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Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Collectivités territoriales,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2023/
47
Eclairage
public
: installation
d’ampoules
Led-
Nouveau
devis
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
- trois
Présents
8
le 27
novembre
à dix-neuf
heures
Votants
8
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
Serge
NOUGIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 23
novembre
2023
PRESENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MME
DELUCHE,
CIBERT,
MM.
BONNAUD,
CRUCHET,
PASCAL.
ABSENTS
: MM.
LEURS,
REBEYRAT,
MME
GIRAUD.
Mme
CIBERT
Catherine
a été
élue
secrétaire.
ECLAIRAGE
PUBLIC":
INSTALLATION
d’AMPOULES
LED-
NOUVEAU
DEVIS
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
termes
de
la
délibération
n°
2023/01
en
date
du
30
janvier
2023
: approbation
du
projet
de
remplacement
des
ampoules
de
l’éclairage
public
par
des
leds
pour
un
montant
estimatif
de
93
840.00
€
TTC-
décision
de
réalisation
de
cette
opération
sur
|
deux
années
: secteur
Bourg
Gare
et Eglise
dès
réception
des
accords
de
subvention
(64
100.00
€
HT)
—
demande
subventions
au
taux
le plus
élevé
SEHV
et Conseil
Départemental.
Il
précise
que
le
Conseil
Départemental
a
accordé
une
subvention
pour
une
première
tranche
sur
la
base
d’une
dépense
de
20
000.00
€ H.T
au
taux
de
50
%
soit
une
subvention
de
10
000.00
€.
Monsieur
Robert
TRICHARD,
Adjoint
délégué
ayant
eu
connaissance
de
l’existence
d’ampoules
led
s’adaptant
à
tous
types
de
lanternes
; une
étude
et
un
nouveau
devis
ont
été
demandés
au
Syndicat
Energies
Haute-Vienne.
Il
ressort
de
cette
étude
que
l’ensemble
des
lanternes
en
place
sont
compatibles
avec
la
pose
de
ces
lampes
; il
n’est
donc
pas
nécessaire
de
changer
ces
dernières
dans
l’immédiat.
Le
rapport
du
SEHV
indique
que
cette
solution
est
transitoire
dans
le temps.
Le
devis
pour
le
remplacement
de
83
lampes
par
des
ampoules
led
s’élève
à
22
182.16
€
HT
soit
26
618.59
€ TTC.
Une
subvention
de
45
%
du
montant
HT
pourrait
être
accordée
par
le
SEHV
pour
cette
opération
soit
9981.17€. Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
au
remplacement
des
ampoules
par
des
leds
selon
l’étude
en
date
du
16
novembre
2023
réalisée
par
le SEHV.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité,
- Décide
d’opter
pour
la
solution
de
remplacement
des
ampoules
de
l’éclairage
public
par
des
leds
aux
conditions
ci-dessus
- Sollicite
les
subventions
du
SEHV
et
du
Conseil
Départemental
au
taux
le
plus
élevé
pour
cette
opération
- Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
des
présentes.
Certifié
exécutoire.
POUR
EXRAIT
CONFORME
Transmis
à la Sous-
Préfecture
Nouic,
le 28
novembre
2023
ÏÉ
nbre
Le
Maire
A
SOUS-PREFECTURE
Serge NOUGIER
REÇU
A
DE
BELLAC
_|
3 0 NOV.
2023