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Déliberation - Deliberations approuvees lors du conseil municipal
Déliberation - liste des deliberations 3
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Hasparren.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
-— VILLE
DE
HASPARREN
Séance
du
20
mars
2025
Délibération
du
Conseil
Municipal
Date
de
la
convocation
: 7 mars
2025
Date
d'affichage
: 7 mars
2025
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
: 29
/ en
exercice
: 29
/ qui
ont
pris
part
aux
délibérations
: 26
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Et
le
vingt
mars,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
Emile
Lavigne,
sous
la
présidence
d'Isabelle
PARGADE,
MAIRE
de
HASPARREN. Présents : Isabelle
PARGADE
Gérard
JAUREGUIBERRY
Maïté
INCABY-ETCHEVERRY
Jérôme
LARRIEU
Nathalie
PAROIX
Ludovic
LOISEL
Maguy
BASSAGAISTEGUY
Julie
ARRANNO
Laëtitia
NORTIER
Joseph
LAFITTE
Marie-Françoise
DURRUTY
Gilles
PEDOUAN
Marion
CHOMEL
Mattin
DURRUTY
Stéphanie
PEREZ
Emile
DIRATCHETTE
Vincent
ERROTABEHERE
Kristian
ETCHETTO
Sébastien
DURRITZAGUE
Sylvie
ETCHART
Véronique
BROUSSAINGARAY
Bixente
ETCHEGARAY
Annabelle
VERGEZ
Jean-Marie
GOUTENEGRE
Absent(e)s
excusé(e)s
:
Bixente
ETCHEGARAY
ayant
donné
procuration
à
Gilles
PEDOUAN
Louise
LAFFERRAIRIE
ayant
donné
procuration
à Jérôme
LARRIEU
Elisabeth
DOILLET
Absent(e)s
:
Benat
INCHAUSPE
Louisette
BILBAO
Pierre
FIESCHI
Madame
Marion
CHOMEL
est
désignée,
à
l'unanimité,
secrétaire
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
février
2025
: adopté
à
l’unanimité
Administration
générale :
-
Convention
de
co-maitrise
d'ouvrage
: adopté
à
l’unanimité
Finances
:
-
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
budget
principal
de
la
commune
:
adopté
à
Funanimité
-
Adoption
du
compte
administratif
2024
budget
principal
de
la commune
: adopté
à
la
majorité
(abstention
de
Mme
Perez,
M
Etchetto)
-
Affectation
du
résultat
2024
: adopté
à
la
majorité
(abstention
de
Mme
Perez)
-
Vote
des
taux
de
fiscalité
2025
: adopté
à
l'unanimité
-
Vote
du
budget
primitif
2025
—
budget
principal
de
la
commune:
adopté
à
la
majorité
(abstention
de
Mme
Perez,
M
Etchetto)
-
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
du
budget
annexe
de
la crèche
: adopté
à l’unanimité
-
Adoption
du
compte
administratif
2024
du
budget
annexe
de
la crèche
: adopté
à
l'unanimité -
Vote
du
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
de
la
crèche
: adopté
à
l’unanimité
-
Vote
des
subventions
2025
: adopté
à
la
majorité
(abstention
M
Etchetto)
-
Vote
de
la subvention
au
CCAS
: adopté
à
l’unanimité
Ressources
Humaines :
-
Création
d'emplois
non
permanents
: adopté
à
l'unanimité
-
Adhésion
à
la
convention
de
gestion
des
dossiers
d'allocation
de
retour
à
l'emploi
: adopté
à
l’unanimité
Culture
:
-
Organisation
d'une
semaine
de
la culture
: adopté
à
l’unanimité
Foncier
:
-
Régularisation
foncière
: adopté
à
l’unanimité
Sport:
-
Création
d'une
bourse
sportive
pour
les
sportifs
de
haut
niveau
: adopté
à
l’unanimité
Programme
«
Petites
villes
de
demain
»
-
Attribution
d'une
subvention
dans
le
cadre
du
plan
façades
: adopté
à
l’unanimité
Fait
à
Hasparren,
Le
26
mars
2025
Isabelle
PARGADE