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Compte-Rendu - 20210210 CR Document publié le Mercredi 10 février 2021 par la commune de Sauclières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210210 CR)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Ruralité, Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11

ETAIENT PRESENTS :

Madame Bernadette NEGROS, Maire ;

Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE Adjoints ; Madame Christine BOUDET, Monsieur Michel ARNAL, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Monsieur Philippe AUZUECH, Conseillers Municipaux.

ETAIENT EXCUSES : Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Clément BERTRAND Conseillers Municipaux

Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2021

Compte-rendu

1. Sebelous

• Nous sommes en attente du retour du diagnostic d’amiante. Sur 2021, il est prévu de finaliser le projet, faire

l’appel d’offre des différents lots et préparer le plan de financement pour les demandes de subventions 2022 et

pour les demandes de prêts éventuels.

2. Calade

• Madame le Maire doit recontacter Madame Stecy MOUNAC (SIEDA) concernant le retrait des câbles prévus

pour mai ou juin et recevoir les factures pour récupérer les différentes subventions afin de pouvoir rembourser

le prêt court terme de 80 000 €.

3. La Parro

• L’ordre de service a été signé avec Monsieur JAUDON (géomètre) le mois dernier pour qu’il prépare différentes

propositions de plans (nombre de parcelles et découpage de celles-ci).

4. Assainissement

a) Retour réunion du 26 janvier 2021

Lors de cette réunion avec Madame Amélie LAYRAC (SUD INFRA) elle a déconseillé le rattachement des SEBELOUS à la

Station du bourg. Elle propose un assainissement autonome, une fosse et champs d’épandage au fond du parking.

Concernant le déroulement du projet, elle préconise d’aménager en priorité le Gressentis avant la Grave. Le nombre

de personne est plus important et donc une pollution de l’eau du « Burle » plus importante.

b) L’ordre de service du test de fumée sur le Bourg a été signé par Madame le Maire. Il est prévu de refaire les tests de

nuits au Gressentis.

c) Liaison SPANC/Assainissement Collectif

A la demande du PARC, Madame le Maire s’est rendue au SPANC pour débattre de la situation problématique de

l’assainissement du GRESSENTIS et de la procédure à mettre en place lors du passage en assainissement collectif au

détriment de l’assainissement individuel. Il est prévu que des membres du Conseil Municipal contrôlent le bon

branchement à l’assainissement collectif et le document de branchement signé de l’intéressé et de la Mairie sera

envoyé au SPANC et à VEOLIA en même temps. Madame le Maire a rassuré le PARC sur la réalisation prochaine de

l’assainissement collectif au GRESSENTIS, au plus tard mi 2022.

5. Adressage

• Monsieur Philippe AUZUECH et Madame Sophie DUFOUR ont fait un point avec Monsieur Fabien CHAY du SMICA

lors de leur réunion du 22 janvier 2021 pour le suivi de l’adressage, afin de :

- déterminer la direction des rues,

- pointer les entrées de chaque habitation,

- répertorier les différents lieux comme les stations d’épuration, les châteaux d’eau, les centres sportifs, les

salles des fêtes, etc.6. Projets 2021

a) Cœur de village (église et démolition) et WC publics

• Les demandes de subventions DETR concernant la rénovation de l’église et la création des WC publics ont été

envoyés.

• Les demandes de subventions départementales seront envoyées début semaine prochaine. Cela concerne la

rénovation de l’église et la création des WC publics.

• La demande de subvention régionale sera envoyée début de semaine prochaine. Cela concerne la rénovation de

l’église et les tables de loisirs.

7. Notaire

• Madame le Maire a reçu Madame BOURDILLAT (notaire) pour différents dossiers en cours.

8. Compte-rendu des différentes réunions

a) Mutualisation

Madame le Maire propose une prochaine réunion en date du jeudi 18 février 2021 afin d’étudier les différents

scénarios proposés concernant :

- Modèle de remplacement et de renfort sur les fonctions de secrétaire de Mairie rurale.

- Banque de matériel intercommunal assortie du renfort adapté sur des fonctions d’agents

techniques polyvalents.

b) Tourisme

Monsieur Michel ARNAL s’est rendu à une 1ère réunion concernant la mise en place d’une commission afin d’établir un

plan touristique de l’intercommunalité.

c) Comité de pilotage pour le collège de la Cavalerie

Madame le Maire s’est rendue à la première réunion de chantier pour le collège et le gymnase de la Cavalerie. Le collège ouvrira ses portes pour la rentrée septembre 2023. Le collège pourra contenir 2 à 3 classes par niveau. Le gymnase quant à lui ouvrira en juillet 2022. Il sera destiné aux élèves du collège mais aussi aux associations de l’intercommunalité en dehors des temps scolaires. Une salle culturelle est prévue pour faire le lien entre le gymnase et le collège et sera aussi disponible aux différentes associations, exemple salle de musique. Les photos du site et des bâtiments sont visibles à la Mairie.

9. Divers

a) Téléphonie : La commune de Sauclières a connu différents problèmes de téléphonie depuis décembre 2020 (accès

internet défaillant, coupures de téléphone portable, etc.). Ces problèmes ne se cantonnent pas à Sauclières puisque

les villages aux alentours sont touchés. Les élus des différents villages se concertent pour mener une action commune

à ces problèmes récurrents.

Ces problèmes de téléphonie sont liés, entre autres, à un très mauvais état des poteaux téléphoniques.

b) Madame Stecy MOUNAC a fait parvenir les propositions de tarifs de l’aménagement de l’éclairage public. Il s’avère

que les tarifs sont plus élevés. Le conseil veut des explications avant de signer tout accord.

10. Arrêtés et délibérations

Les différentes délibérations présentées ont été validées par le Conseil Municipal

Date prochain Conseil Municipal

Mardi 16 mars 2021 à 20h30

Levée de séance : 23h00