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Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site internet)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Cybersécurité,
Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision
01/25 – SPL ORLÉANS ENERGIES – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
02/25 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT DE FAMILLES D’ACHAT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE PASSÉE ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE
Adoptée à l'unanimité
03/25 – RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE POUR 2025 Prend acte
04/25 – TARIFICATION – TARIFS APS 2025 Adoptée à l'unanimité
05/25 – MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE SALLE COMMUNALE DANS LE CADRE D’OBSÈQUES Adoptée à l'unanimité
06/25 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES COÛTS DE LA CLASSE MATERNELLE DE DÉCOUVERTES – ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
07/25 – AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LA RÉALISATION DU TRANSFERT DES CLASSES DU BOURG VERS LE CHAMP LUNEAU Adoptée à l'unanimité
08/25 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
09/25 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL 2023 Á LA COLLECTIVITÉ DE LA CONCESSION Á LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU CHAMP PRIEUR
Adoptée à l'unanimité
10/25 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU « CHAMP PRIEUR » - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°6 DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES DE LA ZAC Adoptée à l'unanimité 11/25 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION INDIVIDUELLE D’UN AGENT DE LA COMMUNE DE FLEURY-LES- AUBRAIS – DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES Adoptée à l'unanimité 12/25 – AVIS SUR LE DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRÉSENTÉE PAR ORRION CHEMICALS ORGAFORM Adoptée à l'unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS 2025 AU 24 JANVIER 2025 - COMMUNE DE SEMOY
24/01/2025