Compte-Rendu - 20211124 cr

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Compte-Rendu - 20211124 cr Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune de Sauclières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20211124 cr)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques, N ombre de conseillers municipaux en exercice : 11

ETAIENT PRESENTS :

Madame Bernadette NEGROS, Maire ;

Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE, Adjoints ; Madame Christine BOUDET, Monsieur Clément BERTRAND, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Stéphane DESPLAS, Monsieur Philippe AUZUECH, Conseillers Municipaux.

ETAIENT EXCUSES : Monsieur Michel ARNAL, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Conseillers municipaux,

Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2021

Compte-rendu

Arrêtés et délibérations

• 4 délibérations sont présentées par Madame le Maire :

- Délibération créant et supprimant un emploi (avancement de grade)

- Délibération création d'emploi modification horaire

- Délibération création poste permanent

- Correction délibération Etude pour la création de WC publics - choix des prestataires

Toutes ces délibérations sont prises à l’unanimité. -

1. ASSAINISSEMENT

• Sinistre au niveau de la pompe de relevage :

- Les rats sont à l’origine du sinistre, ayant mangé les fils électriques cela a provoqué une panne au niveau de la pompe de relevage. Ce qui a eu pour conséquence l’arrêt de la station d’épuration.

• Terrain du Gressentis :

Concernant l’achat du terrain du Gressentis, Madame le Maire est dans l’attente de la réponse de monsieur Causse Dominique et Madame Amposta Noémie sur une proposition faite au prix de 0.61m² soit 3150 €

• Terrain de Gaillac :

- Concernant l’achat du terrain de Gaillac, il est proposé de faire une réserve d’ores et déjà sur l’emplacement pour la future station d’épuration et d’en « prévoir » le prix. • Topographie des réseaux et des zones :

- Monsieur Gravellier (géomètre) doit remettre d’ici début décembre à Madame Amélie Layrac de Sud INFRA les plans du Gressentis/Gaillac/Sebelous et la Grave afin de faire le point et commencer le marché des différents hameaux.

2- SEBELOUS

• Travaux atelier :

- Madame le maire doit rencontrer Madame Lucie Fondard dans les prochains jours pour clôturer

la location de la salle de pressage.

• Salle polyvalente :

- Monsieur Antonin Etard et Madame Lola Morlier (futures locataires de la zone d’artisanat d’art)

souhaitent une réunion pour plusieurs points :

- La vie sur les lieux

- La possibilité de travaux comme des ouvertures.

- Madame le Maire finalise les baux afin de les faire signer aux futures locataires.

- Il est prévu de créer 2 divisionnaires EAU/EDF, d’installer des WC dans la chaufferie, de changer

les serrures. Un devis a été demander à la société Malrieu concernant le tarif de câbles de 36

kW, il est de 630.50 TTC €.

3- LA PARRO

• Il est nécessaire de séparer les 2 chantiers au niveau budgétaire :

- 1 budget lotissement

- 1 extension voie communale.

- L’achat du terrain à Monsieur Cyril Sablier est prévu pour janvier.- Monsieur Sébastien Jaudon, géomètre, doit présenter le plan d’aménagement mi-décembre.

4- NOTAIRES

- Tous les documents nécessaires aux différentes cessions ont été envoyé à Maître Yan Felix- Bourdillat en charge des dossiers.

5- EGLISE

• La subvention demandée à la DETR, n’a pas été acceptée. Madame le Maire en parlera lors de la réunion avec Monsieur le sous-préfet lors de sa visite sur Sauclières le 2 décembre prochain. • Madame le Maire a reçu un appel de la LPO (ligue protectrice des oiseaux) concernant les nids d’hirondelles détruits lors de la réfection de l’église. Il lui a été demandé de faire le nécessaire, Madame le maire a donc acheté auprès de la LPO 2 nids d’hirondelles factices.

• Après un petit sondage, la population de Sauclières est plutôt satisfaite de la réfection de l’église.

6- EPICERIE

• Après concertation du Conseil municipal, le choix de la construction à côté de la chaudière a été retenue. • Madame le Maire fera les demandes de subventions auprès de le Région et le Département. Elle exclut la demande à la DETR, préférant réserver cette demande pour les travaux des Sebelous.

7- RESSOURCES HUMAINES

• Madame le Maire propose de reconduire le contrat CDD pour 3 ans de Monsieur Davis Raymond. Après délibération, le Conseil Municipal accepte la proposition.

8- DIVERS

• Communauté des Communes - zone artisanale : En attente de l’attestation de paiement. • Chemin de la Combe : Madame Letort ayant fait part de son inquiétude sur le passage difficile sur le chemin de la Combe, il sera placé une barrière en bois…

Une réunion avec Monsieur Lejuez est prévue le vendredi 26 novembre pour discuter de plusieurs points. • NOEL : Le Père Noel apportera les cadeaux aux enfants de Sauclières le 17 décembre 2021 à 18h30 à la salle de la mairie.

• SDIS : Monsieur Arnaud Viala a demandé de réétudier la réhabilitation actuelle avant de prendre la décision de construire une nouvelle caserne.

• Adressage : des flyers seront distribués aux habitants du Bourg et du Gressentis afin qu’ils proposent des noms de rues n’ayant pas encore de noms.

Date prochain Conseil Municipal

Mercredi 15 décembre 2021 à 20h30

Levée de séance : 22h30