pour la mise en place d'une initiation au ski nautique pendant les stages sportifs d'été 2009.
325 | 20.07.2009 Affaire : Association Le Droit au Soleil et autres contre la Ville de Nîmes.
326 | 20.07.2009 Convention de mise à disposition des arènes pour le spectacle « Sicilien » avec Roberto ALAGNA le 18 août 2009, convention à signer avec la Manufacture du
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1 07.07.2009 l~chat d'instruments et accessoires de musique, autorisation à signer le marché. l I
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« Festival nuits des jardins ». Convention de mise à disposition des Jardins de la Fontaine pour le concert soirée électro du 4 juillet 2009.
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Convention de mise à disposition de 14 pièces de bronze et éléments associés.
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Réfection de faux plafond dans divers bâtiments municipaux, autorisation à signer le marché.
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mise en place d'une initiation au ski nautique pendan
DUP CADEREAU VALLADAS - Tronçon « Grand Serre » - Appel de M. JONQUET Henri, de Mme JONQUET Hélène. de Mme RINALDO Maria veuve TREMOULET et de M. TREMOULET Joël.
Signature d'une convention pluriannuelle entre la Ville de Nîmes et la maison de l'emploi de Nîmes Métropole pour la mise en place d'une « cyber base emploi » au sein du centre social culturel et sportif Jean Paulhan. -
Convention de mise à disposition des Arènes de Nîmes pour le spectacle de Nicolas Canteloup le 06 août 2009.
Convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et l'association « sportive Nîmes lutte » -Année 2009.
16.07.2009
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I l
Signature d'une convention de prestations de services avec le centre OSCA pour l'organisation d'un séjour hébergement, activités et pension complète du 03 au 09 août 2009 sur la commune de Canourgue.
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20.07.2009
20.07.2009
Contrat de prestation de service avec I'association SKI NAUTIQUE MONTPELLIER AGGLOMERATION pour la mise en place d'une initiation au ski nautique pendant les stages sportifs d'été 2009.
Affaire : Association Le Droit au Soleil et autres contre la Ville de Nîmes.
20.07.2009 Convention de mise à disposition des arènes pour le spectacle Sicilien » avec Roberto ALAGNA le 18 août 2009, convention à signer avec la Manufacture du
327 | 20.07.2009 |Avis d'appel public à concurrence pour la réalisation de la Pégoulade du jeudi 28 mai 2009, à l'occasion de la féria de Pentecôte 2009, avenants N° 1 passés avec l'association des Gitans Sédentaires de Nîmes, le Docte collège des Consuls de Nîmes et l'association Karukera.
328 | 21.07.2009 Réhabilitation Mairie annexe Chemin Bas d'Avignon mission de contrôle technique, autorisation à signer le marché.
329 | 22.07.2009 |\Réfection des solins du conservatoire Fernand Pelloutier et réfection de la toiture du bâtiment Télémac, autorisation à signer le marché.
330 | 22.07.2009 |Droit de préemption urbain, acquisition de la propriété de M. TENDIL Fabrice D.LA. N° 2009/4458 du 02/06/2009.
331 | 23.07.2009 }Signature d’une convention de prestations de services entre ia Ville de Nîmes et l'association « Atelier Peinture de rue » pour la mise en œuvre d'un atelier de peinture dans la rue.
332 | 23.07.2009 [Affaire : Monsieur Jean-Claude LETELLIER contre la Ville de Nîmes.
333 | 23.07.2009 Fourniture de 30 arceaux pour stationnement de vélos, autorisation à signer le marché.
334 | 27.07.2009 |Convention de mise à disposition des Arènes pour le concert de Léonard COHEN le 20 août 2009. Convention à signer avec FM PRODUCTIONS.
335 | 03.08.2009 Fixation des tarifs pour l'occupation du domaine locatif de la ville situé au 3214 route de Montpellier dénommé Champ de Foire.
336 | 03.08.2009 |Recherche d'un prestataire pour l'impression, la pose et la dépose d’une bâche grand format extérieur, autorisation à signer le marché.
337 _| 03.08.2009 [Fourniture de produits de droguerie courante, autorisation à signer le marché.
338 | 05.08.2009 |Représentation du concert — Conférence « Divas du Jazz » à la salle de conférences de Carré d'Art -- Convention entre la Ville et l'Association « Drôle d'idée ».
339 | 05.08.2009 Convention de mise à disposition de fibres optiques du réseau haut débit nîmois, passée entre la Ville de Nîmes et Neuf Cegetel.
340 | 05.08.2009 [Révision des tarifs des restaurants scolaires des classes transplantées, des usagers non-nÎmois et du personnel enseignant.
341 | 05.08.2009 [Révision des tarifs des repas servis au personnel communal dans les restaurants.
|__342 | 05.08.2009 Fourniture et mise en place de colonnes à verre, autorisation à signer le marché.
343 | 05.08.2009 Maintenance préventive et curative réseaux d'eaux usées et pluviales, autorisation à signer le marché.
344 | 05.08.2009 (Remise en état suite sinistre — Mairie annexe du Chemin Bas d'Avignon, autorisation à Signer te marché.
345 | 05.08.2009 IRégénération de terrains de tennis Roger AUDOYER et Saint Stanislas, autorisation
à signer le marché. 21/09/2009 15:09
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Réhabilitation Mairie annexe Chemin Bas d'Avignon mission de contrôle technique, autorisation à signer le marché.
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Réfection des solins du conservatoire Fernand Pelloutler et réfection de la toiture du bâtiment Télémac, autorisation à signer le marché.
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336 1 03.08.2009 l~echerche d'un prestataire pour l'impression, la pose et la dépose d'une bâche
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23.07.2009
23.07.2009
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lgrand format exterieur, autorisation à signer le marc'hé.
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Droit de préemption urbain, acquisition de la propriété de M. TENDIL Fabrice D.I.A. No 20091445 du 02/06/2009.
Signature d'une convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et I'association ((Atelier Peinture de rue )) pour la mise en œuvre d'un atelier de peinture dans la rue.
Affaire : Monsieur Jean-Claude LETELLIER contre la Ville de Nîmes.
Fourniture de 30 arceaux pour stationnement de vélos, autorisation à signer le rnarch6
27.07.2009
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I I
337 1 03.08.2009 l~ourniture de produits de droguerie courante, autorisation à signer le marché.
Convention de mise à disposition des Arènes pour le concert de Léonard COHEN le 20 août 2009. Convention à signer avec FM PRODUCTIONS.
I I
338 1 05.08.2009 IReprésentation du concert - Conférence Divas du Jazz B à la salle de conférences
03.08.2009
I Ide Carré d'Art - Convention entre la Ville et l'Association (c Drôle d'idée ». I I
Fixation des tarifs pour l'occupation du domaine locatif de la ville situé au 3214 route de Montpellier dénommé Champ de Foire.
1 1
341 1 05.08.2009 I~évision des tarifs des repas servis au personnel communal dans les restaurants. I I
Convention de mise à disposition de fibres optiques du réseau haut débit nîmois, passée entre la Ville de Nîmes et Neuf Cegetel.
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05.08.2009
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Révision des tarifs des restaurants scolaires des classes transplantées, des usagers non-nîmois et du personnel enseignant.
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05.08.2009
Fourniture et mise en place de colonnes à verre, autorisation à signer le marché.
Maintenance préventive et curative réseaux d'eaux usées et pluviales, autorisation à signer le marché.
Remise en état suite sinistre - Mairie annexe du Chemin Bas d'Avignon, autorisation à signer le marché.
Régénération de terrains de tennis Roger AUDOYER et Saint Stanislas, autorisation à signer le marché. -
346 | 05.08.2009 [Services Techniques — Travaux d'extension d'un bureau au service Education, autorisation à signer le marché.
347 | 05.08.2009 [Extension de l'école maternelle Jean Zay sur l'ancien logement conciergerie, autorisation à signer le marché.
348 | 05.08.2009 |Réfection électrique de locaux à usage d'habitation, autorisation à signer le marché.
349 | 05.08.2009 |Traitement infiltrations et rénovation Toiture, autorisation à signer le marché.
350 | 05.08.2009 [Mission d'assistance pour l'extension du réseau de vidéosurveiliance, autorisation à signer le marché.
351 05.08.2009 Convention de mise à disposition des arènes pour l’enregistrement de l'émission « Stars of Pokers » le 17 juillet 2009.
352 07.08.2009 Fourniture, pose, remplacement et protection des bornes de puisage et bornes fontaines, autorisation à signer le marché.
353 107.08.2009 |Prestations de services de reliure et restauration de registres anciens, autorisation à signer le marché.
354 | 10.08.2009 |Prolongement de la clôture caillebotis aire de jeux du Colisée, autorisation à signer
le marché.
355 |10.08.2009 [Signature d'une convention de prestations de services pour la réalisation d’un clip vidéo dans le cadre de « passeurs d'images 2009 » avec l'Association FŒIL ECOUTE.
356 | 10.08.2009 |Signature d’une convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et l'Association NEGPOS pour la réalisation d’un clip « film d'animation » dans le cadre du projet « passeurs d'images 2009 ».
357 | 12.08.2009 Signature d'une convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et l'Association « Expressions actuelles » pour la mise en œuvre d'un atelier couture.
358 | 12.08.2009 [Signature d'une convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et l'Association « Les Amis de Batiste » pour la mise en œuvre d'ateliers de création de meubles en carton.
359 | 13.08.2009 Travaux scénographiques autour de l'exposition « Permis de croquer, Un Tour du Monde du dossier de presse « présentée à Carré d'Art du 8 octobre 2009 au 3 janvier 2010 — Convention entre la Ville et Gaëlle SELTZER.
360 | 13.08.2009 IRéfection des étanchéités dans divers sites municipaux, autorisation à signer le marché.
361 | 17.08.2009 Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire de locaux dans l'immeuble Le Minotaure entre la Ville de Nîmes et ia SARL FOODING et Cie.
362 | 21.08.2009 [Journées du patrimoine - Spectacle création « Au leur du Nôtre » — Contrat de cession des droits d'exploitation.
363 | 21.08.2009 [Journées du Patrimoine — Spectacle « visages » — Contrat de cession des droits
d'exploitation. 21/09/2009 15:09
364 21.08.2009 Déclaration sans suite du marché à procédure adaptée — prestation d'organisation des classes de découverte pour les écoles élémentaires de la Ville de Nîmes - année 2010.
365 26.08.2009 Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle entre la Ville de Nîmes et l'Association Carré d'choc « spectacle Teruel » du 2 octobre 2009 au Théâtre Christian Liger, autorisation à signer le marché.
| 366 26.08.2009 Convention de mise à disposition de locaux sis 10 rue Clovis établie entre la Ville de Nîmes et les Comités de quartier « Montcalm-République » et « Jean-Jaurès ».
367 26.08.2009 Convention de mise à disposition de locaux sis rue de l'Eglise — Saint Césaire (ex mairie annexe) établie entre la Ville de Nîmes et le Comité de quartier « Saint Césaire / Mas Roman ».
368 26.08.2009 Présentation de l'exposition « Permis de croquer. Un tour du Monde du dossier de presse » à Carré d'Art du 8 octobre 2009 au 3 janvier 2010 — Convention entre la Ville, l'Association «Paris Bibliothèques » et l'Association pour la fondation « Cartooning for peace ».
369 26.08.2009 Commande d'écriture de la préface et de l'appareil critique du catalogue de l'exposition des diplômes du DIPLÔME NATIONAL SUPERIEUR D'EXPRESSION PLASTIQUE (DNSEP) Juin 2009.
370 27.08.2009 Convention de mise à disposition temporaire établie entre la Ville de Nîmes et la Brasserie du Mail pour le Hall du Parnasse lors du forum des sports.
371 27.08.2009 Ateliers socio-éducatifs initiation à la pratique du Théâtre dans les écoles
élémentaires - Année 2009/2010, autorisation à signer le marché. :
372 27.08.2009 Convention de mise à disposition de locaux sis 2 Ter rue Clérisseau établie entre la Ville de Nîmes et l'Association « Loisirs et solidarité des retraités ».
373 27.08.2009 Maintenance préventive et curative de motos, scooters et cyclomoteurs, autorisation à signer le marché.
374 28.08.2009 Acquisition de sapins floqués, autorisation à signer le marché.
375 28.08.2009 Convention de mise à disposition de fibres optiques du réseau haut débit nimois, passée entre la Ville de Nimes et Complétel.
376 27.08.2009 Convention de mise à disposition temporaire de locaux de l'Hôtel BOUDON sis 4 rue de Bernis à l'Association « Les Amis de la Fête » pour l'ouverture de la Bodega « Del Barrio » durant la Féria des Vendanges 2009.
377 04.09.2009 Feria des vendanges 2009 -— Abrivado Bd Jean Jaurès / Rue Ste Anne / Aire Dussaud — Contrat avec la manade ARLATENCO (Clément).
378 04.09.2009 Feria des Vendanges 2009 — Abrivado rue Sully — Contrat avec la Manade du Seden.
379 04.09.2009 Feria des Vendanges 2009 — Abrivado avenue Bis Hakeim, Chemin Bas d'Avignon — Contrat avec la manade du Dardailhon (Chabaillier).
380 04.09.2009 Feria des Vendanges 2009 — Abrivado rue de la République — Contrat avec la manade QUET Bruno. 21/09/2009 16:09
Abrivado Bd Jean Jaurès 1 Rue Ste Anne 1 Aire
Dussaud - Contrat avec la manade ARLATENCO (Clément).
Feria des Vendanges 2009 - Abrivado rue Sully - Contrat avec la Manade du Seden.
Feria des Vendanges 2009 - Abrivado avenue Bis Hakeim, Chemin Bas d'Avignon - Contrat avec la manade du Dardailhon (Chaballier).
Feria des Vendanges 2009 - Abrivado rue de la République - Contrat avec la manade QUET Bruno.
381 | 04.09.2009 Feria des Vendanges 2009 — Cabestria rue de la République — Contrat avec la ganaderia BOUTAUD.
382 | 04.09.2008 Feria des Vendanges 2009 — Abrivado rue Notre Dame — Contrat avec la manade Chapelle BRUGEAS.
383 | 04.09.2009 |Acquisition de barrières taurines, autorisation à signer le marché.
384 | 04.09.2009 Divers travaux de menuiseries dans les écoles et bâtiments sportifs de Nîmes, | autorisation à signer le marché.
385 | 04.09.2009 |Location, le transport, la pose et la dépose de bungalows pour une durée de 1 an | renouvelable 1 fois, autorisation à signer le marché.
386 | 04.09.2009 |Location, le transport, la pose et la dépose de bungalows pour une durée de 1 an, autorisation à signer le marché.
387 | 04.09.2069 }Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Nîmes, la Région Languedoc Roussillon et le Lycée Frédéric Mistral, pour l'édification d'un mur de clôture le long de la façade de l'établissement côté rue Emile Vidal.
388 |! 04.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrats de prestations de services avec les groupes sur SCÈène.
389 : 07.09.2009 |Feria des Vendanges 2009 - Scène Maison Carrée - Contrats de cession du droit d'exploitation des spectacles “Jazzing Flamenco" - "Mellino" - "Cock Robin" les 18 et 19 septembre 2009.
390 | 07.09.2009 Prestations de carrosserie sur véhicules légers, poids lourds et Transports en commun, autorisation à signer le marché.
391 | 09.09.2009 |Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestation de services avec les haras nationaux d'Uzès.
392 | 09.09.2009 [Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestation de services avec l'association St Eloi de Boulbon.
393 | 09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestation de services avec le Pena Chicuelo I.
394 | 09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec les groupes de musiques de rue.
395 | 09.09.2009 |Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec l'association KARUKERA.
396 | 09.09.2009 FFéria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec la Tour Magno Gardiano.
397 | 09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec l'association "Musique, Musique".
398 | 09.09.2009 |Produits pharmaceutiques, autorisation à signer l'avenant.
399 } 09.09.2009 Fourniture de 7 000 masques respiratoires FFP2, autorisation à signer le marché.
21/09/2009 16:09
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04.09.2009 ]Acquisition de barrières taurines, autorisation à signer le marchè. I
Feria des Vendanges 2009 - Cabestria rue de la République - Contrat avec la ganaderia BOUTAUD.
04.09.2009
I
04.09.2009 I~ivers travaux de menuiseries dans les écoles et bâtiments s~ortifs de Nîmes.
I
Feria des Vendanges 2009 - Abrivado rue Notre Dame - Contrat avec la manade Chapelle BRUGEAS.
lautorisation à signer le marché.
I ,
04.09.2009 I~ocation, le transport, la pose et la dépose de bungalows pour une durée de 1 an1 - Irenouvelable 1 fok, autorkation à signer le marché.
04.09.2009 Location, le transport, la pose et la dépose de bungalows pour une durée de 1 an, autorisation à signer le marché.
04.09.2009
04.09.2009
07.09.2009 Prestations de carrosserie sur véhicules légers, poids lourds et Transports en commun, autorisation à signer le marchè.
Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Nîmes, la Région Languedoc Roussillon et le Lycée Frédéric Mistral, pour i'édification d'un mur de clôture le long de la façade de l'établissement côté rue Emile Vidal.
Féria des Vendanges 2009 - contrats de prestations de services avec les groupes sur scène.
07.09.2009
I
09.09.2009 I~éria des Vendanges 2009 - contrat de prestation de services avec les haras1
Feria des Vendanges 2009 - Scène Maison Carrée - Contrats de cession du droit d'exploitation des spectacles "Jazzing Flamenco" - "Mellino" - "Cock Robin" les 18 et
lnationaux d'Uzès.
-
I
19 septembre 2009.
09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestation de services avec l'association St Eloi de Boulbon.
I
09.09.2009 IFéria des Vendanges 2009 - contrat de prestation de services avec le Pena Chicuelo
09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec les groupes de musiques de rue.
09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec l'association KARUKERA.
l
09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec la Tour Magno Gardiano.
09.09.2009 Féria des Vendanges 2009 - contrat de prestations de services avec l'association "Musique, Musique".
I 09.09.2009 I~roduits pharmaceutiques, autorisation à signer l'avenant.
I 1
09.09.2009 l~ourniture de 7 000 masques respiratoires FFP2, autorisation à signer le marché. I
400 10.09.2009 Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis 8 rue de l'Horioge établie entre la Ville de Nîmes et la Jeune Chambre Economique de Nîmes et sa Région pour l'ouverture de la Bodega durant la Feria des Vendanges 2009.
401 | 11.09.2009 [Signature d'une convention de prestations de services entre la Ville de Nîmes et l'association "UFOLEP" pour la mise en œuvre d'une "école de sports" dans le quartier Gambetta.
402 | 11.09.2009 [Journées du Patrimoine - Spectacle "Animation légionnaire" - Contrat de cession des droits d'exploitation.
403 | 11.09.2009 Visites guidées en langue des signes française à l'occasion des journées du patrimoine.
404 | 11.09.2009 [Ateliers animés par Esther HEGE pour le Centre de ressources Jeunesse de la Bibliothèque municipale dans le cadre d'un projet CUCS - Convention entre la Ville! . et ESTHER HEGE.
405 | 11.09.2009 |Avenants de transfert de la Société PROJETEC SUD à la Société PROJETEC ENVIRONNEMENT en raison d'une fusion absorption des deux agences sur les marchés N°06/0081/01 -09000119 - 06/0059/01.
406 | 14.09.2009 [Feria des Vendanges - Contrat de prestation de services avec les associations pour! le défilé des Mireilles.
407 |14.09.2009 Feria des Vendanges - Contrat de prestation de services avec l'association DUBOIS et ses Frisons.
408 | 15.09.2009 [installation d'un ensemble structure couverte, kits son et éclairage sur la scène de la Maison Carrée avec affectation de personnels techniques de production pour la Feria des Vendanges 2009, autorisation à signer le marché.
409 | 15.09.2009 [Journées du Patrimoine - Spectacle de rue -"ouvert pour inventaire" - Contrat de
cession des droits d'exploitation.
410 | 15.09.2009 [Contrat avec le Laboratoire IPL Méditerranée Prélèvements et analyses d'eau en application du contrôle sanitaire à l'hippodrome "Les Courbiers".
411 | 16.09.2009 |Choix de prestataires pour la Direction de la Culture, autorisation à signer l'avenant N°1.
412 | 16.09.2009 |Affaire de Monsieur GIRES contre la Commune de Nîmes.
413_| 18.09.2009 [Fourniture de sapins et autres végétaux de Noël, autorisation à signer le marché.
21/09/2009 16:09