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Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 15 d1687508161465)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DECISIONS DU BUREAU
COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU
15 JUIN 2023 RAPPORT N° V-1 23SGADB0106
Nombre de conseillers en exercice :
25
Nombre de conseillers présents :
14
Date de convocation :
9 juin 2023
Date d'affichage :
16 juin 2023
OBJET:
Adhésion pluriannuelle associations
réseau Ecomusée
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote: 25
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 25
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 11
• n'ayant pas donné pouvoir : 0
L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le 15 juin à
quatorze heures trente le Bureau
communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en séance Château de la Verrerie (Salle à
manger) - 71200 LE CREUSOT , sous la présidence
de M. Daniel MEUNIER, vice-président.
ETAIENT PRESENTS :
M. Jean-François JAUNET - M. Jérémy PINTO -
Mme Monique LODDO - M. Guy SOUVIGNY - Mme
Montserrat REYES - M. Philippe PIGEAU - M.
Georges LACOUR - Mme Frédérique LEMOINE - M.
Daniel MEUNIER
VICE-
PR
E
SIDENTS
M. Jean-Paul BAUDIN - M. Jean-Paul LUARD - M.
Roger BURTIN - M. Bernard DURAND - M. Bernard
FREDON -
CONSEILLERS
DELEGU
E
S
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
Mme LOUIS (pouvoir à Mme LODDO)
Mme PICARD (pouvoir à M. DURAND)
M. GANE (pouvoir à Mme REYES)
M. LAGRANGE (pouvoir à M. JAUNET)
Mme COUILLEROT (pouvoir à M. FREDON)
M. MARTI (pouvoir à M. MEUNIER)
Mme FALLOURD (pouvoir à M. LACOUR)
M. GOMET (pouvoir à M. LUARD)
M. FRIZOT (pouvoir à Mme LEMOINE)
M. GRONFIER (pouvoir à M. SOUVIGNY)
M. CASSIER (pouvoir à M. BURTIN)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Montserrat REYES Le BUREAU de la COMMUNAUTE URBAINE du CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES,
Compétent en application de la délibération du conseil de communauté en date du 06 octobre 2022, devenue exécutoire le 8 octobre 2022, donnant délégation de compétences au bureau et au président, conformément à l'article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales,
Le rapporteur expose :
« La Communauté urbaine Creusot Montceau a développé dans le cadre du plan de mandat 2020-2026 un axe répondant au besoin de « Conforter l’image du territoire et l’esprit communautaire en modernisant les outils de communication et en s’appuyant sur le patrimoine du territoire ».
Pour ce faire, il mène une politique volontariste à destination du patrimoine, par le biais de l’Ecomusée Creusot Montceau, son équipement patrimonial.
Dans le cadre de cette politique, il est proposé d’approuver l’adhésion pluriannuelle à des associations afin de promouvoir les sites et missions de l’Écomusée, et de l’intégrer dans les réseaux professionnels du tourisme et du patrimoine :
- Le Conseil international des musées (ICOM), dont la cotisation s’élève à 620 € en 2023 ; - La Fédération des écomusées et musées de société (FEMS), dont la cotisation s’élève à 485 € en 2023 ; - L’association des musées en Bourgogne Franche Comté (L’AM), dont la cotisation s’élève à 1 000 € en 2023 ;
- L’agence Livre & Lecture de Bourgogne (ALL), dont la cotisation s’élève à 200 € en 2023 ; - L’association des Parcs et Jardins de Bourgogne (APJB), dont la cotisation s’élève à 100 € en 2023.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE BUREAU,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’approuver l’adhésion pluriannuelle aux associations susmentionnées pour l’Écomusée ;
- D’imputer les dépenses sur le budget ad hoc.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 16 juin 2023
et publié, affiché ou notifié le 16 juin 2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME