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Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 16 avril 2026 ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Justice et droit,
140
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN
Saint-Marcellin, le 29 mai 2026
Mesdames, Messieurs, chers collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville le :
Jeudi 04 juin à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2026
• Administration générale
02) Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
• Ressources – Développement et Transitions
03) Adoption du règlement budgétaire et financier
04) Ville de Saint-Marcellin – Budget principal – Approbation du compte financier unique 2025
05) Partenariat Ville/CCAS – Signature d’une convention
06) Ville de Saint-Marcellin – Budget annexe modernisation du Centre Hospitalier – Approbation du compte financier unique 2025
07) Ville de Saint-Marcellin – Budget annexe Saint-Marcellin Energie Bois – Approbation du compte financier unique 2025
08) Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et son CCAS dans les collectivités territoriales employant au moins 50 agents 09) Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial commun, et décision du recueil de l’avis des représentants de la Ville et de son CCAS
10) Avenant n°5 à la convention ORCB-DT valant OPAH RU
11) Dénomination d’une nouvelle voie donnant sur la rue Carnot : impasse du mail
• Culture – Tourisme et Patrimoine
12) Programmation culturelle et tarification de la saison 2026-2027 13) Autorisation de signature des conventions de mandat de billetterie du Diapason – Saison 2026-2027
• Education – Sport – Vie Associative et Citoyenneté
14) Motion contre la fermeture d’une classe à l’école élémentaire de la Plaine
15) Désignation des bénéficiaires de la bourse au permis de conduire 2026 – session n°1 141
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN
• Autres Affaires
16) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
17) Questions orales
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Imen DE SMEDT.