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Procès Verbal - pv Senatoriales Seance du 09 06 23 A 20H00
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023 et le 9 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de
VALENTE Vitor Maire
Présents : M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. DE FARIA CASTRO Custodio, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves, Mme SCHAPPACHER Karine
Excusé(s) ayant donné procuration : M. COLAS Christophe à M. GANDON Jean-Charles, Mme DUWEZ Nathalie à Mme CERCEAU Christelle, M. KECK Frédéric à Mme LOTT Myriam, Mme LAVAUZELLE Laurence à Mme HAMEL Catherine
Excusé(s) : M. BALOUZAT Alain, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude
Nombre de membres
e _Afférents au Conseil municipal : 23
e Présents : 16
Date de la convocation : 25/05/2023
Date d'affichage : 26/05/2023
A été nommé(e) secrétaire : Mme LOTT Myriam
En vertu de l'article L 2122.17 du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur le
Maire déclare la séance ouverte.
En application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est composé :
e Du Maire,
e Des deux conseillers présents les plus âgés: MM. Alain BUIRON et Lionnel
BOUILLETTE
e Des deux conseillers présents les plus jeunes: M. Jean-Charles GANDON et Mme
Stéphanie PACTON. Monsieur le Maire rappelle que les candidats peuvent se présenter sur une liste complète ou
non en respectant l'alternance d'un candidat de chaque sexe, puis procède à l'élection des 7
délégués et de leurs 4 suppléants, à bulletin secret, en vue de l'élection des Sénateurs. Il
rappelle qu'en application de l’article L. 289 et R.133 du code électoral les délégués et leurs
suppléants sont élus sur une même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle
suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel.
Une liste a été déposée :
- Partageons Demain
Le bureau électoral procède au dépouillement :
— Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 16
— Nombre de votants : 20
— Nombre de suffrages nuls : 0
— Nombre de votes blancs : 0
— Nombre de suffrages exprimés : 29
Le Conseil Municipal élit la liste "Partageons Demain” avec 29 voix pour.
Séance levée à: 20:07
A Bourron-Marlotte, le 13/06/2023
Secrétaire de séance
Myriam LOTT