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Compte-Rendu - 4 mars 2022
Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 mars 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Institutions publiques,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 20 JANVIER 2022
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, Mme BEYNEY, M. BARBAT, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
M. BIATO, Mme NISSATO, M. REVERSADE
1. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 16 décembre 2021 à l’unanimité.
2. Alignement du chemin rural à Virolle
Suite à la consultation des parties intéressées par M. MONTI, le Conseil municipal propose d’effectuer un réalignement du chemin à l’aplomb du hangar de M. ESTAY, et de faire un changement d’assiette entre les propriétaires riverains concernés (Mme BYRNES et M. ESTAY).
3. Projet d’accueil de l’association SEM&VOL dans la commune
M. MONTI et M. BARBAT ont reçu les représentants de l’association SEM&VOL à la mairie. Cette association, qui a déjà participé à des travaux sur la commune (sécurisation du lavoir, rétablissement de la croix sur la place à l’entrée du château), est installée aujourd’hui dans des locaux au Buisson de Cadouin. La mairie de Cadouin souhaitant récupérer ceux-ci, l’association va déménager et souhaite se rapprocher de Bergerac.
Une possibilité serait de lui louer les bâtiments de l’ancienne école. Les travaux de réhabilitation du bâtiment, très dégradé, devant être assez longs, l’association pourrait en attendant être accueillie dans le logement vacant du presbytère.
Il est finalement convenu que l’association vienne présenter son activité au Conseil municipal avant toute décision (date proposée : 10 février à 18h).
4. Etat d’avancement des travaux communaux
- Au 1er étage de la mairie, une partie du plancher montre des faiblesses et a commencé à s’enfoncer, entrainant des fissures dans les cloisons. Deux poutres apparentes au plafond, dans la salle de réunion du conseil, sont en mauvais état et sont à l’origine du phénomène. Plusieurs rayonnages remplis de documents ont été déplacés au rez de chaussée en attendant une consolidation.Cause de Clérans 2
- La salle attenante à la salle de réunion, dont l’accès est situé à l’extérieur à partir du jardin de la mairie, pourrait être aménagée pour améliorer l’accueil des personnes handicapées et stocker quelques archives. A cet effet, il faudrait créer une porte avec la salle de réunion et remplacer la porte actuelle par une fenêtre. Ces travaux seraient complétés par une isolation thermique des murs extérieurs avec un éclairage adéquat, un déplacement du réseau d’eau et une réfection du sol. Le décalage de niveau entre les deux pièces serait compensé par une rampe. En attendant, cette pièce a été entièrement dégagée et les joints sont en cours de réfection.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour demander des devis en vue de la réalisation de ces travaux. Une demande de subvention sera faite auprès de l’Etat et du département pour aider la Commune à financer la création de cette pièce.
- Logement vacant du presbytère : une rencontre est prévue la semaine prochaine pour effectuer des sondages dans le sol de la salle à manger et évaluer les travaux à effectuer.
- Abri pour les élèves à Bénéventie : il pourrait être installé à l’angle de la route des coteaux et la route de Leycot. M. MONTI rencontrera la propriétaire du terrain attenant la semaine prochaine à ce sujet.
5. Questions diverses
- Acquisition de terrains : Le Conseil municipal rappelle qu’il a donné pouvoir au Maire ou son représentant de signer tous les actes en attente à l’étude de Me DIOT-DUDREUILH.
- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour le renouvellement de la convention de fourrière avec la SPA 24 pour l’année 2022. La participation pour cette année est de 0,85 € par habitant.
- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer une convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Dordogne pour adhérer à un service de médecine préventive pour l’année 2022.
- M. Pascal GAUME est nommé « référent Accessibilité » auprès de la Direction Départementale des Territoires (DDT24).
Prochaine réunion
3 mars 2022 à 19h
Fin de la réunion : 23h
Les comptes rendus précédents peuvent être consultés sur le site : www.causedeclerans.fr