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Déliberation - DCM N 35 2026 execut Delegues Espace Belledonne 1
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 35 2026 execut Delegues Espace Belledonne 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/05/2026
Reçu en préfecture le 19/05/2026
Publié le 19/05/2026 ET
ID : 073-217302314-20260430-2026DELIB_035-DE
DCM N°_35/2026
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES -— 73130
L'an deux mil vingt-six, le trente avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. -BIGNARDI Martine - CHANUT Lionel - CLAPPIER Yves - COMBET-BLANC Françoise -
CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne -GARIBALDO Yves - LOSCHI Bernadette - NICOL Kévin - PACHOUD Bernard - ROL Nelly.
- MEMBRES ABSENTS EXCUSÉS :
* M. CLÉMENT Pierre-Benoît (procuration donnée à Mme LOSCHI Bernadette).
* Mme DAMEVIN Doriane (procuration donnée à Mme CURCIO Véronique). *M. ROCHETTE Pierre (procuration donnée à Mme ROL Nelly).
- Mme BIGNARDI Martine a été élue Secrétaire de Séance,
DATE CONVOCATION C.M. :
24/04/2026
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. :
04/05/2026
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE :
19/05/2026
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
19/05/2026
-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE : 15
-PRÉSENTS : 12
-VOTANTS : 15
OBJET : DÉLÉGUÉS ESPACE BELLEDONNE.
Délibération du Conseil Municipal N° 35/2026
Votants : 15
15 voix POUR.
Ce point, oublié lors de la réunion du Conseil Municipal du 02/04/2026, dans la partie désignation « des représentants
dans diverses instances sur proposition de M. Le Maire » a été abordé au point N°18 - QUESTIONS ORALES - par M. CLEMENT Pierre-Benoît.
Sur proposition de M. Le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DÉSIGNE les délégués de l'ESPACE BELLEDONNE :
+ M. CHANUT Lionel, délégué TITULAIRE.
° M. CLAPPIER Yves, délégué SUPPLÉANT.
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, le 18 mai 2026.
M. LAZZARO Dominique, Mme BIGNARDI Martine
Secrétaire. éance