Ordre du Jour - odj 24 07 2020

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Ordre du Jour - odj 24 07 2020 Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Vire Normandie. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 24 07 2020)Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Page 1 sur 4

VIRE, le 17 juillet 2020

Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,

Cher(e) Collègue,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil

Municipal qui aura lieu Salle du Vaudeville, Rue du Vieux Collège à VIRE NORMANDIE

 le Vendredi 24 juillet 2020 à 18 heures

N° du

point Titre du point Elu référent

COMMUNE DE VIRE NORMANDIE

FINANCES, MARCHES PUBLICS

Thématique Finances

1. Compte de gestion 2019

Annie ROSSI

2. Compte administratif 2019

3. Affectation du résultat

4. Rapport d’Orientations Budgétaires

5. Budget Primitif 2020

6. Remboursement des arrhes et de location les salles des fêtes

7. Garantie emprunt APAEI

Thématique Marchés publics

8. Délibération relative au lancement de l’accord-cadre de matériels et produits de nettoyage Annie ROSSI

JEUNESSE

9. Avenant MJC Nadine LETELLIER Page 2 sur 4

PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT, AFFAIRES FONCIERES, DEVELOPPEMENT LOCAL

10. Programme Local de l’Habitat (PLH) – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Subventions aux particuliers

Nicole DESMOTTES

11. PLH – Action n° 2 – opération façade

12. PLH – Action n° 15 : accession à la propriété – Subventions aux particuliers

13. Aide à l’accession à la propriété (pour la construction neuve)

RESSOURCES HUMAINES

14. Création d’un emploi à temps complet d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe

Régis PICOT

15.

Convention cadre de partenariat de formation professionnelle

territorialisée relative à la mise en œuvre d’actions de formation INTRA entre le CNFPT et la Commune de Vire Normandie

16. Délibération sur la signature des conventions dans le cadre du chantier d’insertion

17.

Création de postes dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion (CUI) - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) Parcours

emploi compétences (PEC)

TRAVAUX, SYSTEMES D’INFORMATION, TRANSITION ENERGETIQUE

18. Lancement d’une consultation pour la fourniture et la livraison de signalisations horizontales et verticales

Gérard MARY 19.

Lancement d’une consultation pour l’entretien et la maintenance de l’éclairage public, de l’éclairage des stades, de la signalisation

lumineuse, de la sonorisation et matériels divers

20. Lancement d’une consultation pour des travaux de signalisation lumineuse horizontale et verticale

COMMUNES DELÉGUÉES

COMMUNE DELEGUÉE DE VIRE

AFFAIRES JURIDIQUES FONCIERES, PATRIMOINE, AMELIORATION DE L’HABITAT et DEVELOPPEMENT LOCAL

21. Village équestre de Vire Normandie – travaux d’aménagement et d’extension

Annie ROSSI

22. Validation de l’avenant au bail rural avec la SARL HARAS DE VIRE pour le centre équestre.

23. Lancement d’une consultation pour le programme de travaux d’éclairage public 2020 Eric DUMONT

24. Validation du protocole d’accord transactionnel pour le mur de M. et Mme POUPION

Lyliane MAINCENT

25. Acquisition d’une portion des parcelles AL n° 38, 39 et 40 Rue de la Delotière et travaux de démolition/reconstruction Page 3 sur 4

26. Proposition d’achat d’un terrain à la Papillonnière - Parcelle AS 645p

Lucien BAZIN 27.

Proposition d’achat par TDF d’une portion de parcelle AM n° 634 à La Besnardière et de la parcelle K n°511 au lieudit Le Pré des Vaux à Saint Germain de Tallevende

28. Société BLC Pièces – Installation classée pour la protection de l’environnement

SPORT, ASSOCIATIONS

29.

Subventions aux associations et signature des conventions avec :

a) Les Virevoltés

b) L’Association Catholique Viroise

c) Vire-Avenir

d) U.S.M.V.

e) A.F.V.

f) Les Bélougas

g) Société des Courses

Marie-Noëlle BALLÉ

Philippe MALLÉON

29 bis Subventions exceptionnelles « COVID 19 »

30. Subvention exceptionnelle à La Loure

31. Convention d’indemnisation relative à l’utilisation de la piscine de la Commune par :

- Le collège Emile Maupas

- Le collège du Val de Vire

- Le collège Saint Jean Eudes

Philippe MALLÉON

COMMUNE DÉLEGUÉE de COULONCES

32. Vente d’herbe

Gilles MALOISEL

33. Lotissement communal « Résidence du Pont de la Londe» - Vente d’1 lot à bâtir.

COMMUNE DÉLEGUÉE de MAISONCELLES LA JOURDAN

34. Modification du plan de composition de la zone inconstructible des parcelles « Village des Ajoncs »

Guy VELANY

35. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°9

36. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°12

37. Lotissement « Village des Ajoncs » - Option d’achat – lot n°13

38. Rectifications des noms des rues

39. Subventions 2020

40. Herbe à faucher 2020

COMMUNE DÉLEGUÉE de ROULLOURS

41. Effacement de réseaux Le moulin neuf – Roullours (étude définitive)

Nicole DESMOTTES

42. Extension éclairage public parking cœur de bourg

43. Remplacement de deux lampadaires et pose d’un lampadaire supplémentaire devant la mairie de Roullours

44. Renouvellement des foyers de la RD188 en LED Page 4 sur 4

COMMUNE DÉLEGUÉE DE SAINT GERMAIN DE TALLEVENDE

45. Classement dans le domaine public de la voirie communale de la parcelle AC 183 sur St Germain de Tallevende

Gérard MARY

46. Désaffectation et déclassement rétroactif de la parcelle AC 340 sur St Germain de Tallevende

COMMUNE DÉLEGUÉE de VAUDRY

47. Mise aux normes du Terrain de Football – Acquisition Propriété MAYER Corentin GOETHALS

Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'assurance de ma considération distinguée.