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Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 ordre du jour
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 27 mai 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
21
mai
2025,
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
VOUS
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
27
mai
2025
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR
:
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
8
avril
2025
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisations
- Démocratie
participative
02)
Fixation
des
montants
des
amendes
administratives
forfaitaires
pour
le
dépôt
sauvage
de
déchets
03)
Modification
du
tableau
des
effectifs
à
compter
du
1°"
septembre
2025
04)
Soutien
aux
politiques
de
secours
- Conventionnement
avec
le
SDIS
05)
Soutien
aux
politiques
de
réserve
opérationnelle
- Conventionnement
avec
la
Garde
nationale
06)
Attribution
d'un
logement
de
fonction
-
Conditions
générales
d'occupation
et
liste
des
emplois
éligibles
07)
Signature
du
marché
d'extension
du
réseau
de
chaleur
sud
de
Saint-
Marcellin
08)
Attribution
des
marchés
de
raccordement
de
trois
bâtiments
communaux
au
réseau
de
chaleur
énergie
bois
09)
Signature
d’une
convention
avec
la
Société
d'habitation
des
Alpes
(Pluralis)
relative
au
versement
d'une
subvention
d'équilibre
pour
la
réhabilitation
de
l'îlot
Gambetta
10)
Diversification
et
rénovation
de
l'offre
sportive
du
complexe
de
la
Saulaie
11)
Projet
d'extension
du
Gymnase
Paul
Picard
- Concours
de
maîtrise
d'œuvre
restreint
e
Aménagement
durable
-
Mobilités
-
Développement
économique
12)
Acquisition
de
parcelle
—
Giratoire
de
Daumont
13)
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
- Tronçon
de
voie
- Chemin
des
Müriers
ER
EL
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
140
1
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64621
contact.ville@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
14)
Désignation
du
lauréat
de
l'appel
à
projets
îlot
42-44
grande
rue
e
Culture
—
Tourisme
—
Patrimoine
15)
Programmation
culturelle
et tarification
de
la
saison
2025-2026
16)
Mise
en
œuvre
de
l'accueil
de
collaborateurs
occasionnels
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
saison
culturelle
du
Diapason
e
Education et
jeunesse
17)
Désignation
des
bénéficiaires
à
la
bourse
au
permis
de
conduire
2025
- Session
n°1
18)
Renouvellement
de
la
convention
OGEC
pour
l'école
maternelle
Le
Dauphin
e
Autres
affaires
19)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
20)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
REP
PR
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
141
L
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
6462 1
contact. ville@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr