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Convocation - 1680877497 D 30 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Chaise-Dieu.
Lien du pdf (Convocation - 1680877497 D 30 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
AR Prefecture
043-214300485-20230405-D 30 2023-DE Reçu le 07/04/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
2023 — 30
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mairie de LA CHAISE-DIEU
Séance du 5 avril 2023, au lieu habituel, à 20h00
Nombre de conseillers
- en exercice : 13
Date de la convocation : 29 mars 2023 - présents : 12
Président de séance : M. André BRIVADIS
Maire, - votants : 13
- absents : 0
Liste des membres : M. BRIVADIS André, Maire, M GIBERT Stéphane, M. LAVERROUX Yannick,
M BLANCHEFORT Fabien, Mme SAVINEL Armelle, Adjoints, M. PHILBEE Paul, M. FAIVRE Thierry,
M. MARION Olivier, M. VIALANEIX Bernard, Mme SCIORTINO Pascale, M. PHILIPON Pierre, M.
SPECEL Gérard,
Procuration :
Mr WENGER Stéphane a donné procuration à M. BRIVADIS André
Secrétaire de séance : M. PHILIPON Pierre
2023 — 30 : Critérium du Dauphiné
Monsieur le Maire rappelle que lors du conseil municipal du 25 novembre 2022 les conseillers ont approuvé la participation de la Commune au Critérium du Dauphiné comme ville d’arrivée le 5 Juin 2023.
Il a été convenu d’une répartition du coût entre la communauté d’agglomération et le Département, la participation du département se fera sous forme de subvention, la communauté d’agglomération sera partenaire et signataire du contrat avec le comité d’organisation et versera sa participation directement.
Le conseil municipal après avoir délibéré et voté décide
e De solliciter une subvention de 12 500€ au Département pour le financement de cette manifestation.
e De signer le contrat avec le comité organisateur et la communauté d’agglomération.
e De donner pouvoir au Maire ou à son adjoint de réaliser toutes les formalités et à engager les frais liés à l’organisation de cet événement.
Le Maire
André BRIVADIS
Nombre de votants 13
= ABSTENTIONS | I
5 CONTRE 0
F POUR 12
1/1