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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 15decembre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune d’Arvieu
Aveyron
Liste des délibérations du conseil municipal
du 15 décembre 2025 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 11 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément
aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE Mrs
Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles
VAYSSETTES.
Absents : Madame Gislaine ALARY donne procuration à Monsieur Jean-Claude TROUCHE,
Monsieur Vincent BENOIT
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 11
En cette séance du 15 décembre 2025, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Transfert de la compétence assainissement collectif au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala,
Convention de principe Commune d’Arvieu / SMELS, Clôture du budget M49 assainissement au
31/12/2025
- Transfert de la compétence assainissement collectif au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala,
Convention de mise à disposition des agents techniques pour l’entretien des ouvrages
- Travaux d'assainissement de Pareloup - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage
- Décision modificative n°2 Budget Assainissement
- Budget principal – Décision modificative n°4
- Budget principal – Décision modificative n°5
- Protection sociale complémentaire Santé/Prévoyance dans le cadre d’une procédure de
labellisation
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1° classe
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