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Ordre du Jour - 130926 odj
Document publié le Jeudi 26 septembre 2013 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 130926 odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme BORI 1° - Mise en place d'animations pendant la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Mme BORI 2° - Ecolier au spectacle - 5ème édition.
Mme BORI 3° - Convention avec le Conseil Général de la Moselle pour l'utilisation du restaurant du site IUFM Paixhans.
M. JEAN 4° - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole pour l'exercice 2012.
M. JEAN 5° - Acceptation de dividendes versées au titre de l'exercice 2012 par la SAEML UEM.
M. SCHUMAN 6° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l'année 2013.
M. SCHUMAN 7° - Nuit Blanche 6 - Mécénats et subventions complémentaires.
M. TRON 8° - Convention d'entretien et d'exploitation du réseau METTIS.
M. TRON 9° - METTIS - Diagnostic de réseaux sur le site du Saulcy - Convention Financière.
M. PAYRAUDEAU 10° - Convention de mandat avec le C.C.A.S. pour le raccordement de certains sites à la fibre optique municipale.
M. DARBOIS 11° - Liaison cyclable vers le quartier de Devant-les-Ponts : Convention d'occupation d'un terrain appartenant à la SNCF.
M. LIOGER 12° - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme.
M. LIOGER 13° - Reconversion des sites Desvallières et hôpital Bon Secours : conventions de maîtrise d'œuvre et travaux avec l'EPFL
M. LIOGER 14° - Acquisition de terrains appartenant à l'Etablissement Foncier de Lorraine (EPFL) dans la ZAC de la Petite Voëvre . 2/3
M. le Maire 15° - Renouvellement de la convention entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et la Ville de Metz portant
rétrocession d'un ensemble de terrains situés sur le territoire
de Coincy.
M. LIOGER 16° - ZAC GPV de Metz Borny - Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité.
Mme PALLEZ 17° - Cession à la SPL SAREMM de terrains situés dans la ZAC Amphithéâtre.
M. GANDAR 18° - Cession et mise à disposition au profit de la SCI Pont Rouge de terrains communaux situés entre la voie rapide et la rue
des Frères Lacretelle.
M. NZIHOU 19° - Acquisition d'emprises foncières sur divers quartiers de Metz en vue de leur intégration dans le domaine public communal.
M. LIOGER 20° - Diagnostic pollution de sols - parc et jardins familiaux - Quartier de la Patrotte.
Mme MERTZ 21° - Demande de protection au titre des Monuments Historiques de l'Eglise Sainte-Ségolène.
Mme DE OLIVEIRA 22° - Opération de restauration des façades et des abords de l'église Saint-Eucaire.
M. FONTE 23° - Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.
Mme MEDOC 24° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin (Metz-Magny).
Mme KAUCIC 25° - Subventions dans le cadre du programme 'Habiter Mieux'.
M. BELHADDAD 26° - Signature d'un avenant au bail emphythéotique passé avec la Ligue Lorraine de Tennis.
M. JEAN 27° - Demande de classement de Metz en Station de Tourisme - complément de dossier.
M. TOULOUZE 28° - Octroi de l'indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier Principal Municipal.
M. TOULOUZE 29° - Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.
Mme SALLUSTI 30° - Mise à disposition de salles en période électorale. 3/3
M. le Maire 31° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil
Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
32° - Questions orales
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 1° - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.