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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 9septembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 09 septembre 2024 à 20h30.
Date de convocation et d’affichage : 05 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf septembre à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations
du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-
7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe ALBOUY,
Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absents : Madame Marie-Paule BLANCHYS
Monsieur Vincent BENOIT
Monsieur Jean-Charles VAYSSETTES a été élu secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 10
En cette séance du 09 septembre 2024, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Assainissement de Pareloup – Construction d’une station de traitement des eaux usées –
attribution du marché des travaux
- Bail commercial Garage
- Opération de curage des lagunes d’Arvieu – Lancement du projet
- Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties -immeubles situés en Zone France Ruralités
Revitalisation
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial
- Personnel communal – modification du tableau des emplois
- Convention partenariale Festival d’automne – PETR du Lévézou / Commune d’Arvieu
- Réalisation d’un relevé de voirie – convention Commune d’Arvieu/Aveyron Ingénierie
- Equipement salle de Saint Martin des Faux – participation du comité des fêtes de Saint martin des
Faux
- Chemin rural à Trédos (Route du Théron) – Participation riverain
- Chemin rural à Routaboul (Chemin du Puech) – Participation riverains
- Dissimulation des réseaux électriques, de télécommunication et d’éclairage public de Pareloup-
dernière tranche
- Questions diverses