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Déliberation - liste des deliberations 2
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Hasparren.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
—
VILLE
DE
HASPARREN
Séance
du
13
février
2025
Délibération
du
Conseil
Municipal
Date
de
la
convocation
: 5 février
2025
Date
d'affichage
: 5 février 2025
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
: 29
/ en
exercice
: 29
/ qui
ont
pris
part
aux
délibérations
: 26
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Et
le treize
février,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Emile
Lavigne,
sous
la
présidence
d'Isabelle
PARGADE,
MAIRE
de
HASPARREN. Présents
:
Isabelle
PARGADE
Gérard
JAUREGUIBERRY
Ludovic
LOISEL
Jérôme
LARRIEU
Nathalie
PAROIX
Laëtitia
NORTIER
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Marie-Françoise
DURRUTY
Gilles
PEDOUAN
Joseph
LAFITTE
Mattin
DURRUTY
Elisabeth
DOILLET
Marion
CHOMEL
Vincent
ERROTABEHERE
|
Kristian
ETCHETTO
:
Emile
DIRATCHETTE
Sylvie
ETCHART
Sébastien
DURRITZAGUE
Bixente
ETCHEGARAY
Véronique
BROUSSAINGARAY
Jean-Marie
GOUTENEGRE
Annabelle
VERGEZ
Maïté
INCABY-ETCHEVERRY
Absent(e)s
excusé(e)s :
Julie
ARRANNO
ayant
donné
procuration
à Véronique
BROUSSAINGARAY
Louise
LAFFERRAIRIE
ayant
donné
procuration
à Jérôme
LARRIEU
Benat
INCHAUSPE
ayant
donné
procuration
à
Elisabeth
DOILLET
Absent(e)s
:
Stéphanie
PEREZ
Louisette
BILBAO
Pierre
FIESCHI
Madame
Marion
CHOMEL
est
désignée,
à
l'unanimité,
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 décembre
2024
: adopté
à
l’unanimité
Compte-rendu
de
la délégation
de
Madame
la
Maire
Administration
générale :
-
Convention
de
participation
aux
équipements
de
collecte
installés
sur
la
commune
: adopté
à
l'unanimité
-_
Adhésion
au
service
commun
SIG
Pays
Basque
: adopté
à
l’unanimité
Finances
:
-
Attribution
de
fonds
de
concours
: adopté
à
l’unanimité
-
Rapport
d'orientations
budgétaires:
le
conseil
municipal
prend
acte
à
l’unanimité
de
la
tenue
du
débat
d’orientations
budgétaires
Ressources
Humaines :
-
Recrutement
de
personnels
vacataires
: adopté
à
l’unanimité -
Participation
à
la
démarche
collective
du
Centre
de
gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
pour
la
mise
en
place
d'un
contrat-groupe
d'assurance
«
santé
»
des
agents
: adopté
à
l’unanimité
Tourisme
:
-
Demande
de
dénomination
de
commune
touristique
: adopté
à
l’unanimité
Programme
«
Petites
villes
de
demain
»
-
Convention
triennale
d'attribution
du
soutien
à
l'ingénierie
de
la
Banque
des
territoires
au
programme
Petites
villes
de
demain
au
bénéfice
de
la
commune
de
Hasparren
: adopté
à
l'unanimité
Fait
à
Hasparren,
Le
17
février
2025
Isabelle
PARGADE ren