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Ordre du Jour - odj 26 03 2018 1
Ordre du Jour - odj 07 10 2019
Document publié le Mardi 1 octobre 2019 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 07 10 2019)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Santé,
Page 1 sur 4
VIRE, le 1er octobre 2019
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil
Municipal qui aura lieu dans l'amphithéâtre du lycée Marie Curie,
le lundi 7 Octobre 2019 à 20 heures 30
20 h 30 – 21 h 15 :
Information sur les modifications en cours du PLU – Point présenté par Dorothée
HOUDAN – Directrice de l’Aménagement à l’Intercom de la Vire au Noireau
N° du
point Titre du point Elu référent
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE
FINANCES, MARCHES PUBLICS
Thématique Finances
1. Décision modificative n° 1 - Budget Cinéma
Annie BIHEL
2. Décision modificative n° 3 - Budget Principal
3. Ouverture d’une ligne de trésorerie
4. Emprunt
5. Produit des Jeux hippiques
6. Incinération des tickets de transport
Marchés publics
7. Travaux de réhabilitation du musée - Lot 5 Menuiserie extérieure
Annie BIHEL
8. Fournitures de bureau, scolaires et pédagogiques - indemnité pour la fourniture d’échantillons
9. Concession de services pour la gestion du Centre Aquatique de Vire Normandie
10. Marché - Fourniture de carburant et de combustible Page 2 sur 4
11. Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un marché public
PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL
12. Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux particuliers
Nicole DESMOTTES 13. PLH – Action n° 2 – opération façade
14. PLH – Action n° 15 : accession à la propriété – Subvention aux particuliers
15. Soutien aux activités commerciales Serge COUASNON
PERSONNEL
16. Créations et suppressions d’emplois
Raymond GABILLARD
17. Création d’emploi pour le secteur voirie
18. Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe
19. Création d’emplois pour le guichet vente/après-vente de titres de transport SNCF
20. Création d’emploi pour la commune déléguée de Coulonces
21. Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
22. Création d’emplois pour le cimetière
23. Création d’emploi de technicien principal de 2ème classe
24. Création de postes dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion (CUI) - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences (PEC)
25. Actualisation tarifs des conventions de mutualisation
ACTION SOCALE, SOLIDARITES
26. Convention de partenariat relative à l’action « Ciné-Débat » entre le centre communal d’action sociale de Vire Normandie (CCAS),
l’établissement public de santé mentale (EPSM), le comité d’éducation pour la santé et la citoyenneté du bocage virois (CESCIBV) et la
commune nouvelle de Vire Normandie.
Catherine MADELAINE
TRAVAUX, SYSTEMES D’INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE
27. Installation d’une borne de recharge sur la Commune Déléguée de Roullours Gilles MALOISEL
MOBILITE, DEPLACEMENTS, ACCESSIBILITE
28. Guichet Vente/Après-Vente de titres de transport SNCF
Guy VELANY
29. Initiatives territoriales en faveur des publics éloignés de l’emploi Page 3 sur 4
COMMUNES DELÉGUÉES
COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE
AFFAIRES JURIDIQUES
30. Protocole transactionnel – VN/UGAP/Europe Service
Gaëtan PREVERT
31. Protocole d’accord transactionnel entre les Consorts FABRE, Mme GEST et la Commune de Vire Normandie
32. Ouverture des magasins le dimanche pour 2020 Serge COUASNON
33. Concours des maisons fleuries Régis PICOT
CULTURE
34. Conservatoire – PTEAC – Projet danse – annule et remplace la délibération du 12 juillet 2019
Pascal BINET
35. Conservatoire - Recettes encaissées par le Théâtre du Préau – spectacle de danse de fin d’année
ENSEIGNEMENT EDUCATION
36. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour la prestation CLAS – année scolaire 2019-2020
Christophe PASSAYS
37.
Révision des tarifs des participations aux frais de scolarité pour l’année scolaire 2019-2020 et des repas préparés par la cuisine centrale (hors scolaire)
SPORT, ASSOCIATIONS
38. Convention Région Normandie – Gymnase du Val de Vire Marie-Noëlle BALLÉ Philippe MALLÉON
39. Convention Région Normandie – Gymnase de l’Orient Marie-Noëlle BALLÉ Philippe MALLÉON
40. Subventions aux associations Marie-Noëlle BALLÉ Philippe MALLÉON
TRAVAUX
41. Signature d’une autorisation d’urbanisme – Travaux dans le bâtiment du Vaudeville Gaëtan PREVERT
42. Mise en place de la vidéo protection – Phase 1 Régis PICOT
PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL
43. Vente de 3 lots à bâtir à la Mercerie
Serge COUASNON 44. Proposition d’un transfert de propriété (Portion de trottoir) – rue des Cordeliers
45. Friche Gohin – Intervention au titre du fond de Friches Page 4 sur 4
46. Subvention Agrigaz
47. Achat de la parcelle AS 319 – Rue du Pont Féron à Vire
COMMUNE DÉLEGUÉE de COULONCES
48. Aménagement de la traverse du bourg sur RD 296 : Convention avec le département du Calvados
Gilles MALOISEL
49. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Anciens Combattants pour l’achat d’un drapeau
50. Extension du réseau d’Eclairage Public par le SDEC ENERGIE : Lotissement Le Clos de la Ratelière
51. Vente d’herbe
52. Extension EP parking de la mairie
53. Contribution complémentaire 2019 de Vire Normandie aux frais de fonctionnement du Sivos Coulonces -Campagnolles
COMMUNE DÉLEGUÉE de MAISONCELLES LA JOURDAN
54. Changement de dénomination de rues Guy VELANY
COMMUNE DÉLEGUÉE de ROULLOURS
55. Restaurant scolaire – tarif adulte
Nicole DESMOTTES
56. Concours des maisons fleuries
57. Eclairage public parking cœur de bourg
58. Convention de servitude GRDF (raccordement espace mutualisé)
59. Acquisition de mobilier pour l’espace mutualisé d’animation locale
COMMUNE DÉLEGUÉE de SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE
60. Cimetière de St Germain de Tallevende : reprise des sépultures en état d’abandon
Gérard MARY
61. Déplacement de la borne de recharge place des écoles
62. Projet d’une annexe à la convention pour l’accueil d’un médecin
63. Résultat du concours des maisons fleuries et potagers 2019
64. Vente de matériels divers
65. Contrat de réseau des communes
COMMUNE DÉLEGUÉE de VAUDRY
66. Concours des maisons fleuries et des potagers 2019 Annie BIHEL
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.