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Déliberation - DCM 026 2025 Reconduction convention entre lAssociation Pain dEpices et la Commune de Blanzat
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Blanzat.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 026 2025 Reconduction convention entre lAssociation Pain dEpices et la Commune de Blanzat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
VILLE DE
BLANZAT
PUY-DE-DOME
Conseillers en exercice : 27
Présents : 17
Procurations : 6
Votants : 23
Absents : 4
OBJET
Reconduction convention
entre l’Association Pain
d’Epices et La Commune de
Blanzat
8 REÇU EN PREFECTURE !
le 07/07/2825
bon E £Om
99.2E-963-216300426-20250701-2025 0260CH
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq
Le 30 juin à 18h30, le Conseil Municipal de La Commune de Blanzat (Puy-
de-Dôme), dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle de
réunion La Muscade, sous la présidence de Richard BERT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 24 juin 2025.
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Medame Delphine LUCARD, Madame Josiane GIRARD, Monsieur Stéphane
BONJEAN, Madame Janine FLORENCIO, Monsieur Grégory BOULINGUEZ,
Madame Véronique DARGON (Adjoints).
Madame Christine PEROL-BEYSSI, Monsieur Bernard VILLEBRUN,
Monsieur Afonso FERNANDES, Monsieur Emmanuel BOUVIER, Madame
Valérie ROCHON, Madame Pauline CLEMENT, Madame Nicole MARCOS,
Madame Danielle PASCUAL, Monsieur Philippe ROZIER, Madame Anne-
Marie BRUSSAT (Conseillers municipaux).
Procurations: Monsieur Yann GUILLEVIC à Madame Christine PEROL-
BEYSSI, Monsieur Sylvain MISSONNIER à Madame Pauline CLEMENT,
Madame Josiane CHABRIDON à Madame Janine FLORENCIO, Monsieur
Jérôme LAFAGE à Madame Anne-Marie BRUSSAT, Monsieur Philippe
SKALJAC à Monsieur Philippe ROZIER, Madame Carole VIGOUROUX à
Madame Danielle PASCUAL
Absents : Madame Carole WACKERS, Monsieur Saïd AASSASS, Monsieur
Christophe DUSART, Madame Stéphanie LOBO.
Madame Josiane GIRARD est élue secrétaire de séance.
SOSDUSCOSOSOTOSDUNDSERDESERCSACUOREBDCOUNONENSEUSLENDEDOSCSSC00e
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que dans le cadre du partenariat avec la Halte-garderie Pain d'épices, une convention a été signée prévoyant Les principaux aspects de la participation de La commune de Blanzat au financement de cette
structure.
Cette convention a été renouvelée à l’occasion du Conseil Municipat du 24 juin 2024 pour l’année 2024, dans laquelle figurait le montant de La subvention allouée par la Commune à l'association «Pain d’Epices » pour le maintien de son activité : 41 000.00 €.
Depuis le vote de cette convention, et après discussion avec les
représentants de l'association Pain d’Epice, il a été décidé de maintenir Le montant de cette subvention afin d’aider au maintien de son activité, notamment de ses emplois.
Cette subvention de 41 000.00 € allouée à l’association «Pain d’Epices » figure au Budget prévisionnel 2025 voté Le 14 avril 2025. Certifié exécutoire,
Reçu en préfecture
Le oo SOLS
Publiéle %JS% JISTS
Le Maire
8 REÇU EN PREFECTURE !
le 07/07/2025
ion € OM
A9 DE-055-2165090+26-20250741-2025_0260CH
Pour rappel, la subvention en nature est, pour sa part, estimée à
13 250.00€.
Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Nohanent, dont une huitaine d’enfants fréquentent régulièrement La Halte-garderie, verse chaque année une participation de 10 000€. Cette participation est mandatée à la commune de Blanzat pour être immédiatement reversée à Pain d’Epices.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :
— Approuve la reconduction de cette convention dont vous
trouverez un projet ci-joint,
— Autorise Monsieur le Maire à signer La convention et à en régler
les modalités administratives.
Fait et délibéré en séance, Les, jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Fait à Blanzat, Le 1°’ Juillet 2025.
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Maire