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Déliberation - Delib 2023 61 approbation du schema directeur cyclable
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 61 approbation du schema directeur cyclable)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
2023/61
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
14 décembre
2023
Objet
:
APPROBATION
DU
SCHEMA
DIRECTEUR
CYCLABLE
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatorze
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
8
décembre,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 20
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY,
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Bertrand
MENIGAULT,
Charlotte
LOGEAIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
BOUIS,
Vincent
CLAIDIERE,
Mathieu
BELKEBIR,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Julien
COURTIN,
Stéphanie
BANCAL,
Alexandre
RUECHE,
Jean-Clair
BUCHARD,
Claude
MAQUIS,
Dominique
DURAND).
Ont
donné
pouvoir
: 5
Hervé
DEWYNTER
à
Jacques
ALEXIS
Siham
ROUSSEL
à
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
Maëlys
LUXOR
à
Frédéric
GUIRIMAND
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Stéphanie
BANCAL
Patrick
BOYKIN
à
Alexandre
RUECHE
Absence
: 2
Caroline
DE
SAZILLY; Ségolène
MOREAU
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Eve
VON
TSCHIRSCHKY
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 20
REPRESENTES
: 5 ABSENTS
: 2 VOTANTS :
25
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
2121-29 ;
CONSIDERANT
la volonté
de
la Ville
de
se
doter
d’un
document
cadre
pour
développer
sa
politique
de
mobilité,
CONSIDERANT
l'élaboration
du
Schéma
Directeur
Cyclable,
AYANT
ENTENDU
l’exposé
du
rapporteur,
Monsieur
Denis
PETITMENGIN,
Adjoint
au
Maire
en
charge
des
Mobilités,
à la Voirie
et
des
Travaux,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
par
17
voix
pour
et 8 abstentions
(
Siham
ROUSSEL,
Eve
VON
TSCHIRSCHKY,
Stéphanie
BANCAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Patrick
BOYKIN,
Alexandre
RUECHE,
Jean-Clair
BUCHARD,
Claude
MAQUIS)
APPROUVE
le Schéma
Directeur
Cyclable
annexé
à la présente.
Date
de
publication
sur le site internet
de la commune :
le. /e/ 12/
7a€.s.
Pour
copie
conforme,
Fait à BAILLY,
le
évembre
2023
Accusé de réception en préfecture 078-217800432-20231214-2023-61-DE Date de télétransmission : 19/12/2023 Date de réception préfecture : 19/12/2023