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Déliberation - DCM N 36 2026 execut REFERENTS AMBROISIE
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 36 2026 execut REFERENTS AMBROISIE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/05/2026
Reçu en préfecture le 19/05/2026
Publié le 19/05/2026 ET
ID : 073-217302314-20260430-2026DELIB_036-DE
DCM N°_36/2026
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES -— 73130
L'an deux mil vingt-six, le trente avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. -BIGNARDI Martine- CHANUT Lionel - CLAPPIER Yves - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne -GARIBALDO Yves - LOSCHI Bernadette - NICOL Kévin - PACHOUD Bernard - ROL Nelly.
= MEMBRES ABSENTS EXCUSÉS :
* M. CLÉMENT Pierre-Benoît (procuration donnée à Mme LOSCHI Bernadette).
* Mme DAMEVIN Doriane (procuration donnée à Mme CURCIO Véronique). *M. ROCHETTE Pierre (procuration donnée à Mme ROL Nelly).
- Mme BIGNARDI Martine a été élue Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
24/04/2026
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 04/05/2026
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 19/05/2026
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
19/05/2026
IBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE : 15
-PRÉSENTS : 12
-VOTANTS £ 15
OBJET : RÉFÉRENTS AMBROISIE.
Délibération du Conseil Municipal N° 36/2026
Votants : 15
15 voix POUR.
M. le Maire donne connaissance au Conseil Municipal du courrier de l'Association STOP AMBROISIE qui nous
rappelle l'obligation de nommer deux référents Ambroisie pour lutter contre l’ambroisie et limiter le fléau sanitaire ainsi que l’impact sur les rendements agricoles de cette plante invasive.
Sur proposition de M. Le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DÉSIGNE les deux RÉFÉRENTS AMBROISIE pour notre Commune :
e Mme DEJEAN Jocelyne.
+ M. LAZZARO Dominique.
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, le 18 mai 2026.
Mme BIGNARDI Martine