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Ordre du Jour - 110331 odj
Document publié le Jeudi 31 mars 2011 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 110331 odj)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 31 MARS 2011
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. LIOGER 1° - Aménagement de la Place Mazelle et de ses abords – Mise au point finale du projet.
M. SCHUMAN 2° - Parking Mazelle - Lancement de la procédure 1% artistique.
M. FONTE 3° - Porte des Allemands – Sollicitation des aides de l’Etat et du Conseil Général de la Moselle.
Mme BRESSON 4° - Programme d’opérations dans des édifices classés : - Travaux de strict entretien sur des Monuments Historiques
- Mission diagnostic sur l’état des vitraux, élévations et cour de
l’Eglise Saint-Eucaire à Metz.
M. FONTE 5° - Travaux de rénovation à l’Arsenal.
M. FONTE 6° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
Mme SAADI 7° - Politique de la Ville – Versement de subventions aux associations.
M. KOENIG 8° - Versement de subventions à diverses associations.
M. SCUDERI 9° - Financement de fêtes et manifestations.
M. LEKADIR 10° - Les Jeux de Metz Technopole et Festival Actor’s Café.
M. BELHADDAD 11° - Financement de l’événementiel sportif 2011 et subvention à Metz Handball.
M. JEAN 12° - Demande d’une subvention au titre du Contrat de Projet 2007- 2013 Volet Métropolitain pour une étude d’aménagement et de
développement touristique des rives de Moselle.
M. GANDAR 13° - Révision simplifiée du PLU et définition des modalités de la concertation pour la réalisation du projet Mettis Avenue de
Plantières.
M. LIOGER 14° - Vente d’un terrain boulevard Solidarité pour la construction d’un pôle automobile.
M. MARTALIE 15° - Demande d’une subvention pour la ZAC des Coteaux de la Seille auprès du Fonds d’Aménagement Urbain Régional.
…/… Mme KAUCIC 16° - Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny – Avenant n° 1 à la convention financière relative au réseau
d’assainissement des eaux usée entre la Ville de Metz et
HAGANIS.
Mme PALLEZ 17° - Cession à Metz Métropole d’un terrain situé rue Jean Aubrion à Plantières-Queuleu.
M. TRON 18° - Réaménagement des rues du Coëtlosquet et Dupont des Loges.
M. TRON 19° - Réaménagement des abords du nouveau CFA Hôtelier de Metz – Etablissement d’une convention de financement.
Mme OLESINSKI 20° - Equipements et travaux divers concernant le service Espaces Verts – Programme 2011.
M. PAYRAUDEAU 21° - Acceptation d’une indemnité de sinistre.
M. SCUDERI 22° - Etablissement d’une servitude de passage sur un terrain communal Allée de Metz Plage.
M. JEAN 23° - Commission d’Indemnisation Amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz – Désignation de 2
représentants suppléants.
Mme KAUCIC 24° - Conventions de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz, Néolia Lorraine et Batigère-Sarel.
Mme FRITSCH-RENARD 25° - Amicale du Personnel Municipal de Metz et ses assimilés – Participation de la Ville de Metz – Avenant n° 3 à la convention
d’objectifs et de moyens.
M. TOULOUZE 26° - Complément de tarification à la Taxe de Séjour - Modalités de versement.
Mme BORI 27° - Renouvellement de fourniture de papier bureautique - Groupement de commandes.
M. le Maire 28° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30
Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions administratives.
29° - Questions orales.
SEANCE A HUIS CLOS
M. TOULOUZE Divers 1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.
M. GANDAR Divers 2 - Paiement d’une amende de circulation routière et autorisation d’engager une action récursoire.
M. GANDAR Divers 3 - Protocole d’Accord Transactionnel.