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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DECEMBRE 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du lundi 6 fevrier 2023
Déliberation - Deliberation FEVRIER 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Montrelais.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Thématique
N° de l'Acte
Objet
Décision
URBANISME
DCM-2023/02-n°1
Demande de subvention DETR
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
URBANISME
DCM-2023/02-n°2
Demande de Fnds Communes rurales
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
URBANISME
DCM-2023/02-n°3
Marché consultations Lotissment
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
URBANISME
DCM-2023/02-n°4
détermination prix des lots
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
FINANCES
DCM-2023/02-n°5
Attribution subvention équipement
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
INTERCOMMUNALITÉ
DCM-2023/02-n°6
COMPA AVIS PLH
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
INTERCOMMUNALITÉ
DCM-2023/02-n°7
Désignation référent Secours et Incendie
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
URBANISME
DCM-2023/02-n°8
Vente terrain communal
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
RESSOURCES HUMAINES
DCM-2023/02-n°9
recrutement titulaire indisponible momentanément
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibérations 2023 -CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Février 2023