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Déliberation - MARS 2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Montrelais.
Lien du pdf (Déliberation - MARS 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Thématique
N° de l'Acte
Objet
Décision
INTERCOMMUNALITÉ
DCM-2024/03-n°1
COMPA PLAN MOBILITÉ SIMPLIFIÉ 2024-2033
Approuvée avec 11 voix pour / 1 abstention
INTERCOMMUNALITÉ
DCM-2024/03-n°2
DEPARTEMENT FSL
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°3
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Approuvée avec 11 voix pour
FINANCES
DCM-2024/03-n°4
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT
Approuvée avec 11 voix pour
FINANCES
DCM-2024/03-n°5
COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°6
COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°7
AFFECTIONS DES RÉSULTATS 2023
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°8
VOTE TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE IMPOSITION 2024
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°9
BUDGET PRIMITIF - BUDGET PRINCIPAL 2024
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°10
BUDGET PRIMITIF - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT 2024
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2024/03-n°11
CONTRAT ENTRETIEN ESPACES VERTS ESATCO
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
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DÉLIBÉRATION SPÉCIFIQUE - DÉLÉGATION SIGNATURE
Approuvée avec 11 voix pour
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Approuvée avec 11 voix pour
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Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
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Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
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Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
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Approuvée avec 11 voix pour / 1 abstention
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