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Procès Verbal - proces verbal 20221003
Procès Verbal - proces verbal 09112022
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Cruas.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 09112022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse,
Ie MAIRIE DE CRUAS (ARDECHE)
Membres
CRUAS
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2022 à 18h30
En Exercice : 23 Présents : 19 Procuration : 4 Votants : 23
L'An Deux Mille Vingt-Deux, le neuf novembre, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur convocation faite le trois novembre deux mille vingt-deux, s’est réuni sous la Présidence de Madame Rachel COTTA, Maire.
Présents :
Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, M. GALVÉ Serge, M. PERRIN Mathieu, Mme DE
VAULX Emily, M. BARROT Lionel, Mme BONNEFOI Natacha, Mme COLOGNAC Régine, M. GUERBAS Nasser, M. JARNIAS
Dominique, Mme KWIATKOWSKI Stéphanie, M. MADEIRA Antoine, Mme QUINTEIRO Sandrine, M. ROUBY François, M.
TOUATI Philippe, M. MORELLI Pierre, Mme ALES Mallory, M. PEILA Jean-Marc
Absents avec procuration :
Mme HAGET PUAUX a donné procuration à M. REYNAUD
Mme PLANCHON a donné procuration à Mme BONNEFOY
M FERROUSSIER a donné procuration à M. JARNIAS
Mme HAOND a donné procuration à M. TOUATI
Secrétaire de séance : Natacha BONNEFOI
Délibérations
2022-70-CM | Décision modificative n°1 — Budget Communal Unanimité
2022-71-CM | Transfert de la facturation de la redevance assainissement a SYDEO Unanimité
2022-72-CM | Schéma directeur de l'éclairage public communal : approbation de Unanimité principe du projet de la rénovation du réseau en LED
2022-73-CM | Avenant au bail emphytéotique Ardèche Habitat — Résidence Constant Unanimité VOLLE
2022-74-CM | Délibération abrogeant et remplaçant la délibération 2022-67-CM du 3 | Unanimité octobre 2022 portant sur un projet de restructuration de la traversée de
l’agglomération par la route départementale 86 / contrat d'assistance et
de maitrise d'œuvre avec le SDEA pour la réalisation d’études
préliminaires et d’avant-projet
2022-75-CM | Acquisition des parcelles AD 216 de 370 m?, AD 220 de 150 m?, et lot de | Unanimité copropriété situé sur la parcelle AD 215, situées au 13 place Georges
Clémenceau sur la commune de Cruas propriété de la SCI EDIPIR
2022-76-CM | Mandat spécial accordé à au maire et à 4 conseillers municipaux dans le | Unanimité cadre du Congrès des Maires de France
2022-77-CM | Modification du tableau des emplois Unanimité
2022-78-CM | Fin de conventions de mise à disposition de personnel à la CC ARC Unanimité
Fait et affiché le 10 novembre 2022
BP n° 14 - 07350 CRUAS - Tél. 04 75 49 59 O0 - Fax 04 75 49 59 22 —
E-mail : mairie@cruas.fr Site internet : www.cruas.com