Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 12 octobre

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 12 octobre

Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 17 o

Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 17 o

Compte-Rendu - compte rendu conseil

Compte-Rendu - compte rendu conseil

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 04 juin 2018

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 04 juin 2018

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 12 fevrier 20

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 12 fevrier 20

Compte-Rendu - projet compte rendu du conseil municipal du 12 sep

Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 12 octobre Document publié le Lundi 12 octobre 2015 par la commune de Noyelles-lès-Seclin. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 12 octobre)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 OCTOBRE 2015

Présents : M .DUSAUSOY/ Mde LEGRAND/ M DUBOIS/ M. LENFANT /

M. DEPICCHI /Mde NEIRYNCK

MMES CUVILLIER / SERGEANT

M. DUPRE/M. PETIT / M. MARCHAND / M. ROLAND / M. GRISET

Absents excusés : Virginie COINE (procuration à Alain DUBOIS)

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire, remercie l’ensemble des conseillers, le public de leur présence et, ouvre la séance à 19h10.

Il rappelle la disparition de leur collègue Alain Blondé. Deux mots simplement, un homme courageux. Un homme qui a donné beaucoup pour notre commune durant les deux dernières années de sa vie. Un homme qui a apporté beaucoup d’idées intéressantes. Le « Aide-toi / la Mairie t’aidera » restera gravé. L’Ensemble du conseil pense beaucoup à sa femme Marie, sa fille, ses petites filles et toute la famille.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se lever et d’observer une minute de silence à sa mémoire.

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur le Maire propose de désigner Hélène SERGEANT, Secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu de la réunion du 14 Septembre 2015

Seule remarque apportée Monsieur PETIT était absent excusé

Le compte rendu ne soulevant pas d’autre observation est adopté à l'unanimité (13 voix)

I - POINTS SUR LES RELISATIONS DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL • Terrain de foot :

- Engazonnement

- Décompactage et regarnissage

- Réglage de l’éclairage

Alain DUBOIS informe que les conditions atmosphériques ont enfin permis la réalisation de ces travaux. Stéphane ROLAND fait part à l’assemblée de la satisfaction des joueurs. Ils sont très contents des travaux effectués. Concernant le football, Henri LENFANT précise que le Club de football féminin qui avait demandé l’autorisation pour utiliser notre terrain a abandonné sa demande. Elles sont parties s’entrainer au LOSC.

• Eclairage public

- Dépannages rues de Wattignies et d’Emmerin

- Début des travaux suite incendie poste Larivière Château le mardi 06 octobre Monsieur le Maire confirme qu’il est temps d’avoir une installation électrique plus solide, et espère que les travaux qui ont démarré le 06 octobre dernier seront terminés la semaine prochaine.

• CAM

- Création d’un passage piéton2

Alain DUBOIS rappelle la demande faite il y a plus d’un an et dont les travaux ont duré 1h30. • Envoi du dossier Accessibilité pour l’ensemble des Bâtiments Communaux Le dossier validé lors du dernier conseil municipal a été adressé dans les délais, les services de l’Etat ont maintenant 4 mois pour donner leur avis.

• Lille Renaissance

- Semaine Campanella

- Bal Salsa

Manifestation qui s’est très bien déroulée, Marc DUPRE assurera ensuite le compte rendu.

II – DOSSIERS A EXAMINER

• Désignation du nombre d’adjoints

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que suite à la vacance du poste de 4ème adjoint, il y a lieu soit de procéder à l’élection d’un nouvel adjoint pour le 4ème rang, soit de re-délibérer en vertu des articles L 2122-1 et L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales afin de déterminer le nombre des Adjoints au Maire. Monsieur le Maire propose de ne pas pourvoir, dans un premier temps, au remplacement du poste de 4ème adjoint et de fixer à TROIS le nombre d’adjoints pour la commune.

Proposition adoptée à : 12 Voix POUR – 0 Voix Contre – 1 ABSTENTION

• Délibération – « Délégation du Maire aux fonctions d’adjoints »

Monsieur le Maire informe que conformément à l’article L2122-18 du code général des collectivités territoriales il attribue, dans un premier temps, les délégations suivantes : 1er adjoint - Monsieur Alain DUBOIS chargé :

• Cadre de vie

• Sécurité (routière, des biens, des personnes)

• Personnel (choix et critères de recrutement)

2ème adjoint – Madame Michèle LEGRAND chargée :

• Aînés – vie sociale

• Manifestations officielles – protocole

• Animation

3ème adjoint – Monsieur Henri LENFANT chargé :

• Ecole (personnel, parents d’élèves) mise en place des rythmes scolaires

• Communication

• Système d’information, externe et interne de la Mairie

• Sport et relation avec les Associations

Monsieur le Maire confirme la délégation confiée en avril 2014 aux deux conseillers municipaux soit Monsieur Jacques-Olivier DE PICCHI chargé des Finances et des Economies d’énergies ; Madame Christelle NEYRINCK chargée de la Jeunesse

Bien que cette question ne doive pas faire l’objet d’un vote, Monsieur le Maire propose de mettre

aux voix.

Proposition adoptée à : 12 Voix POUR – 0 Voix Contre – 1 Abstention

Cérémonie Décès Alain Blondé – Subvention UNICEF

Monsieur le Maire rappelle que la famille d’Alain BLONDE avait demandé qu’il n’y ai ni fleur, ni plaque, mais que des dons soient faits à l’UNICEF en geste d’amitié. Il est donc proposé à l’Assemblée de verser une subvention de 100€ à l’UNICEF. La dépense sera imputée sur les crédits ouverts au budget primitif 20153

Proposition adoptée à : 13 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

Arrivée de Monsieur Marc DUPRE

• Point sur le Très Haut Débit

Monsieur le Maire donne quelques informations sur l’évolution de ce dossier, il rappelle que notre commune a beaucoup de besoins dans ce domaine. Une étude avec SFR était en cours, éventuelle possibilité d’avoir une couverture sur l’ensemble de la commune d’ici 2020. La MEL qui gère ce dossier est à ce jour extrêmement pessimiste. Il est vraisemblable que la MEL soit obligée d’imaginer un second plan. Monsieur le Maire espère avoir plus d’informations lors du prochain conseil communautaire en date du 16 octobre. • Projet de rénovation du Centre-Ville

Monsieur le Maire rappelle le projet de rénovation du centre-ville adressé à l’ensemble des élus. A ce jour, un seul retour celui de Marc Dupré. Monsieur le Maire informe qu’aujourd’hui, il y a lieu de valider officiellement les grandes orientations de ce projet. Le permis de démolir de l’ex maison « Taffin » a été refusé, par les bâtiments de France, ce qui bloque la réhabilitation du site Oléa. Il est donc important que l’équipe en place soit en adhésion avec le projet présenté afin de le soumettre à Madame BOURLET, Architecte des Bâtiments de France. Alain DUBOIS rappelle, que le projet présenté est en adéquation avec le programme électoral. Stéphane ROLAND, approuve également le projet présenté avec le transfert des ateliers municipaux, et qu’il faut faire en sorte de faire avancer le dossier. Proposition adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

• Siméré : compte administratif 2014 et rapport d’activité

Monsieur le Maire rappelle la dissolution du SIMERE au 31 décembre 2014. Il s’agit donc de la clôture des comptes de l’année 2014. L’Assemblée est informée que les documents sont consultables à l’accueil de la mairie et, qu’il se tient à la disposition de chacun pour répondre aux éventuelles questions. Il rappelle également la somme de 2millions d’euros qui a été reversée à la MEL à la suite de cette dissolution.

• A.R.S. - Avis sur le programme régional d’amélioration de la couverture vaccinale (PRAVA)

Monsieur le Maire rappelle que chaque élu a été destinataire et, a pu prendre connaissance du document transmis par l’A.R.S. Agence Régionale de la Santé.

L’assemblée émet un avis favorable sur le programme régional d’amélioration de la couverture vaccinale

• Commission Cadre de Vie du 05 octobre

✓ Eclairage Public

Alain DUBOIS rappelle les dispositions adoptées lors du Conseil Municipal du 14 septembre dernier. Le représentant de la société Erelec a donc été auditionné ce qui a permis à la commission de prendre connaissance de toutes les possibilités dans les choix. Deux axes ont été demandés soit unité avec un traitement identique pour tous les secteurs géographiques de la commune et, la réalisation du projet sur 3 ans au lieu de 6 compte tenu des taux d’emprunt actuellement très bas. Alain DUBOIS rappelle la réunion publique prévue le vendredi 13 novembre à ce sujet, réunion ou sera présent Monsieur DHALLUIN de la Société ERELEC qui pourra répondre à toutes les questions. Stéphane ROLAND émet l’idée de faire un emprunt groupé pour les travaux de l’école, le but étant d’avoir un taux encore plus intéressant. Alain DUBOIS approuve cette idée mais que fait-on de la somme en attendant les travaux, la commune ne pouvant placer les fonds. Il propose de faire un rétro planning dans un premier temps pour l’éclairage public avant la réunion publique, la réalisation du4

cahier des charges, l’appel d’offre, le début des travaux ne pourra avoir lieu vraisemblablement fin du 1er semestre 2016, avec une priorité pour le lotissement du Château. Monsieur le Maire profite de l’occasion pour remercier les Noyellois de leur patience et leur compréhension car suite à l’absence d’éclairage dans certains secteurs de la commune, nous n’avons reçu aucune remarque ni commentaire désagréable. Hélène SERGEANT demande si un système antivol de câble peut être prévu dans le nouveau modèle de lampadaire.

Marc DUPRE revient sur « l’unité de traitement », car les poteaux actuels donnaient un certain style. Alain DUBOIS rappelle que ces poteaux ne sont plus en conformité et sollicitent beaucoup d’entretien. Les modèles présentés ne donnent pas le sentiment que cela va dénoter l’esthétique de la commune. Alain GRISET propose de conserver tout de même dans certains secteurs comme la mairie le style de lampadaire actuel, ainsi qu’au monument aux morts comme proposé par Michèle LEGRAND.

Monsieur le Maire après ces différents échanges propose le vote si après : - Orientation avec un traitement identique pour l’ensemble du village

Proposition adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

- Réduction du délai de réalisation de 06 ans à 03 ans

Proposition adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

✓ Devis Gouttières

Alain DUBOIS informe que 3 entreprises ont été consultées. Seule 2 ont répondu la société STIDEL et la Société REV’ Habitat Concept. Il s’agit de travaux de vérification, de maintenance sur l’ensemble des bâtiments communaux y compris le remplacement d’ardoises sur le toit de l’église ainsi que le nettoyage de l’ensemble des réseaux EP (eaux pluviales). La commission propose de retenir l’offre moins-disante soit la société STIDEL pour un montant T.T.C. de 17 051,04€. Monsieur le Maire fait remarquer le montant relativement élevé des travaux à effectuer.

Proposition adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

✓ Ecole Alphonse Theeten

Alain DUBOIS rappelle les travaux demandés par la commission de sécurité il y a un peu moins de 5 ans, travaux qui consistaient à fermer la cuisine avec une porte coupe-feu. L’installation d’une ventilation mécanique est devenu indispensable (demandée également par le médecin du travail) et ne peut attendre les travaux de réhabilitation. 3 entreprises ont été sollicitées, MGC, Benedet et Sa Bernard Lefebvre. La commission propose de retenir l’offre moins-disante soit MGC pour un montant TTC de 2 804.89€. Alain DUBOIS précise que le matériel pourra être récupéré pour les travaux futurs.

Proposition adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

✓ Point d’étape sur le City Park

Alain BLONDE avait proposé un certain nombre de solutions, de modifications à apporter pour lutter contre les nuisances. Les chiffrages devaient être remis pour le 30 octobre2015. La commission au vu du document élaboré le 04 juin dernier a proposé quelques modifications dans la liste de solutions à chiffrer.

• Lille 3000 et Café Renaissance.

Marc Dupré s’excuse pour son retard. Concernant la manifestation celle-ci a eu lieu en deux temps. Café Renaissance avec la participation active de l’équipe du Campanella. Sylvie, Daniel et Perrine sont enchantés de toutes les activités qui se sont déroulées avec le collectif de La Girafe. On peut regretter le manque de public.5

Le Bal Salsa, spectacle de qualité mais peu de monde, environ 70 personnes, pourtant l’entrée était gratuite, l’horaire peut être pas adapté, on aurait semble-t-il pu avancer l’horaire. Monsieur le Maire rappelle la participation de la MEL à hauteur de 7000€ pour cette manifestation. Henri LENFANT s’interroge sur ce qu’il faudrait faire pour sortir les Noyellois. Alain DUBOIS pense que notre commune est devenue un peu une ville dortoir, les manifestations proposées ne sont peut-être pas adaptées à la population. Hélène SERGEANT précise qu’il faut prévoir un temps plus large pour la communication et la nécessité de faire des rappels (marquer le terrain) les familles aujourd’hui prévoient et organisent leur emploi du temps longtemps à l’avance.

Monsieur le Maire rappelle la date du 07 novembre et la manifestation organisée au CAM dans le cadre des belles sorties. Hélène SERGEANT précise qu’il est déjà tard pour lancer la communication. Une réunion est programmée cette semaine pour lancer l’opération. Monsieur le Maire remercie Michèle LEGRAND et Marc DUPRE pour l’organisation de ces manifestations.

• Rénovation de l’école Alphonse Theeten

Alain DUBOIS rappelle le diagnostic thermique effectué par l’équipe précédente. Il souligne que ce dossier est très complexe, d’énormes travaux sont à prévoir alliant, les économies d’énergies, les normes de sécurité pour les enfants, les adultes, l’accessibilité, les obligations de l’employeur. Le souhait également d’y inclure la réhabilitation des deux logements qui se situent à proximité, l’idée étant de faire une « opération tiroir » durant les travaux. Ce dossier est complexe, il représente un effort très important pour la commune, mais l’objectif est bien entendu le bien-être des enfants, du personnel enseignant et municipal, ainsi que d’accueillir d’avantage d’enfants. Il est proposé de composer un groupe de travail, mais dans un premier temps de recourir une aide à maîtrise d’ouvrage (AMO).

Proposition d’AMO est adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

• Banquet des Aînés du 25 octobre

Michèle LEGRAND rappelle le banquet des Ainés prévu le 25 octobre prochain à RUMOURS à Hallennes lez Haubourdin. 105 Personnes se sont inscrites, elle informe avoir été obligée de refuser certaines personnes qui ont répondu largement après la clôture des inscriptions. Le budget prévisionnel sera dépassé compte tenu du nombre de personne. Un bus de 95 personnes avait été réservé, il a été décidé que les élus prendront leur véhicule. Michèle LEGRAND remercie et félicite Céline Leperck pour la négociation du tarif.

• Noël 2015

✓ Colis de Noël

Michèle LEGRAND informe que 3 sociétés ont été contactées. Seules deux ont fait parvenir leur proposition ainsi que des échantillons. Une dégustation a eu lieu en interne, le colis de produits régionaux présenté par la société Web Cadeaux qui avait retenu l’attention de la commission a au final été devancé par le colis proposé par la Société Hazebrouck Délices. La commission Ainés va donc revoir la représentante de Hazebrouck Délices concernant la présentation du Colis. 136 colis sont à prévoir.

Concernant les séniors, Géneviève Cuvillier membre de la commission ainés et du CCAS, rappelle que l’âge des colis a été modifié par l’équipe municipale précédente. Celui-ci est fixé à 65 ans à partir de l’année 2016. Les différentes sorties et manifestations destinées aux ainés sont quant à elles proposées dès l’âge de 60 ans révolus. Compte tenu du vieillissement de la population, des modifications de l’âge de la retraite, de l’évolution de la6

vie, elle propose que les sorties et autres manifestations soient alignées sur l’âge du colis des ainés soit 65 ans révolus à la manifestation.

Monsieur le Maire rappelle que cette question n’est pas à l’ordre du jour, qu’il s’agit d’une modification en profondeur. Alain DUBOIS trouve qu’il s’agit d’une très bonne idée et proposition : pas de critère à géométrie variable, il faut harmoniser.

Stéphane ROLAND remémore la modification d’âge pour le colis et les mécontentements qui s’en sont suivis et explique que l’âge des sorties avait été maintenu compte tenu de tous ces retours. Monsieur le Maire propose de délibérer en deux temps.

1ère décision : Etes-vous d’accord pour décider ce soir.

Proposition adoptée à : 11 Voix POUR – 0 Voix Contre – 3 Abstentions

2ème décision : Etes-vous d’accord pour aligner au même âge (65 ans révolus à la date de la manifestation) l’attribution des colis et les manifestations organisées pour les ainés Proposition adoptée à : 10 Voix POUR – 2 Voix Contre – 2 Abstentions.

Henri LENFANT et Marc DUPRE pense que cette question importante méritait un minimum de réflexion. Alain DUBOIS précise que c’est un vote et que l’on ne peut faire machine arrière.

✓ Arbre de Noël du personnel

Michel LEGRAND rappelle l’arbre de Noël du personnel prévu le vendredi 11 décembre prochain. Comme l’année dernière une activité est prévue, elle sera réalisée par Nath’Evenement. Elle rappelle qu’à cette occasion un chèque cadeau d’une valeur de 30€ est remis au personnel.

Proposition adoptée à : 14 Voix POUR – 0 Voix Contre – 0 Abstention

Jacques Olivier DE PICCHI demande si les compagnons sont destinataires également de ce présent. Alain DUBOIS rappelle qu’il s’agit de l’arbre de Noël du personnel communal et de leurs enfants et que les activités des Compagnons sont bénévoles.

✓ Arbre de Noël de la commune

L’arbre de Noël de la commune est prévu le dimanche 20 décembre au Centre d’Animation Municipal, le spectacle comme décidé dans un précédent conseil sera assuré par Nath’Evenement.

✓ Vœux à la population

Henri LENFANT rappelle l’animation de la cérémonie des vœux de cette année, animation qui avait reçu un franc succès. Cérémonie plus dynamique et conviviale. Il a pris attache auprès de l’organisme qui avait animé l’an dernier et la proposition faite est un peu plus onéreuse que celle de cette année (augmentation du coût de 1000€), une animatrice et le présentateur. Il souhaite également réaliser une vidéo qui mettra en scène les Noyellois et les mettra à l’honneur au travers d’un jeu. Il rappelle la date fixée au calendrier soit le 16 janvier 2016.

- Saint Nicolas

Michèle LEGRAND informe que la manifestation est lancée, en fonction de la date retenue au calendrier.

• Séjour Ski février 2016

La question est reportée au prochain conseil municipal

• Informations diverses

✓ SIDEN-SIAN7

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le rapport d’activité 2014 du SIDEN SIAN est à disposition des élus et du public à l’accueil de la Mairie.

✓ Remerciements

Monsieur le Maire informe que la Municipalité a reçu les remerciements de Marie Blondé et de la famille de Marie Louise DELECROIX

✓ Participation financière école de musique

Monsieur le Maire informe que suite aux différentes négociations avec Monsieur le Maire de Wattignies, la participation financière de notre commune sera calculée en fonction du nombre d’enfants inscrits, donc nettement plus avantageuse pour notre commune. Il espère pouvoir donner des informations et confirmations écrites pour le prochain conseil de Novembre.

L’ordre du jour (informations et questions diverses) étant épuisé la séance est levée à 21H10