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Déliberation - DCM N°15 2026 execut Composition Commissions Communales
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N°15 2026 execut Composition Commissions Communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
ID : 073-217302314-20260402-2026DELI8 G15-DE
DCM N° 15 /2026
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de ST-ETIENNE-DE-CUINES — 73130
L’an deux mil vingt-six, le deux avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. -BIGNARDI Martine - CHANUT Lionel - CLAPPIER Yves - CLÉMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique -DAMEVIN Doriane - DEJEAN Jocelyne -GARIBALDO Yves — LOSCEL Bernadette - NICOL Kévin - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly-
- MEMBRE ABSENT: NÉANT
- Mme COMBET-BLANC Françoise a été élue Secrétaire de Séance,
DATE CONVOCATION CM. :
27/03/2026
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 03/04/2026
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURTENNE : 21/04/2026
DATE PUBLICATION D.C.M, SUR SITE INTERNET :
21/04/2026
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
î 15
-PRÉSENTS 5 15
-VOTANTS : 15
OBJET : COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES.
Délibération du Conseil Municipal N° 15/2026
Votants : 15
15 voix POUR
M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que tous les élus ont reçu, en amont de cette réunion, un tableau intégrant toutes les commissions, à compléter pour se positionner.
M. Le Maire propose au Conseil Municipal de voter la composition de chaque commission à main levée, proposition acceptée à l’unanimité par les élus.
M. Le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le nombre d’élus siégeant dans chaque commission en respectant la représentation proportionnelle, proposition acceptée à l’unanimité par les élus. LE CONSEIL MUNICIPAL,
21/04/2026
HAT: 04/2026
2028
ID : 073-217302314-20260402-2026DELI8 G15-DE
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l’unanimité p P , ,
- DECIDE la composition des COMMISSIONS COMMUNALES suivantes :
NOM de la COMMISSION
COMMUNALE
COMMISSION
TRAVAUX/URBANISME/ENVIRONNEMENT
PRÉSIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE
VICE- PRÉSIDENT M. CLAPPIER Yves
ÉLUS dela majorité M. GARIBALDO Yves
M. ROCHETTE Pierre
Mme DEJEAN Jocelyne
ÉLU de la 2°" liste M. NICOL Kévin
NOM de la COMMISSION COMMISSION INFORMATION
COMMUNALE
PRÉSIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE
VICE- PRÉSIDENTE
ÉLUS de la majorité
Mme COMBET-BLANC Françoise
Mme ROL Nelly :
Mme DAMEVIN Doriane
M. CLAPPIER Yves
ÉLU de la 2° liste pas de proposition
Bien que le tableau de composition des commissions ait été envoyé en amont de la réunion du Conseil Municipal, M. Le Maire a redemandé aux membres de la liste adverse s’ils se positionnaient sur le poste laissé vacant, poste auquel ils pouvaient prétendre de droit. La réponse de M. CLEMENT Pierre-Benoît a été « non ».
NOM de la COMMISSION
COMMUNALE
COMMISSION FINANCES
PRESIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE
VICE- PRÉSIDENTE Mme ROL Nelly
ÉLUS de la majorité Mme BIGNARDI Martine
M. CLAPPIER Yves
M. GARIBALDO Yves
ÉLU de la 2°" liste M. CLÉMENT Pierre-Benoît_: le 21/04/2026
1/04/2026
ID : 073-217302314-20260402-2026DELI8 G15-DE
NOM de la COMMISSION COMMISSION DES ÉCOLES COMMUNALE
PRÉSIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE
VICE- PRÉSIDENTE Mme BIGNARDI Martine
ÉLUE de la majorité Mme COMBET-BLANC Françoise
ÉLU de la 22° liste pas de proposition
Bien que le tableau de composition des commissions ait été envoyé en amont de la réunion du Conseil Municipal, M. Le Maire a redemandé aux membres de la liste adverse s’ils se positionnaient sur le poste laissé vacant, poste auquel ils pouvaient prétendre de droit. La réponse de M. CLEMENT Pierre-Benoît a été « non ».
NOM de la COMMISSION COMMISSION SÉCURITÉ
COMMUNALE
PRESIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE VICE- PRÉSIDENT M. CLAPPIER Yves
ÉLUS de la majorité M. GARIBALDO Yves
Mme CURCIO Véronique
M. CHANUT Lionel
ÉLU de la 2" liste pas de proposition
Bien que le tableau de composition des commissions ait été envoyé en amont de la réunion du Conseil Municipal, M. Le Maire a redemandé aux membres de la liste adverse s’ils se positionnaient sur le poste laissé vacant, poste auquel ils pouvaient prétendre de droit. La réponse de M. CLEMENT Pierre-Benoîft a été « non ».
NOM de la COMMISSION COMMISSION TOURISME, CULTURE et COMMUNALE PATRIMOINE
PRÉSIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE
VICE- PRÉSIDENT M. ROCHETTE Pierre
ÉLUS de la majorité Mme DEJEAN Jocelyne
M. CLAPPIER Yves
Mme DAMEVIN Doriane
ÉLU de la 2°" liste pas de proposition
Bien que le tableau de composition des commissions ait été envoyé en amont de la réunion du Conseil Municipal, M. Le Maire a redemandé aux membres de la liste adverse s’ils se positionnaient sur le poste laissé vacant, poste auquel ils pouvaient prétendre de droit. La réponse de M. CLEMENT Pierre-Benoît a été « non ». Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le 21/04/2026 ET
ID : 073-217302314-20260402-2026DELIB_015-DE
NOM de la COMMISSION
COMMUNALE
C.C.ASS.
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
PRÉSIDENT de droit M. LAZZARO Dominique, MAIRE
VICE- PRÉSIDENTE Mme ROL Nelly
PRÉSIDENTE d’honneur Mme DERRIER Josette
ÉLUS de la majorité Mme BIGNARDI Martine
Mme CURCIO Véronique
M. CLAPPIER Yves
M. GARIBALDO Yves
ÉLUS de la 2" liste Mme LOSCHI Bernadette
Pas de proposition
Bien que le tableau de composition des commissions ait été envoyé en amont de la réunion du Conseil Municipal, M. Le Maire a redemandé aux membres de la liste adverse s’ils se positionnaient sur le 2°" poste laissé vacant, poste auquel ils pouvaient prétendre de droit.
La réponse de M. CLEMENT Pierre-Benoît a été « non ».
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, le 20 avril 2026.
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES
Mme COMBET-BLANC Françoise
Secrétaire de Séance