Compte-Rendu - 2016+02+18+CR+

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Compte-Rendu - 2016+02+18+CR+ Document publié le Jeudi 18 février 2016 par la commune de Champdor-Corcelles. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016+02+18+CR+)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Handicap et inclusivité, Commune de CHAMPDOR -CORCELLES A r r o n d i s s e m e n t d e N a n t u a - D é p a r t e m e n t d e l ’ AI N

MAIRIE, 01110 CHAMPDOR-CORCELLES --- Téléphone: 04 74 36 01 79 / Fax : 04 74 36 07 92 Email : champdor@wanadoo.fr - http://www.champdor-corcelles.jimdo.com – http://www.corcelles.jimdo.com

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 18 février 2016

Date de convocation : 08/02/2016 Date de l’affichage : 11/02/2016

L’an deux mille seize et le dix-huit février, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane MARTINAND

Nombre de conseillers en exercice : 21 Nombre de conseillers présents : 15

Présents : Aline GENOIS, Jocelyne CUCHET, David BOISSE, Jean-Elie CHOSSON, Stéphane MARTINAND, Hugues PORTELATINE, Jérôme DUFOUR, Jeanine CORTINOVIS, Denis AUGER, Alain BALLAND, Philippe CHAUDAT, Patrice DONIN, Hervé DULLIAND, Pierre CALEN, Daniel TARDY.

Excusés : Yannick GARIN (procuration donnée à Alain BALLAND), Pascale LANTRAN (procuration donnée à Jocelyne CUCHET), David BILLON (procuration donnée à Stéphane MARTINAND), Jean-Jacques BOUDIN (procuration donnée à Daniel TARDY).

Absentes : Agnès GEORGES, Mélanie LABOURE.

Secrétaire de séance : Philippe CHAUDAT.

1/ VOTE DU COMPTE DE GESTION DES COMMUNES DE CHAMPDOR ET CORCELLES

Le conseil municipal :

 Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs de l’exercice 2015 ;  Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant des soldes figurant au bilan de l’exercice 2015, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandants de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

 Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

 Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité :

- Approuve les comptes de gestion 2015 des Communes de Champdor et Corcelles.

2/ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DES COMMUNES DE CHAMPDOR ET CORCELLES

Le Conseil municipal,

 après s’être fait représenter les comptes de gestion de l’exercice 2015 et les délibérations modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recette, les bordereaux des mandats, les comptes administratifs par l’ordonnateur accompagnés des comptes de gestion du receveur,

 Considérant que Monsieur Stéphane MARTINAND, ordonnateur, a normalement administré, pendant l’exercice 2015 les finances de la commune de Champdor en poursuivant le recouvrement de toutes les créances et n’ordonnançant que les dépenses justifiées,Commune de CHAMPDOR -CORCELLES A r r o n d i s s e m e n t d e N a n t u a - D é p a r t e m e n t d e l ’ AI N

MAIRIE, 01110 CHAMPDOR-CORCELLES --- Téléphone: 04 74 36 01 79 / Fax : 04 74 36 07 92 Email : champdor@wanadoo.fr - http://www.champdor-corcelles.jimdo.com – http://www.corcelles.jimdo.com

 Considérant que Monsieur Alain BALLAND, ordonnateur, a normalement administré, pendant l’exercice 2015 les finances de la commune de Corcelles en poursuivant le recouvrement de toutes les créances et n’ordonnançant que les dépenses justifiées,

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité :

- Approuve les comptes administratifs 2015 des Communes de Champdor et Corcelles.

3/ MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL.

Monsieur Le Maire explique que dans le cadre de la fusion, les agents communaux conservent, s’ils y ont intérêts, le bénéfice du régime indemnitaire qui leur était applicable ainsi qu’à titre individuel, les avantages acquis. La commune nouvelle doit donc prendre une délibération afin de maintenir le régime indemnitaire des employés en bénéficiant.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide de maintenir le régime indemnitaire de chaque employé en bénéficiant et selon les mêmes conditions.

4/PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE.

Monsieur Le Maire rappelle que les agents de la commune déléguée de Champdor bénéficient depuis le 1er janvier 2014 de la participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire des agents. Il s’agit de maintenir pour ses agents cette participation et de l’étendre à tous les agents de la commune nouvelle de Champdor-Corcelles.

Il rappelle la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires et la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale prévoient la possibilité pour les employeurs publics de participer à la protection sociale de leurs agents. Le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 détermine l’application de ces dispositions.

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité :

- Approuve la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire.

5/ TARIFS LOCATIONS TOURISTIQUES COMMUNALES A PARTIR DU 1ER AVRIL 2016.

CHALETS BOIS FORME OCTOGONALE : 2 chalets de 6 personnes chacune Location au week-end (2 nuits) : du vendredi 16h au dimanche 10h Caution fixée à 500 €

 Basse saison (hors périodes de vacances scolaires)

280 € la semaine

 Haute saison (vacances scolaires, toutes zones confondues)

380 € la semaine

340 € la semaine si réservation 2 mois avant

 Week-end (toute l’année, pas de différence entre les périodes de vacances) 180 € (2 nuits)

*60€ la nuit supplémentaire, à partir de la 3ème nuit.

PODS : 3 PODS pour 2 personnes (possibilité d’un 3ème couchage) Location au week-end (2 nuits) : du vendredi 16h au dimanche 10h Caution fixée à 500 €Commune de CHAMPDOR -CORCELLES A r r o n d i s s e m e n t d e N a n t u a - D é p a r t e m e n t d e l ’ AI N

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 Nuit : 30 €

 Week-end (2 nuits) : 50 €

 Semaine : 150 €

*25€ la nuit supplémentaire, à partir de la 3ème nuit

CAMPING :

Forfait : du 1er janvier au 31 décembre en tout compris (électricité, voiture, eau chaude.)

 Nuit : 6.3 € / personne / jour

 Electricité : 4.7 € / emplacement / jour

 Adulte supplémentaire : 3.3 € / jour

 Enfant en dessous de 8 ans : 2.20 € / jour

Pour toute personne ayant réservé un hébergement au sein du camping, l’accès à la baignade et au tennis est gratuit.

GÎTE DE GROUPE « DU VIEUX MOULIN » : 29 couchages

Location du samedi 10h au dimanche 17h

Caution 1000 €

 Nuit : 480 € pour groupe

 Semaine : 1980 € pour groupe

 Nuit supplémentaire : 300 € pour groupe

 Salle Hors saison ou si disponible en saison : 300€

*Pour les groupes inférieurs à 20 personnes, remise de 15% sur le montant total de la facture ** Pour les habitants de Champdor-Corcelles remise de 30 %

BAIGNADE : ouverte du 1er juillet au 31 août

 Entrée adulte (y compris les habitants de Champdor) : 2.50 €

 Entrée enfant (moins de 6 ans) : 1 €

TENNIS : Ouvert du 1er mai au 31 octobre

 Carte jeune – 16 ans : 7.50 €

 Carte individuelle + de 16 ans : 20€

 Carte famille : 30 €

 Ticket journée pour le terrain: 6 €

SALLE DES FETES DE CHAMPDOR :

Proposition de caution à 500 € (au lieu de 150 € actuellement)

SALLE DES FETES DE CORCELLES :

Habitants de Champdor-Corcelles :

Habitant CHAMPDOR-CORCELLES 110 euros + frais de chauffage Association de CHAMPDOR-

CORCELLES

70 euros+ frais de chauffage

Associations intercommunales 150 euros+ frais de chauffage Extérieur 300 euros+ frais de chauffageCommune de CHAMPDOR -CORCELLES A r r o n d i s s e m e n t d e N a n t u a - D é p a r t e m e n t d e l ’ AI N

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Anciens Tarifs : Nouveaux Tarifs :

1 journée 1 journée

Avec cuisine 120€ Avec cuisine 130€ Sans cuisine 100€ Sans cuisine 110€

2 journées 2 journées

Avec cuisine 200€ Avec cuisine 210€ Sans cuisine 150€ Sans cuisine 160€

Habitants extérieurs :

Anciens Tarifs : Nouveaux Tarifs :

1 journée 1 journée

Avec cuisine 200€ Avec cuisine 210€ Sans cuisine 150€ Sans cuisine 160€

2 journées 2 journées Avec cuisine 330€ Avec cuisine 350€ Sans cuisine 200€ Sans cuisine 210€

2 cautions de 500€ (1 pour le ménage et 1 pour le matériel)

CHATEAU DE CHAMPDOR :

458 euros pour 2 jours

- Demi-journée 153 euros Habitant Champdor-Corcelles - Demi-journée 230 euros autres

Dépôt d’une caution de 500 € (au lieu de 300 €)

Le Conseil Municipal délibère et demande à Monsieur le maire de faire appliquer cette nouvelle grille tarifaire à partir du 1er avril 2016.

6/ ADHESION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INGENIERIE DE L’AIN

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les Communes de Champdor et Corcelles ont adhéré à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain en 2014. Suite à la fusion, la Commune Champdor- Corcelles doit prendre une nouvelle délibération afin d’adhérer à l’Agence. Le Conseil Municipal après délibération

- Approuve l’adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain.

6BIS/ CONVENTION AVEC L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INGENIERIE DE L’AIN

Monsieur le Maire rappelle que les deux communes déléguées ont lancé la prescription de la révision de leur Plan d’Occupation des Sols, valant transformation en Plan Local d’Urbanisme. Les deux communes ayant fusionnées, cette procédure doit être menée désormais sur l’ensemble du territoire de la commune nouvelle. Ceci nécessite des connaissances et des compétences que nos services n’ont pas. C’est pourquoi Monsieur le maire propose de poursuivre la collaboration avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain pour assister la commune nouvelle, tout au long de cette procédureCommune de CHAMPDOR -CORCELLES A r r o n d i s s e m e n t d e N a n t u a - D é p a r t e m e n t d e l ’ AI N

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par le biais d’une convention d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’ensemble du territoire de la commune nouvelle.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré donne son accord pour la signature d’une convention avec l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sur l’ensemble du territoire de la commune nouvelle.

7/ PRESCRIPTION DE LA REVISION DES POS DE CHAMPDOR ET CORCELLES

Monsieur le Maire rappelle que les communes de Champdor et Corcelles sont dotées d’un Plan d’Occupation des Sols (POS) approuvés depuis le 18 octobre 1988 pour Champdor et le 29 mars 1999 pour Corcelles. Ces documents ont été modifiés à plusieurs reprises (modification et mise en compatibilité), dont la dernière fois le 24 avril 2014 pour la commune de Champdor.

Avant la fusion, les deux communes déléguées ont prescrit respectivement la révision de leur POS, valant transformation en Plan Local d’Urbanisme. La délibération a été prise pour Champdor le 20 janvier 2015 et pour Corcelles le 3 février 2015.

Au regard de l’état d’avancement de ces révisions, et pour des raisons pratiques, il apparait pertinent d’élaborer un document unique à l’échelle de la commune nouvelle de Champdor-Corcelles. Monsieur le Maire propose donc au Conseil municipal de prescrire la révision des POS de Champdor et Corcelles emportant élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme couvrant l’intégralité du territoire de la commune nouvelle de Champdor-Corcelles. Il précise que cette prescription annulera et remplacera les révisions des POS de Champdor prescrite le 20 janvier 2015 et celle de Corcelles prescrite le 03 février 2015.

Le Conseil Municipal après délibération,

- Approuve l’élaboration d’un document unique.

8/ LABELLISATION DU SITE « ZONES HUMIDES DE BRENOD » EN TANT QU’ESPACE NATUREL SENSIBLE.

Monsieur le Maire explique que sur la commune de Champdor-Corcelles, l'Etang des Loups est une zone humide qui représente un milieu remarquable avec de forts enjeux écologiques et paysagers. Il fait partie d’un ensemble de zones humides exceptionnelles présentes sur la commune de Brénod.

La préservation sur le long terme de la richesse écologique et paysagère de ce site est indispensable.

Le Département est compétent pour définir les espaces naturels sensibles (ENS) sur son territoire et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public, conformément à l’article L 113-8 du Code de l’urbanisme. Dans l’Ain, cette politique est formalisée dans le cadre d’un schéma départemental des espaces naturels sensibles approuvé en juin 2012 (SDENS 2012-2017).

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité,

- Approuve la labellisation en tant qu’Espace Naturel Sensible de l’Etang des Loups par le Conseil Départemental de l’Ain.

9/TELETRANSMISSION DES ACTES DE LEGALITE.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune souhaite s’engager dans la dématérialisation de la transmission des actes de légalité.

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité,Commune de CHAMPDOR -CORCELLES A r r o n d i s s e m e n t d e N a n t u a - D é p a r t e m e n t d e l ’ AI N

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- Décide de procéder à la télétransmission des actes au contrôle de légalité.

9bis/TELETRANSMISSION DES ACTES BUDGETAIRES.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune souhaite s’engager dans la dématérialisation de la transmission des actes budgétaires.

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité,

- Décide de procéder à la télétransmission des actes budgétaires.

10/ DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET CITY STADE.

Monsieur le maire explique au Conseil Municipal que la commune de Champdor avait, avant la fusion, le projet de réaliser un city-stade. Aujourd’hui ce projet est toujours d’actualité, son objectif est double :

- Satisfaire la demande des jeunes des deux communes historiques (Champdor et Corcelles).

- Améliorer et renforcer l’attractivité du pôle touristique de Champdor qui comprend la baignade, le

gîte, le camping et l’étang.

- Deux choix sont proposés : à côté du Stade de football ou à côté du terrain de tennis.

Monsieur Jérôme Dufour prend la parole sur le fait qu’il serait judicieux de prévoir le city stade vers le stade de football au lieu de choisir à côté du terrain de tennis, car la plateforme d’accueil se trouve vers un virage dangereux.

Monsieur Jean-Elie Chosson pense qu’il serait possible de modifier le virage afin de l’adoucir et que cet emplacement serait plus approprier pour les jeunes (nuisances sonores)

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité :

- valide le projet de city-stade

- demande son inscription aux dépenses d’investissements du budget 2016

- demande à Monsieur le maire de monter les dossiers correspondants et de solliciter les aides

auprès de nos différents financeurs (Conseil départemental, Conseil Régional, ETAT et tout autre

organisme), de signer toutes les pièces afférentes et demande si besoin est, l’autorisation de

débuter les travaux avant les décisions d’attribution.

11/ QUESTIONS DIVERSES.

- Demande de subvention de 450€ du Sou des Ecoles de Corcelles concernant la fête des bûcherons qui aura lieu le week-end du 27 et 28 août 2016.

Le Conseil Municipal après délibération et à l’unanimité :

- Décide de verser la somme de 450€ au Sou des Ecoles de Corcelles.

- Demande de subvention par l’association Musicole à Hauteville (5 élèves à Champdor et 1 élève de Corcelles),

- Il a été décidé de verser 30€ par enfant soit 180€ au total.

- Madame Jocelyne Cuchet prend la parole afin d’informer l’assistance d’un rendez-vous le mardi 23 février à 20h à la Mairie avec Monsieur Christian Persicot afin d’organiser au mieux les diverses manifestations lors du passage du Tour de France. Toutes les associations de Champdor et Corcelles sont invitées afin donner leur avis.

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- Monsieur Jérôme Dufour prend la parole pour informer le Conseil Municipal de la création du nouveau site de la commune : champdor-corcelles.jimdo.fr.

Lors du précédent conseil municipal, Monsieur Jean-Jacques Boudin avait pris la parole ; il voulait connaître les possibilités d’alterner les séances de Conseil entre Champdor et Corcelles. Après vérification, il s’avère que les Conseils Municipaux doivent avoir lieu dans la Commune siège, à savoir : Champdor.

Séance levée à 23h15.

Champdor, le 18 février 2016.

Monsieur le Maire de Champdor-Corcelles,

Stéphane Martinand.