Conseil Municipal - CM 2014 04 04

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Conseil Municipal - CM 2014 04 04 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Saint-Paul-sur-Isère. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 04 04)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, MAIRIE

73730 SAINT PAUL SUR ISERE

 04.79.38.20.83

 04.79.38.26.97

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU C.M. DU 04 AVRIL 2014 à 20 H 30

Présents : MICHAULT Patrick, ASSET Marc, AVRILLIER Véronique, MICHAULT Nelly, PILLET Laurence, LEGER Sylviane, MARTIN-CORREIA Alexandra, OBIN Aurélie, CARREAU Gérard, FLACHER Patrick, LEBOISSELIER Jérôme, FILLION-NICOLLET Julien, BLANC Sébastien, VALLON David, AVRIT Clovis.

Président de séance : CHENAL Denis puis MICHAULT Patrick

Secrétaire de séance : AVRILLIER Véronique

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

Monsieur Denis CHENAL, maire sortant, décline les noms des nouveaux conseillers municipaux, déclare la nouvelle assemblée installée et transmet la présidence au doyen des élus, Monsieur Clovis AVRIT.

ELECTION DU MAIRE

Monsieur AVRIT Clovis demande aux conseillers, qui se déclare candidat au poste de maire. Seul Monsieur MICHAULT Patrick s’est porté candidat.

2 assesseurs sont nommés : Madame OBIN Aurélie et Monsieur LEBOISSELIER Jérôme. 1 seul candidat : Monsieur MICHAULT Patrick.

Monsieur MICHAULT Patrick a été élu maire par 10 voix pour et 5 bulletins blancs (élection à bulletin secret). Suite à son élection, le nouveau maire remercie la population de Saint Paul pour son élection ainsi que de lui accorder sa confiance.

Il émet le souhait que les quinze conseillers travaillent ensemble pour le bien de la collectivité et remercie l’ancienne équipe municipale pour son travail.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Après un vote à main levée, le conseil décide de maintenir le nombre d’adjoints à deux.

ELECTION DU OU DES ADJOINTS

Monsieur le maire demande aux conseillers, qui se porte candidat aux postes d’adjoints.

Pour le poste de 1er adjoint :

2 candidats : Monsieur FILLION-NICOLLET Julien et Madame AVRILLIER Véronique.

Suite à l’élection à bulletins secrets, Madame AVRILLIER Véronique a été élue 1er adjoint par 10 voix pour et 5 voix pour Monsieur FILLION-NICOLLET Julien.

Pour le poste de 2ème adjoint :

2 candidats : Monsieur FILLION-NICOLLET Julien et Monsieur ASSET Marc.

Suite à l’élection à bulletins secrets, Monsieur ASSET Marc a été élu 2ème adjoint par 10 voix pour et 5 voix pour Monsieur FILLION-NICOLLET Julien.

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le conseil décide de laisser les indemnités du maire et des adjoints telles qu’en vigueur, actuellement à savoir 31 % de l’indice 1015 pour le maire et 8.25 % pour les adjoints.

QUESTIONS DIVERSES

31� Monsieur le maire annonce au conseil que la priorité sera donnée à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires qui devra être effective fin mai, avec le recrutement de 5 personnes pour l’encadrement des enfants de la maternelle. � Monsieur le maire demande aux conseillers de prendre connaissance du courrier pendant les horaires d’ouverture au public du secrétariat afin de ne pas perturber le travail des agents administratifs.

� Monsieur le maire souhaite que la secrétaire de mairie ou l’adjoint administratif soit présente aux réunions du conseil municipal afin d’assister le secrétaire de séance. � Monsieur le maire annonce qu’une réunion publique se tiendra le samedi 12 avril 2014 à 18 h 00 à la salle polyvalente pour présenter son conseil municipal. � Monsieur le maire fixe la prochaine réunion du conseil au mercredi 09 avril 2014 à 20 h 30.

� Monsieur le maire informe le conseil qu’une réunion entre les anciens et nouveaux maires et adjoints aura lieu le mardi 8 avril 2014 à 20 h 30 afin de prendre connaissance des dossiers en cours.

Fin de séance 24 h 40.

La Secrétaire de séance

Madame AVRILLIER Véronique

Procès-verbal rédigé par Madame AVRILLIER Véronique et validé par Monsieur MICHAULT Patrick, maire.

Affiché le 07 avril 2014

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