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Déliberation - 25 08 ALSH Tarifs hors repas 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 035-213502107-20231219-D
23
25 08-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
19
12
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
décembre,
à vingt
heures
trente,
le conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents :
M.
DEPOUEZ
M.
ROUAULT
MMS
LEFEBVRE-BERTIN
Mme
CABANIS
M. GARNIER
RS
M. AUBERT
Date
de convocation
: 12/12/2023
MM
KHAN
M.
PHILOUX
é
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Me
HERCEG-GALESNE
Me
PAIMPARAY-KANY
Quorum réuni
M.CORVOL Mr
BRICE
Mr
LEVENÉ
M.LEMARCHAND Mme BATAILLE Me
SIMONESSA
M. PERRUDIN Mme
QUEMENER
M. BAILLY M.
CHAIZE
Présents
à l’ouverture
de
la
séance
:18
| | |
Étaient
excusés
:
Mme
LE
GALL
a
donné
pouvoir
à M.
GARNIER.
M.
BOUFFORT
a donné
pouvoir
à
M"
LEVENÉ.
M.
TRUBERT
a
donné
pouvoir
à
M.
PHILOUX.
. M.
BABOU
a donné
pouvoir
à
M.
CORVOL.
MM
BOISNARD
a donné
pouvoir
à M.
CHAIZE.
Mme
MASSART
a
donné
pouvoir
à
MM®
HERCEG-GALESNE.
M.
MOKHTARI
a donné
pouvoir
à M.
DEPOUEZ.
MMS
LOCHOU-REGNARD
a donné
pouvoir
à
Mme
CABANIS.
‘M.
LUCET
a donné
pouvoir
à
M" SIMONESSA.
|
M.
GAISLIN
a donné
pouvoir
à
Mme
QUEMENER.
ME
SIMONESSA
a donné
pouvoir
à
Mme
BATAILLE
à partir
de
22h40.
Étaient
absents
:
Mme
KHAN
jusqu’à
20h57.
Me
DANIELOU.
M.PAUGAM. M.LEMARCHAND
jusqu’à
20h44.
Mme
MAUGEAIS.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Anne
BRICE.
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
:
Pis
02
23
41
30
00 - mairie@ville-pace.fr
www.ville-pace.bzh 25/08
— 19
décembre
2023
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 035-213502107-20231219-D
23
25 08-DE
Accueil
de
loisirs
: tarifs
hors
repas
applicables
à
compter
du 1er
janvier
2024
Le
rapporteur,
æ
expose
que,
lors
de
la commission
des
affaires
scolaires
et de
la jeunesse,
qui
s’est
réunie
le 06
novembre
2023,
les
bilans
2022
de
l’ALSH
ont
été
examinés
et
différentes
simulations
d'évolution
de
tarifs
ont
été
présentées.
#
indique
que
la commission
mixte
des
affaires
scolaires
et
de
la jeunesse,
qui
s’est
réunie
le 06
novembre
2023
a
étudié
et
examiné
l’évolution
des
tarifs
des
sorties
ALSH
et
qu’il
a été
proposé
de
nouveaux
tarifs.
#
propose
les tarifs
suivants
de
garde
et
de
sorties
pour
l'accueil
de
loisirs,
à compter
du 1°'
janvier
2024
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
l'avis favorable
émis
par
la
Commission
des
Affaires
scolaires
et de
la Jeunesse
du
06
novembre
2023,
Journée
? Journée
Journée
7 Journée
QF<350
3,99
€
2,66€
3,99€
:
2,66
€
350
4,66
€
3,06
€
4,66
€
3,06
€
650<=QF<800
-
5,56
€
3,76€
5,78
€
BORE
800<=QF<900
7,66
€
5,05
€
7,97
€
5,25
€
900<=QF<1100
8,43
€
6,12
€
8,77
€
6,36
€
1100<=QF<1295
9,19
€
7,20
€
9,56
€
7,49
€
QF
>=
1295
9,97
€
7,66
€
10,37
€
7,96
€
familles
non
domiciliée
sur
la
25,42
€
16,83€
26,43
€
17,50
€
commune
à
Piscine
Villejean
et
Gayeulles
2,04
€
2,12
€
Piscine
de
Cesson
326
€
3,39
€
Piscine
de
Montfort
3,06
€
3,18
€
Sorties
diverses
(écomusée,
spectacles,
5,10
€
5,30
€
parc
de
loisirs,
mer...)
Patinoire/cinéma/Woupi
6,12
€
6,34€
Bowling/
Parc
à thème/cinéma
8,16
€
8,49
€
3D
Mini
camps
enfants
pacéens
ou
du
16,32
€
16,97
€
Syrenor
/ jour
Mini
camps
enfants
extérieurs
/ jour
18,36
€
19,09
€
Activités
spécifiques
(nautisme...)
12,24
€
127731
Nouveautés
à
partir
de
2024
Non
Concerné
5€
(par
prestation
ou
par
Activités
spécifiques:
cirque,
magie,
jour)
ludo-sportives
avec
prestataires. Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 035-213502107-20231219-D
23
25 08-DE
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
:
La
grille
des
tarifs
présentée
dans
le bordereau,
à compter
du 1° janvier
2024.
AUTORISE
:
‘Le
maire
à signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier.
VOTE
: Unanimité.
Quorum
réuni80
élus
présents.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Anne
BRICE.
1