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Arrêté - ARRETE AMV2025 071
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2025 071)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2025_071
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.221 1-1, L.2212-2,
L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU le Code de la Route
Vu la demande présentée par M. CHENEAU Philippe en date du 11 avril 2025.
CONSIDERANT qu'il y a lieu de régl ementer la circulation et le stationnement durant la réalisation des travaux de nettoyage de toiture avec l'installation d’une nacelle,
Rue du Château.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison de ces travaux, la Rue du Château sera en demi-chaussée avec un
alternat par panneaux et une déviation piéton sera mise en place le Samedi 17 Mai 2025 de 7h00
à 11h30.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par M. CHENEAU Philippe.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité et des riverains devra être maintenu en
permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale, et à Monsieur le directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de la Mairie
de Scionzier.
Pour extrait conforme au
registre des arrêtés
Scionzier, le
Fi, | À Scionzier, le 11/04/2025
Le Maire,