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Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 24.09.2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
md
Liberté
+
Egalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
TRETEAU
1 PLACE
DE
LA
MAIRIE
03220
TRETEAU
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
24.09.2021
Ayant
eu
lieu
à
19h30
à
la
salle
polyvalente
Présents : M.
BONIN
Gérard,
M.
CHASSAGNE
Jean-François,
M.
DELIGEARD
Arnaud,
M.
DESBOUIS
Serge,
M.
MONNET
Jérôme,
M.
PEJOUX
Florent,
M.
MAIRE
Pierre,
Mme
CHAPPAZ
Aurélie,
M.
VIGNE
Olivier,
Mme
LEBRE
Amélia,
Mme
DEGIRAL
Laurence,
Mme
PELLETIER
Emeline,
M.
GILLES
Xavier.
Pouvoir
: Néant.
Absent
: M.
DEVILLARD
Claude.
Excusée
: Mme
CHAUVET
Anne-Marie.
Secrétaire
de
séance
: MONNET
Jérôme.
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à 19h35.
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
Municipal
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
par
la mise
à approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
Juin
2021.
Aucune
remarque
n’ayant
été
faite
par
l’ensemble
de
l’assemblée
délibérante,
le compte-rendu
est validé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Schéma
Directeur
Assainissement
Suite
à l'obligation
fixée
par
l’État
des
transferts
des
compétences
eau
et assainissement
aux
Communautés
de
Communes
ou
Syndicat
au plus
tard
le
1°
Janvier
2026,
les
communes
doivent
commencer
à anticiper
ces
échéances.
Ainsi,
dans
le cadre
de
la modernisation
des
méthodes
de
travail,
le BDQE
propose
de
réaliser
une
étude
pour
la création
d’un
schéma
directeur
de
l’assainissement
communal,
reprenant
sur
plan
l’ensemble
des
réseaux
de
la commune.
Cette
étude
est financée
à hauteur
de
80%.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
cette
étude
a un
coût
estimé
à
environ
50
000
euros,
avec
un
reste
à charge
potentiel
pour
la commune
de
10
000
euros.
Monsieur
CHALMIN
du
BDRE
estime
qu’il
faudrait
lancer
le projet
début
Novembre
afin
de
réaliser
l’appel
d’offre
et choisir
le bureau
d’étude
en
fin
d’année.
Les
dépenses
et recettes
définitives
seraient
alors
inscrites
sur
le budget
2022,
ce
qui
simplifierait
la gestion
comptable
du
dossier.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
pour
la réalisation
de
ce
projet
et autorise
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2021 Emprunt
travaux
et assainissement
La
commission
des
finances
a étudié
les
offres
de
prêt
du
Crédit
Agricole
et de
la Caisse
d’Épargne
pour
un
emprunt
sur
le budget
de
la commune
à hauteur
de
220
000
euros
sur
20
ans
avec
un
taux
d’intérêt
à 0.93%
afin
de
financer
un
certain
nombre
de
projets
et une
ligne
de
Trésorerie
pour
le
budget
assainissement
afin
de
réaliser
l’étude
du
BDQE
et ne
pas
grever
la trésorerie
en
attendant
le
versement
de
la subvention.
Du
fait de
la réalisation
actuelle
d’un
plan
de
financement
pluriannuel
pour
réaliser
les travaux
des
années
à venir,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
ne
statuer
que
sur
le principe
de
la souscription
à un
emprunt
et une
ligne
de
Trésorerie.
Les
montants
définitifs
seront
délibérés
lors
du
prochain
Conseil
Municipal,
une
fois
l’ensemble
des
investissements
arrêtés.
Monsieur
le Maire
rappelle
également
que
deux
emprunts
vont
s’arrêter
en
2022,
dégageant
10
277.77
euros
à la commune
chaque
année.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
sur
le principe
de
souscription
d’un
emprunt
et d’une
ligne
de
Trésorerie
afin
de
financer
les travaux
à venir.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Modification
des
statuts
du
SVA
Suite
au
Comité
Syndical
du
21
juin
2021,
il convient
de
se prononcer
sur
les
nouveaux
statuts
du
SIVOM.
Lecture
faite
des
principales
évolutions
des
statuts,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
sur
les nouveaux
statuts
du
SVA.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Approbation
lancement
démarche
de
Convention
Territoriale
Globale
CAF
Suite
à plusieurs
changements
intervenus
au niveau
du
territoire
communautaire
et aux
changements
concernant
les
modes
de
financement
de
la CAF,
il convient
d’adopter
de
nouvelles
conventions
afin
de
permettre
à l’ensemble
des
communes
du
territoire
de
bénéficier
de
nouvelles
aides
pour
le périscolaire.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
cela
n’induit
pas
de
changement
dans
le
mode
de
fonctionnement
et de
financement
de
l’accueil
périscolaire
de
TRETEAU.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
d’adopter
la nouvelle
convention. Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Maintien
demi-traitement
d’un
agent
en
disponibilité
d’office
Madame
Sandrine
JEANNIN
a été
placée
en
disponibilité
d’office
sans
traitement
par
le Comité
Médical
du
Centre
de
Gestion
à compte
du
18 juin
2021
dans
l’attente
que
le médecin
de
prévention
statue
sur
sa capacité
à reprendre
ou
non
son
poste.
Afin
de
ne
pas
pénaliser
l’agent
durant
cette
période,
le Conseil
doit
délibérer
afin
de
maintenir
le demi-traitement
à l’agent jusqu’à
sa prochaine
visite
programmée
en
Septembre.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal,
à
10
voix
pour,
2 abstentions
et
1 contre,
décide
de
maintenir
le demi-traitement
de
Madame
JEANNIN
jusqu’à
ce
que
le Médecin
de
Prévention
ait statué
sur
son
dossier.
Nombre
de
votants
: 13
Pour:
10
Contre
: 1
Abstentions
: 2
Vente
de produits
du
domaine
public
(foin)
au
titre
de
l’année
2021
Il convient
de
fixer
par
délibération
le prix
de
vente
pour
les
affouages
de
cette
année.
Il est proposé
un
prix
de
vente
à
100
euros.
Considérant
la candidature
de
Monsieur
Mickaël
RANDOIN
pour
réaliser
la coupe
2021,
le Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité
des
membres
présents,
de
lui
accorder
la coupe
de
foin
pour
un
montant
de
100
euros
au titre
de
l’année
2021.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2021 Fontaines
à eau
Il est proposé
au
Conseil
de
statuer
sur
la location
de
deux
fontaines
à eau,
une
pour
les
services
techniques
et l’autre
pour
la Mairie.
Le
prix
mensuel
pour
les
deux
serait
de
54
euros
HT
plus
5.80
euros
HT
pour
les
gobelets
pour
un
coût
total
annuel
de
717.60
euros
HT
et 861.12
TTC.
Il est
décidé
d’approuver
le projet
de
location,
pour
un
montant
maximum
de
861.12
euros
TTC.
D’autres
devis
seront
également
étudiés
afin
de
voir,
pour
une
offre
équivalente,
si la commune
peut
bénéficier
d’un
prix
moindre.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Suite
à une
erreur
lors
du
recrutement
initial
de
Mélissa
VIGNE
en
2020,
il convient
de
la basculer
sur
un
grade
d’adjoint
d’animation
et de
fermer
le poste
d’adjoint
technique
sur
lequel
elle
se trouve
actuellement.
Monsieur
VIGNE
Olivier,
du
fait de
son
lien
de
parentalité
avec
Madame
VIGNE
Mélissa,
ne
prend
pas
part
au
vote.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
pour
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
Nombre
de
votants
: 12
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mise
en
place
d’un
organigramme
Suite
à la demande
des
syndicats
lors
du
dernier
Comité
Technique,
il a été
demandé
que
la
commune
se
dote
d’un
organigramme.
Entendu
ces
arguments,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
pour
la mise
en place
de
l’organigramme.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mise
à
jour
du
règlement
du
CET
Suite
à la délibération
d’instauration
du
CET,
un
certain
nombre
de
points
ne
sont
pas
précisés,
notamment
concernant
l’utilisation
des jours,
leur
monétisation,
etc.
Il convient
donc
de
reprendre
une
délibération
afin
de
cadrer
la partie
réglementaire
de
l’exécution
du
CET.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
pour
modifier
le règlement
du
Compte
Épargne
Temps.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mise
en
place
d’un
règlement
intérieur
Afin
de
se mettre
en
conformité
avec
la Loi,
il faut
que
la commune
se
dote
d’un
règlement
intérieur
fixant
les
règles
de
vie
dans
la collectivité,
les
modalités
de
travail,
les
horaires,
le port
des
EPL,
etc.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
pour
la mise
en place
d’un
règlement
intérieur.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Achat
décorations
de
Noël
Monsieur
le Maire
propose
de
consacrer
une
petite
enveloppe
budgétaire
afin
de
permettre
l’achat
de
nouvelles
décorations
de
Noel
pour
cette
année.
Du
fait
que
le conseil
ne
dispose
que
d’un
devis
pour
statuer,
il est
décidé
de
sursoir
au
vote,
en
attendant
que
Monsieur
VIGNE
puisse
obtenir
d’autres
devis.
Le
Conseil
étudiera
de
nouveau
ce
dossier
lors
du
Conseil
Municipal
du
mois
d'Octobre.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2021 Nomination
référent
attractivité
et
accueil
Suite
à la demande
de
la Communauté
de
Communes,
il convient
de
nommer
un
référent
«
attractivité
et accueil
» Madame
CHAPPAZ
Aurélie
s’est
portée
volontaire.
Le
Conseil
doit
statuer
sur
sa candidature.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
délibérer
favorablement
concernant
la nomination
de
Madame
CHAPPAZ.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Modification
délibération
du
12
mai
2017
concernant
la
gestion
du
lotissement
Une
délibération
avait
été prise
en
2017
afin
que
le règlement
du
lotissement
soit
soumis
aux
règles
nationales
d’urbanisme
afin
d’éviter
les
contraintes
et restrictions
de
ce
dernier.
Après
renseignements
pris
auprès
de
la DDT
Montluçon,
il faut
reformuler
la délibération.
(Ne
pas
mettre
suppression
mais
modification
du
règlement
lotissement).
Il faudra
ensuite
demander
l’accord
à tous
les propriétaires
pour
pouvoir
faire
cette
modification
et envoyer
la demande
d’arrêté
à la DDT
Montluçon.
Il faut
donc
reprendre
une
délibération.
Entendu
ces
arguments,
le Conseil
Municipal,
par
11
votes
pour
et 2 abstentions,
décide
de
délibérer
favorablement
à la modification
de
la délibération
pris
en
2017.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstentions
: 2
Réglementation
VC6
Suite
aux
différents
échanges
lors
des
derniers
conseils
municipaux,
il convient
de
fixer par
délibération
les modalités
de
réglementation
de
la circulation
sur
la voie
communale
n°6.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
de
SAINT
GERAND
DE
VAUX
a décidé
de
mettre
en place
une
réglementation
pour
l’interdiction
des
plus
de
7.5
tonnes
sur
la partie
concernant
sa voirie.
Le
Conseil
décide
de
rester
sur
sa position
et d’interdire
la circulation
de
tous
les
véhicules
sauf
riverains
au
moins
jusqu’à
la réalisation
des
travaux
de
réfection
de
la voirie.
Nombre
de
votants
: 13
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
orales
Mise
en
place
d’un
PLU
: la commune
avait
l’idée
de
réaliser
un
Plan
Local
d'Urbanisme
afin
de
cadrer
d’avantage
les
règles
de
constructibilité
et d’aménagement
sur
le territoire.
Nous
avons
appris,
suite
au
Conseil
Communautaire
du
mois
de
septembre
2021,
que
la Communauté
de
Communes
avait
de
son
côté
lancé
un
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal.
Une
délibération
avait
été prise
en
Décembre
2020
pour
lancer
le projet.
Le
projet
communal
est donc
suspendu. Projet
de
lotissement
: Monsieur
le Maire
expose
l’idée
de
créer
un
nouveau
lotissement
sur
des
parcelles
constructibles
de
la commune,
vers
l’étang.
Le
Conseil
se montre
favorable
au projet
sur
le fond,
et demande
à Monsieur
le Maire
d’étudier
la faisabilité
du
projet
d’un
point
de
vue
juridique
et financier.
La
Commission
urbanisme
se voit
chargée
de
porter
l’étude
de
ce projet.
Dossier
REGERT-MONOD
: Monsieur
le Maire
rappelle
les
échanges
entre
la Mairie
et les
administrés
REGERT-MONOD
et RIGOUDY.
La
Mairie
a réalisé
plusieurs
médiations
entre
ces
administrés.
Une
note
finale
leur
sera
transmise
sous
peu
reprenant
l’ensemble
des
éléments
constitutifs
du
dossier
de
médiation,
ce
qui
vaudra
clôture
de
l’intervention
du
Maire
dans
ce
dossier. Remerciements
divers
: Monsieur
le Maire
expose
les
divers
courriers
de
remerciements
reçus
en
Mairie,
notamment
pour
l’attribution
des
subventions
et l’entretien
de
la commune.
Tenue
de
la
commission
commune
: une
commission
englobant
les
finances,
les
Ressources
Humaines,
les
bâtiments
et
le matériel
se
tiendra
en
Mairie
le
vendredi
8
octobre
2021
afin
de
finaliser
le plan
de
financement
et l’étude
de
faisabilité
des
investissements
pour
les
années
à venir.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2021 Courrier
de
remerciements
aux
partenaires
ayant
attribué
des
subventions
à la
commune :
Monsieur
le Maire
propose
d’adresser
systématiquement
aux
partenaires
attribuant
une
subvention
à
la commune,
un
courrier
de
remerciement.
Le
Conseil
se prononce
favorablement.
Monument
aux
morts
: la commission
espaces
verts
propose
de
réaménager
le monument
aux
morts.
Le
Conseil
se prononce
favorablement
sur
ce
projet.
Interventions
des
élus
Monsieur
Le
Maire
: Monsieur
le Maire
remercie
l’ensemble
des
élus
s’étant
mobilisés
cet
été
pour
assurer
l’entretien
de
la commune
durant
les
absences
des
personnels
techniques.
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
serait
intéressant
de
revoir
la signalétique
dans
le village,
notamment
pour
l'étang,
le cimetière,
…
et de
la compléter
afin
de
rendre
certains
lieux
plus
visibles.
Monsieur
DESBOUIS,
2°"°
Adjoint
: Monsieur
DESBOUIS
soumet
l’idée
qu’il
pourrait
être
donné
un
nom
à l’école
ainsi
qu’à
la salle
polyvalente.
Monsieur
DESBOUIS
fait un
compte-rendu
rapide
de
la commission
« Pêche,
étang
communal
» qui
s’est tenue
en
Mairie
le mardi
21
Septembre.
Concernant
notamment
la pêche
de
l’étang,
il est décidé
de
la réaliser
en
2023
et de
traiter
les
nids
de
poissons
chats
afin
qu’ils
ne
prolifèrent
pas
trop
l’an
prochain.
Monsieur
BONIN
a fait la demande
d’un
devis
pour
changer
le ponton.
Concernant
les bâtiments
et suite
à la commission
qui
s’est
déroulée
en
Mairie
le vendredi
17
Septembre
2021,
il a été
décidé
de
faire
chiffrer
l’ensemble
des
projets
à réaliser
de
manière
rapide,
afin
de
monter
un
plan
de
financement
global
et d’étaler
les
dépenses
en
fonction
des
priorités
d’ici
la fin
du
mandat.
Sont
notamment
prévus
plusieurs
réfections
de
toitures,
changement
d’huisseries,
travaux
de
mise
aux
normes,
etc.
Monsieur
VIGNE,
3°"°
Adjoint
: Monsieur
VIGNE
expose
que
suite
à la commission
qui
s’est
tenue
en
Mairie
le
17
septembre
2021,
il a été
demandé
des
devis
pour
l’installation
de
bornes
électriques
sur
l’aire
de
camping-car.
Il est également
prévu
de
faire
les
arrêtés
concernant
la
réglementation
du
stationnement
des
camping-cars,
la circulation
des
deux
roues
autour
de
l’étang
et concernant
la tenue
obligatoire
des
chiens
en
laisse.
Monsieur
VIGNE
fait le point
sur
les
incivilités
récurrentes
dont
font
preuve
certaines
personnes
qui
viennent
à l’étang
communal.
Madame
VIGNE
et Monsieur
DABLEMONT
se
sont
ainsi
fait
agressés
verbalement.
Il est donc
décidé
de
faire
appel
aux
services
de
la Gendarmerie
si un
problème
de
la sorte
devait
se reproduire.
Monsieur
VIGNE
fait également
état
des
demandes
de
la part
du
club
de
foot
concernant
les
travaux
suivants
:
- Bouton
des
douches
à nettoyer
(il ne
se
coupe
plus)
- mettre
du
sable
devant
les
buts
- refixer
les
tubes
sur
les
barrières
autour
du
stade
- repeindre
le vestiaire
extérieur
- changer
certains
néons
- réparation
porte
du
local
- refaire
le portail
- installation
des
projecteurs
Le
Conseil
prend
bonne
note
de
ces
demandes
et programmera
une
partie
des
travaux
d’ici
la fin de
l’année
2021.
Madame
CHAPPAZ,
4"
Adjointe
: Madame
CHAPPAZ
expose
au
Conseil
les problématiques
liées
à la discipline
dans
le bus
scolaire
ainsi
que
les problèmes
de
non-respect
du
règlement
de
la
part
de
certains
parents
dont
les
enfants
vont
à l’accueil
de
loisirs.
Concernant
le bus
scolaire,
il a été
décidé
de
rédiger
une
note
à l’attention
de
l’ensemble
des
parents
qui
ont
des
enfants
empruntant
ce
service.
Un
agent
du
Conseil
Régional
viendra
constater
les problématiques
et échanger
avec
les Maires
de
CHAVROCHES
et TRETEAU
le lundi
27
Septembre
2021,
et envisager
des
sanctions
envers
les parents
dont
les
enfants
posent
des
problèmes
de
manière
récurrente.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2021 Concernant
la
garderie,
une
note
de
rappel
a également
été
rédigée
et
adressée
aux
parents
ayant
inscrits
leurs
enfants.
Il
a été
décidé
entre
autre
de
facturer
de
manière
systématique
chaque
enfant
inscrit
dont
l’absence
ne
serait
pas
justifiée
et
également
de
refuser
les
enfants
non-inscrits
de
manière
permanente
si
la
jauge
de
20
enfants
est
atteinte.
Monsieur
BONIN
Gérard,
Conseiller
délégué
: Monsieur
BONIN
expose
la demande
d’administrés
résidant
au
lieu-dit
« la belle
forêt
» et qui
ne
sont
pas
répertoriés
à cette
adresse
sur
les
GPS.
La
Mairie
va
procéder
aux
vérifications
au
niveau
du
cadastre
et de
la signalétique
panneau
et recontactera
ces
personnes
pour
trouver
une
solution.
Monsieur
MAIRE,
Conseiller
Municipal
: Monsieur
MAIRE
fait retour
de
la réunion
qu’il
a eu
au
niveau
du
SIVOS.
A
notamment
été
évoqué
la baisse
importante
des
effectifs
d’ici
à l’horizon
2025. Monsieur
GILLES,
Conseiller
Municipal
:Monsieur
GILLES
expose
au
Conseil
un
projet
de
mise
en
place
d’une
cantine
mutualisée
avec
CINDRE
afin
de
faire
bénéficier
les
enfants
y
déjeunant
de
repas
préparés
localement.
Plus
aucune
question
n’étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à minuit.
Le
prochain
conseil
Municipal
se tiendra
en
Mairie
de
TRETEAU
le vendredi
29
Octobre
2021
à
19h30.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2021