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Compte-Rendu - compte rendu conseil Document publié le Lundi 14 septembre 2015 par la commune de Noyelles-lès-Seclin. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil)Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Page 1

COMPTE RENDU CONSEIL

DU 14 SEPTEMBRE 2015

Présents : M. DUSAUSOY/ M. DUBOIS/ M. LENFANT / M. DEPICCHI /

MMES LEGRAND / NEIRYNCK/ CUVILLIER / SERGEANT / COINE

M. DUPRE / M. MARCHAND / M. GRISET

Absents excusés : S. ROLAND (procuration à M. DUPRE)

D.PETIT (procuration à M.LEGRAND)

A. BLONDE

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire, remercie l’ensemble des conseillers, le public de leur présence et ouvre la séance à 19h10.

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire propose de désigner Jacques Olivier De Picchi, Secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 22 Juin 2015

Monsieur le Maire fait remarquer que Madame Virginie Coine absente excusée ce jour (procuration à Monsieur Dubois) apparaît dans la liste des conseillers présents ainsi que dans la liste des conseillers excusés. Le compte-rendu ne soulevant pas d’autres observations est adopté à l'unanimité des 14 élus.

Arrivée de Monsieur Alain Griset à 19h20.

I - POINTS SUR LES REALISATIONS DEPUIS LE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN • Ecole :

- Acquisition de 15 ordinateurs portables et transfert de la salle informatique dans l’ancienne salle du CR2M, près de la classe de Madame Cliquennois.

- installation local poubelles

• Terrain de jeux : installation de barrières de protection

• Voyage des Ainés à Gand le 26 juin

• Recrutement de deux agents médiateurs Juillet et Août pour le City Park • Confirmation du poste d’apprenti (espaces verts) à compter du 07 septembre 2015

II – DOSSIERS A EXAMINER

• Point sur la Réunion Publique du 11 septembre 2015

Monsieur le Maire :

-remercie Monsieur Henri Lenfant ainsi que les conseillers collègues pour la communication ainsi que

leur présence.

-précise que c’est une première en matière de communication avec la population et que le but de

cette réunion était de bien montrer la transparence du Conseil Municipal.

-demande les avis et les réactions de chacun à la suite de cette réunion.

Monsieur Lenfant indique que les noyellois ont apprécié car le programme a été repris mais une

impression de dispersion a été ressentie par Monsieur Lenfant car la stratégie est encore à

approfondir.Page 2

Il est indispensable de gagner en efficacité pour démontrer l’avancement du programme. C’est

pourquoi, Monsieur Lenfant propose de confirmer les priorités et ainsi focaliser la thématique de la

prochaine réunion sur 2 ou 3 projets. Madame Michèle Legrand et Monsieur Alain Dubois sont du

même avis que Monsieur Lenfant.

Monsieur le Maire souligne la présence de près de 80 noyellois qui ont écouté et partagé cette

rencontre et retient le côté positif de la transparence et de l’honnêteté vis-à-vis des habitants.

• Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur les

conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

Monsieur le Maire demande si les conseillers partagent l’avis de l’AMF concernant la baisse de la

dotation de l’Etat aux collectivités. Monsieur Dupré fait remarquer qu’il est d’accord sur le fait que

toutes les collectivités fassent des efforts mais se demande jusqu’où. Il y a 3 ans, la dotation globale

de fonctionnement s’élevait à 75 000€ et cette année à 0€. Les membres du conseil donnent leur

approbation à l’unanimité. Le 19 septembre, l’AMF réunit les Maires à la Préfecture du Nord.

Monsieur le Maire aurait aimé y participer mais malheureusement retenu ce jour il sera absent.

Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Trafic Aéroport de Lille Lesquin – 2ème trimestre

Le bilan du trafic n’est pas significatif car il est basé sur un seul trimestre. Le nombre de vols est en baisse par rapport au second trimestre 2014 mais une augmentation des vols de nuit est à noter. Un seul signalement a été fait à Noyelles sur la période.

• Convention de Partenariat Lille3000

Les manifestations liées à Lille 3000 vont débuter le 26 septembre prochain. A Noyelles, les festivités se dérouleront du 06 au 10 octobre. Le café Le Campanella accueillera le Café Renaissance : collectif payé par Lille3000. La mairie signe la convention uniquement. La municipalité, de son côté organisera un carnaval brésilien, avec initiation salsa salle Jules Caulier, le samedi 10 octobre en soirée. Monsieur le Maire demande l’approbation de la signature de cette convention. Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Soirée Pata Négra avec Lille3000

En liaison, avec les manifestations qui vont se dérouler au Campanella, une soirée carnaval brésilien avec initiation Salsa et spectacle de Salsa est proposée le samedi 10 octobre salle Jules Caulier pour le prix de 1 000€ HT. Monsieur le Maire précise que la sortie culturelle prévue le 4 octobre a été annulée au profit de ce spectacle.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée la possibilité de voter la signature du contrat de cette manifestation.

Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Désignation d’un conciliateur pour les gens du voyage

Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur le Préfet a désigné un conciliateur pour les gens du voyage. Il s’agit de Monsieur Etienne SCHARF qui a pris ses fonctions le 22 juin dernier. • Point sur l’éclairage public dans le lotissement du Château

Suite à l’incendie de la cabine électrique située rue d’Emmerin, l’éclairage public dans 13 rues de la commune a été coupé. Si les travaux de remise en état de la cabine sont à la charge d’ERDF, des travaux complémentaires resteront à la charge de la commune. Compte-tenu de la nécessité de réparer dans les plus brefs délais, la société SPIE a été mandatée afin d’effectuer les travaux incombant à la commune pour un montant de 10 453,26€TTC.

Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Point sur le permis de démolir de la « Maison Taffin »

Le sujet est suivi au quotidien. Vu l’état plus que déplorable, Monsieur le Maire pensait avoir une réponse positive de la part de l’Architecte des Bâtiments de France, mais à sa grande surprise, celui- ci s’oppose à la démolition demandant la réhabilitation compte-tenu de la proximité de l’hôtelPage 3

échevinal. Monsieur le Maire a déposé un recours auprès du Préfet en expliquant tous les détails relatifs aux projets de notre commune. La commission préfectorale réunie le 3 septembre dernier n’a toujours pas restitué la réponse à ce jour.

Monsieur le Maire insiste sur le fait qu’il est impossible de laisser ce bâtiment dans cet état de délabrement très avancé car c’est un danger constant pour les Noyellois mais également pour les personnes qui passent dans notre village. L’aspect « monument historique » de l’hôtel échevinal se situant tout à côté ne facilite pas la prise de décision de cette commission. Monsieur Jacques-Olivier De Picchi émet l’hypothèse de faire des demandes de devis auprès d’entreprises de démolition bien que la décision de la commission préfectorale ne soit pas encore rendue et ce dans le but de pouvoir anticiper le budget et ainsi gagner du temps. Monsieur Alain Dubois indique qu’une démarche d’une mise en concurrence de demande de prix pour le désamiantage, la démolition et les VRD (voiries et réseaux divers) ont déjà été effectués auprès des entreprises qui sont intervenues pour la démolition de la maison Vanvelthem .

• Régime Indemnitaire cadre C – I.A.T. Indemnité Administrative et de Technicité Madame le Percepteur a demandé à ce que les délibérations liées à ce sujet soient revues car il lui manque les arrêtés individuels. Actuellement, l’IAT est versée de la façon suivante : 60% mensuellement

40% en deux fois en juin et en décembre.

Il s’agit de revoir complétement le mode de calcul de ce régime indemnitaire. Monsieur De Picchi demande le nombre d’agents concernés ? Monsieur le Maire indique que cela touche 22 agents de catégorie C. Monsieur le Maire demande à l’assemblée de : -de fixer la périodicité de versement au niveau mensuel (Pour les mois de juillet, août et septembre, un rappel du prorata des 40% sera à effectuer)

-de dire que les primes et indemnités susvisées feront l’objet d’un ajustement automatique lorsque les montants ou les corps de référence seront revalorisés ou modifiés par un texte réglementaire. -de fixer la date d’effet de la présente délibération au 1er octobre 2015.

-de charger le Maire et le comptable public, chacun en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération qui sera transmise au représentant de l’Etat pour contrôle de légalité. Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Indemnité aux régisseurs

Il existe 4 régies

-la régie « Enfance –Jeunesse » avec 1 régisseur titulaire et 1 suppléant

-la régie « Festivités diverses » avec 1 régisseur titulaire et 1 suppléant

-la régie « vente de livres sur Noyelles » avec 1 régisseur titulaire et 1 suppléant -la régie d’avance avec 1 régisseur titulaire et 1 suppléant

L’indemnité du régisseur est versée selon un mode de calcul lié aux sommes encaissées, préétabli par les services du Trésor Public. Monsieur le Maire rappelle que la somme allouée (de 110à 160€, sauf la régie d’avance pour laquelle, le régisseur ne touche pas d’indemnité) est versée de façon annuelle et que le régisseur est dans l’obligation de s’assurer à ses frais. Monsieur le Maire rappelle également que le régisseur, notamment celui de la régie « Enfance-Jeunesse » est seul responsable de sa régie, ce qui implique que lorsqu’un parent ne paie pas sa facture de cantine-garderie par exemple, c’est sa responsabilité qui est mise en cause.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de voter la possibilité de faire établir les délibérations d’octroi des indemnités de régie.

Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Prise en charge par les locataires des frais de l’état des lieux par huissier Dans le passé, la Mairie établissait elle-même les états des lieux des logements de la Grande Ferme mais des contestations ont été faites.la municipalité a donc décidé de passer par un huissier de justice. Pour indication, les frais s’élèvent à environ 150€. Jusqu’à ce jour, 50% des frais étaient à laPage 4

charge de la commune et l’autre moitié au locataire entrant. Monsieur le Maire souhaite que les frais à la charge de la commune soient transférés à la charge du locataire sortant. L’effet de cette mesure est à mettre en application sans rétroactivité.

1 abstention, 13 pour.

• Commission « cadre de vie » du 31 août

- Accessibilité (proposition et synthèse)

Le Conseil Municipal du 22 juin 2015 a retenu la société INOVI pour l’étude et la présentation du dossier A’DAP (Agenda d’Accessibilité Programmée). La commission Cadre de Vie du 31 août a auditionné Monsieur Legrand de la société INOVI qui a présenté un tableau récapitulatif des actions à engager dans les divers bâtiments gérés par la commune. La commission a procédé à des arbitrages qui ont fait l’objet d’une seconde étude d’INOVI présentée pour décision du Conseil Municipal pour un montant de 268 430€ HT selon un plan pluriannuel.

Adopté à l’unanimité des 14 élus

- Acquisition véhicule électrique

Il convient de changer le véhicule Peugeot Partner très ancien datant de 1999, et comme prévu d’essayer de réduire au maximum les émissions de CO2. Un cahier des charges a été établi afin d’établir les besoins et notamment l’autonomie du véhicule (150km), la garantie des batteries et le fait d’être propriétaire de ces batteries. La consultation a été lancée le 21 juillet avec pour date de réponse le 24 août 2015. 3 sociétés ont retiré le dossier de consultation : la société Patoux, Peugeot et Citroën. 2 sociétés ont répondu dans les délais impartis :

Peugeot : reprise du Partner au prix de 834€ HT, prix du véhicule électrique 21 322,02€ net Citroën : reprise du Partner au prix de 880€ HT, prix du véhicule électrique 21 177,72€ net La proposition de Citroën moins disante à caractéristiques équivalentes est retenue et votée à l’unanimité des 14 élus.

Monsieur Lenfant en profite pour indiquer qu’il serait souhaitable de faire marquer tous les véhicules noyellois à l’effigie d’un logo de la commune.

- Audit éclairage public

Le Conseil Municipal du 18 mai 2015 a mandaté la société Erelec afin de pratiquer un audit général relatif à l’éclairage public. La commission cadre de Vie du 31 août a pris connaissance d’un volumineux rapport et de sa synthèse. Elle a souhaité qu’en complément soient intégrés : - Les critères d’une éventuelle subvention de la MEL (auparavant SIMERE) - Les économies envisagées sur le plan pluriannuel

- Des éclairages spécifiques pour mise en valeur du patrimoine (mairie, église, hôtel échevinal)

L’auditeur sera entendu par une prochaine commission Cadre de Vie afin d’arrêter les choix à opérer qui seront présentés ultérieurement à la population lors d’une prochaine réunion publique. Dès que les différents choix seront arrêtés, il sera présenté un échéancier pluriannuel. Le montant global de l’investissement s’élèverait, avant mise en concurrence, et selon un cahier des charges à rédiger avec l’auditeur, à 1 080 000€ TTC à répartir éventuellement sur 6 ans. Monsieur Dupré souligne que la dépense est conséquente et mérite réflexion. Monsieur De Picchi répond que la vétusté du matériel, ainsi que les coûts de maintenance seront moindres à l’avenir. Monsieur Dubois indique que jusqu’alors aucun crédit n’était prévu pour la maintenance. Avis favorable des 14 élus sur le processus à engager.

• Banquet des aînés du 26 octobre 2015

Cette année, Michèle Legrand indique le banquet a lieu à l’extérieur de la commune. La commission a eu à choisir entre Le « Canon d’Or» à Lambersart et « Rumours » à Hallennes lez Haubourdin. C’est le restaurant « Rumours » qui a été retenu. Ce restaurant est de style baroque avec un décor Londonien , le plus est que tout le personnel fait un numéro.Page 5

Vu la proximité du lieu la commission avait pensé à faire du covoiturage. Mais Corinne Aubursin, DGS, a mis en garde les élus quant à la responsabilité en cas d’accident. Monsieur le Maire fait 2 remarques :

-Le choix du restaurant est original

-La réflexion sur le covoiturage est une bonne idée car elle résulte d’une recherche de gérer au mieux l’argent du contribuable. Malheureusement, le problème d’assurance n’est pas à prendre à la légère.

Monsieur Dupré indique qu’une association peut se permettre de le faire car la manifestation commence sur le lieu de rendez-vous. Monsieur le Maire préfère avoir l’esprit tranquille et louer un bus pour le transport.

Madame Legrand rappelle la participation financière de 5€ demandé à chaque participant et restituée au restaurant ceci dans le but d’éviter les désistements de dernière minute. Tous les membres préfèrent louer un bus bien que l’idée de covoiturage était très intéressante. Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Taxe sur la consommation d’électricité

Il convient de ne rien changer de la situation actuelle.

• Point sur la rentrée des classes (effectifs)

Monsieur Lenfant indique que la rentrée scolaire s’est bien déroulée Il a été effectué un gros travail de grand ménage. La salle informatique a été transférée et aménagée. L’effectif est de 119 enfants 64 noyellois et 55 extérieurs. (L’an dernier 122 et année précédente 123).

Virginie Coine indique qu’il faut se poser les bonnes questions car pour elle, la municipalité met tout

en œuvre pour que l’école accueille les enfants dans de bonnes conditions en apportant aux parents

des services de qualité. Madame Coine rappelle que les années précédentes une information avait

été transmise dans les entreprise de la zone industrielle et que cela avait porté ses fruits, ne serait-il

pas judicieux de réitérer l’opération et de faire circuler des flyers dans les entreprises. ?

Madame Hélène Sergeant pense que les parents font la démarche eux-mêmes pour chercher la

meilleure école pour leurs enfants.

Monsieur Lenfant indique qu’il y a 8000 salariés dans la zone industrielle et qu’il serait intéressant

de communiquer.

• Classe de découverte : remboursement de l’avance à certains parents

Concernant la classe de découverte, Monsieur Lenfant rappelle que plusieurs enfants de – de 6 ans

n’ont pas pu partir car le centre ne pouvait pas les accueillir. Il convient de rembourser 4 familles

ayant réglé leur participation.

Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Tarif des NAP appliqué aux familles pour les enfants de moins de 3 ans

La question est reportée au prochain conseil

• Ouverture de la Salle des Jeunes en périscolaire

Christelle Neirynck rappelle que la Maison des Jeunes, accueillant les collégiens et lycéens jusque 17

ans, était ouverte les mardi soir, mercredi après-midi, jeudi soir, et samedi après-midi. La

fréquentation des mardi et jeudi a fortement baissé. Il convient de modifier les horaires d’ouverture

et de laisser accès les mercredi et samedi après-midi. Il est prévu d’organiser une soirée un vendredi

soir par mois de 18H à 22H.

Les chiffres de fréquentation seront à communiquer pour information.

La décision de fermeture du mardi et jeudi est adoptée à l’unanimité.Page 6

• Transfert de charges en matière de compétence tourisme

Monsieur le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour cette question.

Selon la loi MAPAM (modernisation de l’action territoriale publique et d’affirmation des métropoles), la MEL récupère la compétence en matière de tourisme.

Monsieur le Maire rappelle :

Le Conseil Municipal du 26 mars 2013 (équipe municipale précédente) a voté le versement de 900€ à l’office de tourisme de Seclin

En 2014, afin de respecter les engagements de l’ancienne équipe, le conseil municipal a versé à nouveau la somme de 900€. Il convient de revoir le versement de cette somme car aucune convention n’a été signée en ce sens. Les autres communes autour de Seclin versent une participation de 0.55€ par habitant.

Etant donné que la compétence a été transférée à la MEL, quelles seront les actions menées par l’Office de Tourisme de Seclin ?

Monsieur Dupré indique sa désapprobation et pense que 1€ par habitant n’est pas une somme exorbitante ; vu les services rendus à la municipalité. Monsieur Alain Dubois estime que, pour sa part, les services rendus sont ponctuels. Monsieur Dupré n’est pas d’accord et indique qu’il transmettra à chaque membre du conseil un dossier dans lequel chacun trouvera le détail des actions menées par l’Office de Tourisme au profit de la commune.

Monsieur le Maire demande à chacun de donner son accord pour le versement de la somme de 488€, soit 0.55€ par habitant.

2 voix contre, 12 voix pour.

• Séjour en Corse

Madame Geneviève Cuvillier annonce qu’elle souhaite informer l’assemblée de la possibilité d’organiser un séjour en Corse.. Cette proposition de séjour en Corse serait dédiée à l’ensemble des Noyellois en pension complète du 22 au 29 septembre 2016.

Madame Cuvillier demande l’accord de l’assemblée afin de faire une étude de ce projet. Adopté à l’unanimité des 14 élus.

• Recensement de la population 2016

Madame Cuvillier, présente lors de la réunion de présentation de l’INSEE aux élus de la campagne de recensement de la population 2016, fait un point à l’assemblée :

3 agents recenseurs effectueront la visite chez les noyellois en les invitant à répondre au questionnaire via internet sous 3 jours. Si la démarche n’a pas été effectuée, l’agent se verra dans l’obligation de retourner au domicile des habitants pour remplir les documents papier. Le recensement démarrera le 21 janvier.

L’ordre du jour (informations et questions diverses) étant épuisé la séance est levée à 21h40