Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 10 07 2020
Déliberation - delib 10 07 2020
Ordre du Jour - odj 07 10 2019
Ordre du Jour - odj 10 02 2020 1
Ordre du Jour - odj 24 07 2020
Ordre du Jour - odj 03 07 2020
Ordre du Jour - odj 04 07 2022
Procès Verbal - pv 07 10 2019
Déliberation - delib 07 10 2019
Ordre du Jour - odj 08 07 2019
Ordre du Jour - odj 10 07 2020
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 10 07 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Investissement et développement économique,
VIRE, le 4 juillet 2020
Marc ANDREU SABATER, Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil
Municipal qui aura lieu Salle du Vaudeville, Rue du Vieux Collège à VIRE NORMANDIE
l e ve n d r e d i 10 ju i l l e t 2 0 2 0 à 18 h e u r e s
Ordre du jour
1 – Elections sénatoriales
2 - Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
3 - Indemnités de fonction du maire, de la et des maires délégué.e.s, des adjoint.e.s au maire, des adjoint.e.s à la ou aux maires délégué.e.s et des conseiller.e.s municipaux.ales investi.e.s d'une délégation
4 – Représentation dans les EPCI, Syndicats et autres organismes extérieurs
5 – Désignation des membres du Conseil d'Administration de la régie autonome de l'eau et de la régie autonome de l'assainissement (EPIC).
6 – Désignation des membres du CCAS
7 – Désignation des membres de l’ENTREPRISE PUBLIQUE LOCALE : Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte Viroise (SEMIVIR)
8 - Constitution et composition des commissions municipales facultatives et obligatoires 8-1. Commissions thématiques municipales
8-2. Commission d’appel d’offre
8-3. Commissions de délégation de service public
8-4 Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées 8-5 Commission consultative des services publics locaux
8-6 Conseils de sécurité et de prévention de la délinquance
8-7. Commission Communale des Impôts Directs Locaux (CCID)
8-8 - SIVOM – Modification des statuts et désignation des représentants
9 – Modification des statuts – changement du siège administratif de l’Intercom
10 – Contrat Départemental de Territoire de la Communauté de Communes de l’Intercom de la Vire au Noireau – Avenant n° 3
11 – Abattement exceptionnel Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)– Covid 19
12 -Renoncement des droits d’occupation pour les terrasses pour l’année 2020
13- Renoncement des loyers pour les baux communaux
14 -Conservatoire Musique et Danse – Tarification du 3ème trimestre 2019-2020
15. Validation de l’APD définitif des travaux de chantier du Musée
16. Délibération relative au lancement du marché d’assurance
17. Transaction entre la commune et la société LES VOYAGES ROBERT
18. Signature d’un avenant de régularisation de la clause de révision entre la commune et la société LES VOYAGES ROBERT
19 -Création d’un poste de responsable affaires juridiques
20. Délibération concernant le versement d’indemnités compensatrices de congés annuels aux agents recrutés dans le cadre de contrats de vacations
21. Adoption du règlement pour l’attribution des aides du FISAC a la modernisation des entreprises
22– PLH - Action n°4 – Promouvoir la réhabilitation des logements dégradés : subvention
23 - Avis de la collectivité sur les incidences environnementales du projet photovoltaïque de la Fieffe
24 - Programme d’habitat La Mercerie : vente d’un lot à bâtir – Hameau A – Lots n°1
25. Compromis de vente pour l’implantation d’une Maison d’Accueil Spécialisée - TVA sur marge
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.