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Compte-Rendu - CM du 20 janvier 2020
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 20 janvier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Budget,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2020
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 20 Janvier 2020 sous la
présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents : M. BERTHELOT Pascal, Maire, Mme JACQUET Marie-Laure, M. ZAJIC Gilles,
M. PAULET Sébastien, Maires Adjoints, M. FARY Jean-François, M. PELISSIER Philippe, , M.
ANASTACIO José, M. VALLON Jérôme, M. LOINTIER Jean-Michel, Mme SOUSA Noémie, M.
MARQUES Adelino, Mme BINET Marilyn.
Absents : Mme JAFFEL-LAVIE Nathalie, Mme MESTRE Hélène, M.BESSON Nicolas.
Secrétaire de séance : Mme JACQUET Marie-Laure.
Avant d'aborder les différentes questions à l'ordre du jour, le Maire a donné lecture du
compte rendu de la séance du 09 décembre 2019 qui a été approuvé à l'unanimité des membres
présents.
1. RAPPORT ANNUEL SIEG ANNEE 2018
Le Conseil prend acte du rapport d’activités établi par le Syndicat Intercommunal d'Electricité et
de Gaz du Puy de Dôme pour l’année 2018.
2. MODIFICATION DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE ECOLE
DES PETITS MINEURS
Le Conseil Municipal fixe la participation des communes aux frais de scolarité à 500 € par enfant,
pour les enfants venant de l'extérieur.
3. ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE RENTREE 2020
Le Conseil souhaite maintenir la semaine d'école de 4 jours à titre dérogatoire afin de préserver la
stabilité des horaires dans l'intérêt des enfants.
4. PROJET DE CESSION BATIMENT ARTISANAL CARREAU DE LA MINE
Le Conseil donne son accord pour la vente du bâtiment artisanal situé sur le carreau de la Mine à M.
DEFONTAINE David au prix de 32 500 €. Mais il souhaite que la vente n'intervienne qu'une fois
que le locataire aura exécuté l'ensemble des travaux prévu à sa charge, dans les règles de l'art.
QUESTIONS DIVERSES
La compétence "Assainissement" a été transférée à l'Agglo pays d'Issoire, au 01 Janvier 2020. De
nombreuses questions restent en suspens.
Le Conseil Régional a accordé une subvention à la Commune pour l'équipement de la salle
multifonction et une pour des travaux sur le clocher de l'église. Les travaux interviendront au
printemps, après le vote du budget.