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Document publié le Vendredi 8 avril 2022 par la commune de Tourrettes-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - 22 35 Subventions aux associations exercice 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Institutions publiques,
MAIRIE DE TOURRETTES - SUR - LOUP
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES ARRONDISSEMENT DE GRASSE
COMMUNE DE TOURRETTES SUR LOUP
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2022/35
KEKEKKEKEEEKREKRRKERERERRERERRRREEERKRERRERRRRKKRRER
SEANCE DU 8 AVRIL 2022
L’an deux mil vingt-deux, et le huit avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la Présidence de Monsieur Frédéric POMA, Maire
ETAIENT PRESENTS : Messieurs POMA-DALCHER-Madame DE QUERO-Monsieur MONCHO-Madame PIERRAT-Monsieur WALLAERE-Madame VALGELATA-Monsieur MOREAU-Mesdames PELLEGRINO-BARADE-Messieurs DICHARRY-CAUVE-FALCO- BADALASSI-Madame YOUSSEF-Messieurs BOUIX-JERIBI-Mesdames LACQUA- HERING-Monsieur RAIBAUDI- Madame BLANCHARD
ABSENTS EXCUSES : Monsieur LENOIR-Mesdames DUBOIS-VIALE-Monsieur
CALLET-Madame GAVACHE
PROCURATIONS : Monsieur LENOIR à Madame PIERRAT
Madame DUBOIS à Monsieur MOREAU
Madame VIALE à Monsieur DALCHER
Monsieur CALLET à Monsieur MONCHO
Madame GAVACHE à Monsieur BOUIX
ABSENTS : Monsieur MENDES-Madame SKRABO
SECRETAIRE : Madame Nathalie VALGELATA
OBJET : Subventions aux associations — exercice 2022
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2313-1,
Considérant l’importance pour la vie locale du rôle des associations et de la participation des citoyens à la vie de la cité,
Le Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
1 / DECIDE d'attribuer aux organismes suivants, pour l’exercice 2022, les subventions indiquées dans le tableau ci-dessous :
Place Maximin Escalier 06140 Tourrettes-sur-Loup - Téléphone : 04 93 59 30 11 - Fax : 04 88 13 11 94 - Courriel : mairie@tsl06.com
AR Prefecture
006-210601480-20220408-2022_35-DE
Reçu le 14/04/2022
Publié le 14/04/2022
EN SE EVE T Montant Vote
Sous fonction 522 actions en faveur de l’enfance
et de l’adolescence
Association d’Action Educative 06 (AAE06) 200 UNANIMITE
Association Enseignement Enfants Malades 150 UNANIMILE
Sous fonction 212 Ecoles Primaires
APE école primaire 500 UNANIMITE
OCCE école primaire 700 UNANIMITE
Sous fonction 311 Expression musicale, lyrique et
chorégraphique
Chœur de Tourrettes 2 000 UNANIMITE
Sous fonction 321 Bibliothèques et médiathèques
Foyer du Livre 2 900 UNANIMITE
Sous fonction 823 Espaces verts urbains
Les Jardins Familiaux de Tourrettes JET 700 UNANIMITE
Sous fonction 110 Sécurité (services communs)
La Prévention Routière 250 UNANIMITE
Sous fonction 41 Sports
Ski Club de Vence 300 UNANIMITE
Sports et Loisirs Vence 200 UNANIMITE
Tourrettes Football Club (TFC) 18 000 UNANIMITE
Tourrettes Esprit Trail 3 000 UNANIMITE
Tourrettes Outdoors Sport Club (TOSC) 3 500 UNANIMITE
Tourrettes Tennis Club (TTC) 8 400 UNANIMITE
Tourrettes Rugby Université Club (TRUC) 4 500 dv OA VAQUE :
qualité de membre de
l’association n’a pas
participé à ce vote)
Subvention exceptionnelle Tourrettes Tennis Club 1 500 ONANIMITE
(TTC)
Sous fonction 025 Aides aux associations
L’Amicale des anciens de la légion étrangère de la 500 CSÉRRRIEEE
région niçoise
FNACA 150 UNANIMITE
Service de remplacement AM 200 UNANIMITE
Société Historique de Tourrettes (SHT) 400 UNANIMITE
TOTAL 48 050
2 / DIT que les crédits correspondants sont prévus au Budget Primitif de l’exercice 2022,
3 / RAPPELLE que le versement de toute subvention ne peut être effectué que sur un compte ouvert au nom de l’association.
Délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Tourrettes sur Loup le 10 avril 2022.
AR Prefecture
006-210601480-20220408-2022_35-DE
Reçu le 14/04/2022
Publié le 14/04/2022