Compte-Rendu - 20210427 CR

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Compte-Rendu - 20210427 CR Document publié le Mardi 27 avril 2021 par la commune de Sauclières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210427 CR)Thèmes du document : Sécurité routière, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11

ETAIENT PRESENTS :

Madame Bernadette NEGROS, Maire ;

Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE Adjoints ; Madame Christine BOUDET, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Clément BERTRAND, Monsieur Michel ARNAL, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Monsieur Philippe AUZUECH, Conseillers Municipaux.

ETAIENT EXCUSES :

Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2021

Compte-rendu

1. Assainissement

• Une réunion est prévue ce lundi 3 mai 2021 avec Madame Amélie LAYRAC de SUD INFRA pour faire le

point sur l’avancement des futurs stations d’assainissement, ainsi que le nombre de compteurs à

prendre en compte (un compteur pour chaque logement).

• Un point a été évoqué concernant l’achat du terrain pour la future station d’épuration du GRESSENTIS.

2. SEBELOUS

• Concernant la possibilité de panneaux photovoltaïques sur la toiture des SEBELOUS la Mairie mène

différentes solutions.

• Un ébéniste devrait louer l’atelier et le Musée en septembre. La Mairie devra faire quelques

aménagements d’ici là.

3. Calade

• Suite à une mauvaise communication du SIEDA, ORANGE n’a été informé de la fin des travaux de la

CALADE que fin mars. C’est donc en priorité que la Société ORANGE devrait décâbler le site.

La Mairie a informé ENEDIS, des dégâts réalisées sur la rue Haute et la Calade. ENEDIS devait revenir

faire le nécessaire sans donner de date précise.

• Monsieur Frédéric GONTIER propose donc, qu’à l’avenir chaque travaux prévus par un particulier ou par

la Commune risquant d’avoir un impact sur la voirie, fera l’objet d’un état des lieux au début et à la fin

desdits travaux.

4. La Parro.

• Le budget lotissement ne peut être finalisé tant que la Mairie et Monsieur JAUDON (géomètre) n’auront

pas défini le nombre exact de parcelles.

• Une demande de modification simplifiée du PLUi sur l’OAP La PARRO est envoyée à la Communauté de

Communes suite à la délibération prise ce jour autorisant le Maire à faire cette demande.

5. WC Publics

• Une réponse positive à la demande de subvention et l’autorisation de début de travaux ont été accordés

suite à l’envoi de la DETR. Une demande de permis de construire a donc été déposée le 9 avril 2021.

• Seul le Département est en attente du résultat de la consultation des entreprises (devis) et des

justificatifs de frais d’étude pour valider les demandes de subventions.

6. Voirie

• Lors de la 2ème réunion avec Messieurs VAROQUIER et TORRES concernant la D7 et la D999 sur les excès

de vitesse constatés, il a été proposé plusieurs modifications aux élus pour sécuriser les lieux.

- STOP au carrefour de la GRAVE en venant de la route d’Alzon avec renforcement des à-côtés.

- CHICANES ASYMETRIQUES sur la D7 entre les SEBELOUS et la maison neuve.

- BORDURAGES sur la D999 (1 au niveau du cimetière et l’autre au niveau du garage de Monsieur

BARAILLE.)- Plusieurs passages piétons (1 sur la GRAVE, 3 du cimetière au pont de la GRAVE)

- RADAR PEDAGOGIQUE SOLAIRE MOBILE pour pouvoir faire des contrôles de vitesse qui

permettront d’étudier la pertinence de nos modifications.

• Monsieur Philippe CAUSSE se rendra à la prochaine commission intercommunale Voirie-Déchets qui se

tiendra le mardi 4 mai 2021.

7. Notaire

• Les délibérations des différentes ventes pourront être prises pour la désaffection et le reclassement des

voies publiques dès lors que Monsieur JAUDON (géomètre) aura refait les délimitations des parcelles.

• Pour avancer sur le dossier du « chemin des potagers » Monsieur GRAVELLIER (géomètre) se rendra sur

les lieux le mercredi 5 mai 2021.

8. Divers

• Le conseil décide de procéder au nettoyage du TAG au château d’eau. Le choix du nettoyage au KARCHER

est une des possibilités retenues.

• Madame Nicole ALLA du restaurant « Chez Nicole » a demandé l’autorisation d’agrandir sa terrasse pour

cette été (pose d’un sol, limitation avec des bacs à fleurs…). Le conseil a exprimé un avis favorable à cette

demande.

• Le devis de la Société VIALA Bois pour l’achat des tables de pique-nique a été validé par le Conseil.

• La Mairie est en attente du devis du vétérinaire afin d’envoyer les demandes d’aides aux différentes

associations : SPA Millau, Fondation Brigitte BARDOT et 30 millions d’amis.

• Après réception des différents devis du SIEDA concernant l’éclairage public, il s’avère que le montant est

plus élevé de 500 € (hameaux), 500 € (périphérie du bourg) et + de 5 000 € (pour le bourg). Le conseil

propose de vérifier si cela n’est pas dû à l’ajout des mats, spots ou potences supplémentaires.

9. Arrêtés et délibérations

Date prochain Conseil Municipal

Mardi 25 mai 2021 à 20h30

Levée de séance : 22h45