Ordre du Jour - ordre jour 26 juin 2014

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Ordre du Jour - ordre jour 26 juin 2014 Document publié le Jeudi 26 juin 2014 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 26 juin 2014)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

26 JUIN 2014 – 16 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

A - FINANCES 2 B – CONVENTIONS 4 C - FONCIER 4 D - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 4

E - DEVELOPPEMENT DURABLE 6 F - AFFAIRES CULTURELLES 6 G – SPORTS 6 H - JEUNESSE 6 I – PERSONNEL 7 J - AFFAIRES DIVERSES 7 K - METROPOLE NICE CÔTE D’AZUR 7 L - INFORMATIONS 2

A - F I N A N C E S

1. Compte administratif 2013 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

2. Compte administratif 2013 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

3. Compte administratif 2013 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

4. Compte administratif 2013 – Budget annexe Caveaux

Rapporteurs : M. le Maire

5. Compte de gestion 2013 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

6. Compte de gestion 2013 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

7. Compte de gestion 2013 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

8. Compte de gestion 2013 – Budget annexe Caveaux

Rapporteur : M. le Maire

9. Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2013 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

10. Affection du résultat de la section d’exploitation 2013 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

11. Affectation du résultat de la section d’exploitation 2013 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

12. Affectation du résultat de la section d’exploitation 2013 - Budget annexe Caveaux

Rapporteur : M. le Maire

13. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2014 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire 3

14. Budget Supplémentaire exercice 2014 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

15. Budget Supplémentaire exercice 2014 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

16. Budget Supplémentaire exercice 2014 – Budget annexe Caveaux

Rapporteur : M. le Maire

17. Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Rapporteur : M. le Maire

18. Attribution de subventions à divers organismes

Rapporteur : M. le Maire

19. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de logements locatifs pour actifs Quartier Ste Luce – Chemin des Canebiers

Rapporteur : M. le Maire

20. Demande de garantie d’emprunt pour le financement de logements locatifs pour actifs 40, chemin de Ste Colombe

Rapporteur : M. le Maire

21. Conservatoire de Musique – Révision de la politique tarifaire

Rapporteur : M. CONSTANT

22. Révision des tarifs du Visa Sport et des entrées de la piscine municipale applicables à compter de la saison sportive 2014/2015

Rapporteur : M. BONNAUD

23. Développement de la gestion centralisée de l’arrosage automatique boulevard Kennedy Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteur : M. le Maire

24. Action en faveur du développement durable dans le cadre de la politique de maitrise de l’énergie des bâtiments de la ville - Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteur : M. le Maire 4

B - C O N V E N T I O N S

25. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2014 – Convention de mise à disposition de personnel

Rapporteur : Mme LUPI

26. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un kiosque alimentaire sur la promenade de l’Hippodrome - Avenant n° 1

Rapporteur : M. SCHMITT

27. Approbation d’une convention d’exploitation d’un espace restauration/buvette dans le complexe des tennis municipaux du parc des sports Pierre Sauvaigo

Rapporteur : M. BONNAUD

28. Charte d’accompagnement pour le renforcement du commerce cagnois

Rapporteur : M. SCHMITT

C - F O N C I E R

29. Quartier du Béal - lot H – Réalisation d’un projet hôtelier - Reconduction de la promesse de vente avec la Société FINAREAL

Rapporteur : M. le Maire

30. Conclusion d’un bail commercial avec LOCAPOSTE portant sur les locaux sis 2 avenue des Oliviers

Rapporteur : M. le Maire

D - D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

31. Adoption du rapport d’activité de la SEMDAC – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

32. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC

Rapporteur : M. le Maire

33. Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2013

Rapporteur : M. le Maire 5

34. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL Plage des Marines – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

35. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL Tiercé Plage – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

36. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – COSTON Christophe – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

37. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – STONE BEACH – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

38. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL A Beach – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

39. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL Art Beach SAS – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

40. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL Cigalon Plage – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

41. Concession de plage : Avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL Carré Bleu – Exercice 2013

Rapporteur : M. le Maire

42. Casino de Jeux : Avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2013

Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT

43. Centre culturel : Avis sur le rapport du délégataire de service public - Exercice 2013

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT

44. Chambre funéraire : Avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2013

Rapporteurs : M. le Maire – Mme TRASTOUR

45. Fourrière de véhicules : Avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2013 6

Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT

46. Fourrière de véhicules : choix du délégataire de service public

Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT

47. Concession de plage : Avenant n° 2 au sous-traité d’exploitation du lot de plage n° 7 – Cession de parts sociales

Rapporteur : M. le Maire

E - D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

48. Adoption de la charte de partenariat du sanctuaire PELAGOS pour la protection des mammifères marins

Rapporteur : M. le Maire

F - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

49. Ateliers pédagogiques et récolement des collections des Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.)

Rapporteur : M. CONSTANT

50. Acquisition de photographies et d’une lettre de Renoir - Demande de subvention auprès du Fonds Régional pour les Acquisitions des Musées (F.R.A.M.)

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Manifestation « Les Peintres dans la rue » – Place de Gaulle – 13 septembre 2014 - Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : Mme PROVENCAL

G - S P O R T S

52. Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir – Année scolaire 2013/2014 – Adoption d’une convention financière avec le Conseil Régional

Rapporteur : M. BONNAUD

H - J E U N E S S E

53. Création d’une salle de jeunes majeurs – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet : Développement de lieux innovants fonds d’expérimentation de la Jeunesse 7

Rapporteur : M. ALLEMANT

I - P E R S O N N E L

54. Compétences et composition des Commissions Administratives Paritaires, du Comité Technique et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Rapporteur : Mme LUPI

J - A F F A I R E S D I V E R S E S

55. Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la construction et le fonctionnement d’une caserne de sapeurs-pompiers

Rapporteur : M. le Maire

56. Dissolution du Syndicat Intercommunal du Lycée d’Enseignement Professionnel Auguste Escoffier

Rapporteur : M. le Maire

57. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

Rapporteur : M. le Maire

K - M E T R O P O L E N I C E C Ô T E D’A Z U R

58. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Avis du Conseil Municipal sur les modalités de collaboration

Rapporteurs : M. GUEVEL – Mme BOTTIN

59. Convention passée entre la Ville et la Métropole Nice Côte d’Azur pour la mise en place d’une navette estivale

Rapporteur : M. LEMAN

L - I N F O R M A T I O N S