Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA spécial N°971 2018 088 publié le 28 septembre 2018

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Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA spécial N°971 2018 088 publié le 28 septembre 2018 Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA spécial N°971 2018 088 publié le 28 septembre 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Outre-mer, PME, commerce et artisanat, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

PRÉFECTURE DE LA

GUADELOUPE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°971-2018-088

PUBLIÉ LE 28 SEPTEMBRE 2018Sommaire

PREFECTURE DE GUADELOUPE

971-2018-09-28-001 - Arrêté SG SCI modificatif CCEE (4 pages) Page 3

971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER (5 pages) Page 8

2PREFECTURE DE GUADELOUPE

971-2018-09-28-001

Arrêté SG SCI modificatif CCEE

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-001 - Arrêté SG SCI modificatif CCEE 32

et

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE

PRÉFET DE LA GUADELOUPE

SECRETARIAT GENERAL

POUR LES AFFAIRES REGIONALES

COORDINATION INTERMINITÉRIELLE

Arrêté modificatif SG SCI du 2 8 SEP. 2018

de l’arrêté SG SCI en date du 18 janvier 2018 fixant la composition du conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement (CCEE) de la Guadeloupe

Le préfet de la région Guadeloupe,

préfet de la Guadeloupe,

représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles R.4432-1 à R.4432-17 ;

le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;

le décret n°2011-112 du 27 janvier 2011 relatif à la composition et au renouvellement des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux ;

le décret n°2015-1917 du 30 décembre 2015 modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif à la refonte de la carte des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux, à leur composition et aux conditions d’exercice des mandats de leurs membres ;

le décret n°2016-1596 du 24 novembre 2016 relatif au renouvellement des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux et des conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement en Guyane, en Guadeloupe, en Martinique, à Mayotte et à la Réunion ;

le décret du Président de la République en date du 9 mai 2018 portant nomination de monsieur Philippe GUSTIN en qualité de préfet, délégué interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe et représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ;

l’arrêté n° 971-2018-01-18-002 du 18 janvier 2018 fixant la composition du conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement (CCEE) de la Guadeloupe ;

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-001 - Arrêté SG SCI modificatif CCEE 4Vu

Vu

Vu

l’arrêté SG SCI du 23 décembre 2017 fixant la liste des organismes représentés au sein du conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement (CCEE) de la Guadeloupe;

la circulaire interministérielle du 11 décembre 2017 relative aux modalités de renouvellement des CESER et CCEE des collectivités ultramarines au 1° janvier 2018 ;

les désignation effectuées par les organismes membres du conseil

Considérant la démission Madame Ghislaine NANGA, représentante de l’ Association des Amis du Macte, et la désignation dans les délais réglementaires requis de Monsieur Claude NAZAIRE

Considérant la désignation de Monsieur Martin FOUSSE au titre de représentant de l’association des gîtes ruraux intervenue dans les délais réglementaires requis

Sur proposition de la secrétaire générale pour les affaires régionales

Arrête

Article ler: L'article 1 de l’arrêté préfectoral n° 971-2018-01-18-002 du 18 janvier 2018 fixant la composition du conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement (CCEE) de la Guadeloupe, est modifié ainsi qu’il suit

Collège 1 :

Organismes participant à la vie culturelle (8 membres ) :

ORGANISMES NOM

Scène nationale « Artchipel » Monsieur René PHILOGENE

Office régional du carnaval Monsieur Joel RABOTEUR

Association pour le développement du cinéma! Madame Marie-Claude

d’art et d’essai en Guadeloupe (APCAG) PERNELLE

Réseau de création et d’accompagnement), Madame Dominique MOUNIEN pédagogiques (CANOPE)

Centre d’information jeunesse Guadeloupe! Monsieur Alex RODEF (CRIJGUA)

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-001 - Arrêté SG SCI modificatif CCEE 5Club des amis de la guitare classique Madame Héléna SIOUSARRAM

Association des amis du Macte Monsieur Claude NAZAIRE

culturelle (CEDAC)

Collectif des espaces de diffusion artistique et! Monsieur Claude KIAVUE

Collège 2 :

Organisations participant à la vie éducative, à l’enseignement et à la recherche (8 membres) :

ORGANISMES NOM

Université des antilles Guyane (UAG) Monsieur Michel GEOFFROY

la Guadeloupe (FAPEG)

Union des syndicats autonomes (UNSA) Monsieur Gustave BYRAM

Fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE) | Madame Gilberte FRENAY

Fédération des associations de parents d’élèves de! Madame Joelle BARTEBIN

Association des étudiants en médecine MEDIK

West Indies

siège vacant

Guadeloupe (CROSGUA)

-Fédération des œuvres laïques de la Guadeloupe, Monsieur Alcide DONAT (FOLG)

Comité régional olympique et sportif de la! Monsieur Alain SOREZE

Centre de coopération international en recherche

agronomique pour le développement (CIRAD)

Antilles-Guyane

Monsieur Dominique MARTINEZ

Collège 3 :

Organismes qui participent à la protection et à l’animation du cadre de vie

(8 membres ) :

ORGANISMES NOM

Association de défense, d’éducation et

d’information du consommateur (ADEIC)

Monsieur Hilarion BEVIS-SURPRISE

Parc National de Guadeloupe Madame Mylene MUSQUET

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-001 - Arrêté SG SCI modificatif CCEE 6Association pour la valorisation de) Madame Lucette VAIRAC l’environnement (AVEG)

Comité du tourisme des îles Guadeloupe (CTIG) | Monsieur Thierry GARGAR

Association des gîtes ruraux Madame Danielle MARTIN-FOUSSE

Association conseil environnement et| Monsieur Félix LUREL

développement (ACED) 1m

Conseil d’architecture, d’urbanisme et! Monsieur Jack SAINSILY

d’environnement (CAUE)

Union régionale des associations de patrimoine et! Madame Pauline COUVIN- de l’environnement (URAPEG-FNE) ASDRUBAL

Collège 4 : Personnalité quiç concourt au developpement économique et social de la

région : Monsieur Jean-Jacques JEREMIE

Article 3 — Le présent arrêté est exécutoire à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guadeloupe.

Article 4 - La secrétaire générale de la préfecture et le président du conseil économique, social et environnemental régional de la Guadeloupe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Le présent arrêté sera notifié, dès sa signature, au président du conseil régional.

Basse-Terre, le n 8 SEP, 2018

Le Préfet

Pour le préfet et | Par délégation

La Secrétaire Générale |

\

os |

irginie KLES

Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Guadeloupe et d'un

hiérarchique auprès du ministre de l’intérieur.

Délais et voies de recours —

Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de la Guadeloupe, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-001 - Arrêté SG SCI modificatif CCEE 7PREFECTURE DE GUADELOUPE

971-2018-09-28-002

Arrêté SG SCI modificatif CESER

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER 8EX E . nrÀ

Hberié » Égalité * Fraierairé RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE LA RÉGION GUADELOUPE

PRÉFET DE LA GUADELOUPE

SECRETARIAT GENERAL

Coordination interministérielle

Arrêté modificatif SG SCI du 2 8 SEP. 2018

de l’arrêté SG SCI en date du 18 Janvier 2018 constatant la désignation des

représentants des organismes et nommant les personnalités du conseil économique,

social et environnemental régional (CESER) de la Guadeloupe.

Le préfet de la région Guadeloupe,

préfet de la Guadeloupe,

représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin,

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée par loi n°96-142 du 21 février 1996, relative aux droits et libertés des communes, départements et régions ;

la loi n°82-1171 du 31 décembre 1982 portant organisation des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion ;

le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles R.4432-1 à

R.4432-17 ;

le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;

le décret n°2011-112 du 27 janvier 2011 relatif à la composition et au renouvellement des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux ;

le décret n°2015-1917 du 30 décembre 2015 modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif à la refonte de la carte des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux, à leur composition et aux conditions d’exercice des mandats de leurs membres ;

le décret n°2016-1596 du 24 novembre 2016 relatif au renouvellement des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux et des conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement en Guyane, en Guadeloupe, en Martinique, à Mayotte et à la Réunion ;

le décret du Président de la République en date du 9 mai 2018 portant nomination de monsieur Philippe GUSTIN en qualité de préfet, délégué interministériel pour la reconstruction des îles de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, préfet de la région

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER 9Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe et représentant de l'État dans les collectivités de

Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ;

Vu l'arrêté SG SCI du 23 décembre 2017 fixant la liste des organismes représentés au sein

du conseil économique et social régional (CESR) de la Guadeloupe ;

Vu la circulaire interministérielle du 11 décembre 2017 relative aux modalités de

renouvellement des CESER et CCEE des collectivités ultramarines au 1° janvier

2018 ; im

Vu l’arrêté SG SCI du 18 janvier 2018 fixant la composition du conseil économique,

social et environnemental régional (CESER) de la Guadeloupe ;

Considérant la désignation de Monsieur Jacques BORDI au titre de représentant du Crédit

Agricole Mutuel de Guadeloupe ;

Considérant la désignation de Monsieur Patrick ROYAN au titre de représentant du Comité

régional des pêches et des élevages marins des Iles de Guadeloupe ;

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture

Arrête

Article ler: L'article 1° de l’arrêté SG SCI du 18 Janvier constatant la désignation des

représentants des organismes et nommant les personnalités du conseil économique, social et environnemental régional (CESER) de la Guadeloupe est modifié comme suit :

Collège 1 :

Entreprises et activités professionnelles non salariées (18 membres désignés) :

ORGANISMES NOM

Chambre de commerce et d’industrie des îles! Madame Edith EVRILLUS

Guadeloupe (CCIG pe ( ) Monsieur Thierry ROMANOS

Chambre de métiers et de l’artisanat de Guadeloupe]! Madame Dominique COUCHY-TAKOUR

(CMA) Monsieur Franck LUREL

Chambre d’agriculture de Guadeloupe (CHAG) Monsieur Joseph NESTY

Union des entreprises UDE-MEDEF de Guadeloupe Madame Lydie BON

Monsieur Louis COLLOMB

Confédération des petites et moyennes entreprises de! Monsieur Didier PAYEN

Guadeloupe (CPME)

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER 10Fédération des très petites entreprises (FTPE) Monsieur Alan François NAGAM

Syndicat du bâtiment et des travaux publics (FRBTP) Monsieur Philippe MICHAUX

Association des petites et moyennes industries (MPI) Madame Marie-France THIBUS

Monsieur Christophe WACHTER

agricoles (FDSEA) et

Guadeloupe

les Jeunes Agriculteurs de

Comité régional des pêches et des élevages marins des! Monsieur Patrick ROYAN Iles de Guadeloupe (CRPEM-IG) Le

Fédération des associations des professionnels de] Monsieur Nicolas VION l’hébergement et du tourisme

Syndicat interrégional Antilles-Guyane des agents de] Madame Valérie AMBOISE voyage

Association professionnelle des banques et la caisse! Monsieur BORDI Jacques régionale du crédit agricole

Fédération départementale des syndicats d’exploitants| Madame Maxette GRISONI

Conseil des ordres de médecins, d’avocats, de

pharmaciens, des experts-comptables, des géomètres, de

sages-femmes, de chirurgiens-dentistes et chambre des

notaires

siège vacant

Collège 2 :

Organisations syndicales des salariés et de la fonction publique (18 membres désignés) :

ORGANISMES NOM

Confédération générale des travailleurs de Guadeloupe

(CGTG)

Monsieur Jean-Marie BRISSAC

Madame Anita HORIN

Monsieur Ernest DAHOME

Madame Jeanise VIRASSAMY

Monsieur Jacky RICHARD

Union générale des travailleurs de la Guadeloupe

(UGTG)

Madame Maryse JEAN-LOUIS

Madame Laurette ROMAIN

Monsieur Lionel CHOURO

Monsieur Michel MADASSAMY

Monsieur Elie VARIEUX

Union départementale CGT -FO Monsieur Max EVARISTE

Madame Nicole GALOU

Centrale des travailleurs unis (CTU) Monsieur Alain PLAISIR

Union départementale CFTC Monsieur Eric LETAN

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER 11Comité fédéral CFE-CGC Monsieur Alain BENJAMIN

Union départementale CFDT Monsieur Henri BERTHELOT

Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Monsieur Michel LETAPIN

Fédération syndicale unitaire (FSU) siège vacant

Collège 3 :

Organismes qui participent à la vie collective (11 membres désignés) :

ORGANISMES NOM

Union départementale des associations familiales! Madame Eliane MAVAKALA (UDAF)

Caisse d’allocations familiales (CAF) siège vacant

Caisse de sécurité sociale (CGSS) siège vacant

Association régionale pour l’amélioration des conditions! Monsieur Jean-Joel SIMION de travail (ARACT)

Bailleurs SIG, SIKOA, SEMAG et SEMSAMAR siège vacant

Union régionale « Mutualité française Guadeloupe » Monsieur Gérard PROTO

Comité départemental des retraités et personnes âgées siège vacant (CODERPA)

Associations de personnes handicapées Madame Solange LEBLANC

Jeunes chambres économiques de Guadeloupe Monsieur Jean-Marc RAMASSAMY

Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire] Monsieur Nestor BAJOT (CRESS)

Université des Antilles Guyane (UAG) et l'institut Monsieur Alain PIETRUS national de la recherche agronomique (INRA)

Article 2 — Au titre du 4° collège, deux personnalités qui, en raison de leur qualité et de leurs activités, concourent au développement économique, sociale et environnemental de la Guadeloupe :

- Madame Caroline PARIZE

- Monsieur Charles FRANCOIS

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER 12Article 3 — Le présent arrêté est exécutoire à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guadeloupe.

Article 4 - La secrétaire générale de la préfecture et le président du conseil économique, social et environnemental régional de la Guadeloupe sont chargés; chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Le présent arrêté sera notifié, dès sa signature, au président du conseil régional.

Basse-Terre, le À 8 SEP. 2018

Le Préfet

Pour le préfet et par

délégati La Secrétaire

Générals n

Virginie KLES

Délais et voies de recours -

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès du préfet de la Guadeloupe et d'un

recours hiérarchique.

Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, le présent

arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de la Guadeloupe, dans le

délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.

PREFECTURE DE GUADELOUPE - 971-2018-09-28-002 - Arrêté SG SCI modificatif CESER 13